DES NOTIONS INITIALES SUR LA SUBSTITUTION FIDÉICOMMISSAIRE

Cuartrre 1.— Essence de la substitution fidéicommissaire,

$. 1...Définitions données par les Jurisconsules.

$, 2.-Vraie définition.

$. 3.— Résultat de la définition.

$. 4,-Différence essentielle entre la substitution fidéicommissaire et la substitution directe.

Cnarirre Il.—Dénominations principales de la matière.

$. 1.—La substitution fidéicommissaire.

$, 2. L'auteur de la substitution,

$. 3.—La personne chargée de rendre,

$. 4.—La personne à qui l'on doit rendre, $. 5..—.Les biens qui doivent être rendus.

XVI TABLE DES SECTIONS Cuarirre IU.-—-Origine de la substitution fidéicommissaire.

$. 1. Etymologie du mot fidéicommis.

$. 2.—Invention et établissement de la substitution fidéicommissaire.

$. 5.— Importance du Droit Romain en cette matière.

$. 4.—Difficulté de l'étude de ce Droit, sur les fidéicommis.

CuarirRe IV.—Exéquation des legs et des fidéicommis.

$. 1.— Histoire de l’exéquation.

$. 2.—Comment l’exéquation doit s'entendre.

$. 3. Toutes les règles des legs s'appliquent aux fidéicommis.

$. 4—Remarque sur le fidéicommis par donation entre vifs.