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338 TRAITÉ DU CONTIAT DE MARUGE»

ni indirectement, pas phid vis-à-vis de son mari que vis-à-vis d'un tiers (1).

4&9. Telles sont les règles en. ce qui concerne retendue de la jouissance du mari. Il convient d'examiner maintenant si le mari peut être privé de la dot, lorsqu'il excède les limites de la jouissance. L'affirmative est certaine, à nos yeux. L'art. 618 du Code range formellement l'abus de jouissance parmi les causes d'extinction de l'usufruit, et nous ne voyons pas pourquoi le mari serait traité, en ce point, plus favorablement qu'un usufruitier ordinaire. Seulement, comme la femme qui demande à reprendre la jouissance de la dot pour une semblable cause sollicite , eu réédité, la séparation de biens , elle doit observer toutes les formalités prescrites pour les demandes en séparation.

Mais le mari échapperait-il à la demande, en justifiant que ses biens sont suffisants pour répondre de l'indemnité à laquelle la femme aura droit? Nous ne le pensons pas. Quand la femme est demeurée propriétaire de la dot, c'est cette dot in spede qu'elle a voulu conserver, et elle pourrait n'être pas dédommagée complètement par le payement d'une somme égale à la déprécialioa résultant de l'abus de jouissance, car l'objet dotal peut avoir pour elle une très-grande valeur d'affection.

Si, par exemple, le mari coupe des bois de haute futaie qui ornent le fonds dotal, s'il commence à démolir un édifice antique auquel peuvent se rattacher de glorieux souvenirs, s'il ouvre des carrières sur le fonds contre le gré de la femme, etc., vainement serait-il opulent et à même de rembourser à la femme, lors delà dissolution du mariage, le préjudice matériel qu'il aurait causé ; il ne devrait pas échapper pour cela à la séparation sollicitée, sans quoi la loi qui limite les droits de jouissance sur te fonds dotal serait impunément violée. Du reste, nous reviendrons sur ce point en traitant de la séparation de biens.

459. Mais s'il n'y a pas de différence, quant au fond du droit, entre le mari et tout autre usufruitier pour la cause d'extinction de jouissance dont nous venons de parler, il yen a, ce semble, une trè&-grande relativement à une autre cause d'extinction de l'usufruit ordinaire.

L'usufruit ordinaire, en effet, s'éteint non-seulement par la perte totale , mais encore par la transformation complète de la chose sur laquelle il est établi. Ainsi , quand il repose taxativement sur un bâtiment, et que ce bâtiment est détruit par un incendie ou par quelque autre accident, ou qu'il ^écroule de vé-

(1) V. M. Sériziat, p. 83.