CHAPITRE IL SEimON IL iH

titeuTS du Noweau Denizart\ et d'autres ^ disaient

<=2ue la femme devait accepter l'emploi, isôit dàii&

X ''abte inéibe de Vente , soit pendant le niàriàge et

ar un acte exprès. Tandis qu'un grand nôdibré

*atltr^ junstotisultes , dont le président de Laifibi-

îôn avait Fômiulé Favis dan<( ses arrêtés , pensaient

stà contratire (fie l'acceptation de la femme n'était

p»â&' iÉécéssàirèr, pAtce que la stipulation dil conirat

de thàrià^e conférait au mari un mandat suffisait

pour ôpétèi* le l'emploi dotal, âans que sa féihme

dût y intervenir *.

Sous le Code Citil , le iiiêttie dissentiment s'è^t té^' produit 9 avec det élémeilt dé plus qué Tsirticle 1 435 u n'admet tetemplôi d'tin pro{)ré de communauté Ik Yé^Utd delà femme, que lorsque la déclamation dtriDàri à été p^t elle formellement àccef)tée. »

Atil^^V (ïlul^iéUrs commentateurs du Codé civil, raiâotittàilt jpâi* atisllôgie, et par tètérètibe à l'ari tide I'il3&, jiWfessent-ils que l'emploi dont parW ' l'article 4 45^ doit être aUssi expressément accepté parla ibnitnë.LeSmôtl&, di^ëùt-ils, soiif les mêmes : il y à égàlef èotiveiâ^nèe soUs le régime dotal , à ce qaè le màii flë puisse imposer kfbitràiréniènt à sa fétbmë tiû iitatifétiblë qui peut ne pas convenir H celle-ci; d'ailleurs, l'intervention obligée de la

''CoQÏrnxE, Questions sur les coutumes, cpiestîon : ^86. — Roussilue, t. !•», n» ifeà. — (îouvEAu bsiozABT , t. vll, p. 118, n» 3. — tiho- DiAU siir LoYTET, lettre H, somm. 21, n^ iS.

* Db Lamoignon , Arrêtés, tit. xxxn , n**^ i^, — LtAPBYààAB» kcc, farrits, lettre D, n^ 4. -- Cf. Tbssisb» Dot, note 389.

femme empêchera toute fraude de ^ la part du mari , etc. . .

Telle est ropinion de MM. Delvincourt, Bellot, Benoit, Duranton, Dalloz et Zachariae ^

^i9t(. — <*!! y a, suivant nous, un argument péremptoire en Ëiveur de Fopinion contraire : c'eM que, suivant nou^ du moins, l'article 1435, luimême, "^e s'applique pas aux emplois et remplois ordonnes par le contrat de mariage'^; en sorte que Tanalogie , sur laquelle on s*appuie , tourne précisément contre ceux qui l'invoquent. Que Ton coib sidère , en eflet , que Tachât en emploi , lorsqu'il est stipulé par le contrat de mariage même , est , comme toutes les autres conventions matrimoniales, obligatoire par lui-même , et sans que ni Tune ni l'autre des parties puissent ni par leur adhésion , ni par leur refus, ni par aucun fait postérieur, en corroborer ou en empêchei^ l'exécution. Le mari, comme mandataire légal aux fins de procurer cette exécution , agit valablement toutes les fois qu'il y procède, conformément à son mandat , comme il agit inefficacement toutes les fois qu'il procède contre les termes de ce mandat; or, ni sous l'un, ni sous l'autre rapport, l'intervention de la femibe ne saurait se jus-

' Delyutcoubt , t. III, p. 106. — Bbhoît, 1. 1", n» 111. — Du- BAHTON , t. XV, n** 430. -— Daixoz , Jurisp, gén,, y® Contrat de mth rtage, chap. n, sect. n, ù^ 30. — Zacbaxim, t. III, p. 576. -* Bsl« LOT DE8 MimdkBBSy t. rVy p. 75 et suiv. -~ Toidousey 18 août 1841 (Sib.-Dey., XLII, 2, p. 24).

* Voy. ce que nous avons dit sur ce point : t. I*', n** 315, 316.