CHAPITRE II« SECTION Il« ISS

tûrw des péfm^fe9t (art, 590, 2^)j quant à ceux

qui meurent ou qui sont brisés ou arrachés par a<h

ddent (art. 592 et 594); enfin , quant aux produits

annuela et périodiques que la coutume des lieux

jpermet de prendre dans les bois (art, 593). -—

Ainsi encore , il n'a droit qu'aux produits des mines,

xmnières , carrières et tourbières qui étaient en ex-

g)loitation lors du mariage; il n'en a point aux pror

duits de celles qui n'auraient été ouvertes que de^

2)uisy non plus qu'au trésor découvert sur le fonds

cjotal pendant la durée du mariage ( art. 598 ),

1204» ^r<-*Les fruits des biens dotaux n'étant dé^ ^olus au mari que pour subvenir aux charges du -Knariage , il n'a droit « qu'à ceux échus pendant le Mariage, ji-^Il ne peut donc jouir de ceux qui Wr 1t*ai4int été perçus avant le mariage , non plus que tde ceux qui seraient perçus pendant le mariage , mais échus avant ; sauf toutefois que la femme ne ^ fût constitué généralement tous ses biens présents et à venir. — Il ne peut pas davantage , du moins en thèse générale , jouir des fruits échus ou perçus après la dissolution du mariage. Mais nous verrops y au chapitre où nous traiterons de ta resti- \Miim d#dot, que l'article 1571 a apporté sur ce point une modification en ce qui concerne les firuits iiaturols ouindustriels'de la dernière année.

Quant aux fruits civils, ils sont réputés s'acqué» "m JQur par jour , e,% par trois cent soixante-cinr quièmes; en sorte que Iç mari les f^it siens à proportion de la durée du mariage ( ^rt. $86 ).

iSfi DU CONTRAT DE 1IARU6B. '

1203. — Le mari a droit dès le jour du mariage aux fruits , revenus et intérêts des choses dotales , perçus ou échus pendant sa durée , lors même que le capital même de la dot n'aurait été stipulé li* vrable qu'après un certain terme. Nous renvoyoi» à ce que nous en avons dit ailleurs.

1206. — -»II. Le droit qu'a le mari de jouir de tous les fruits de la dot peut être modifié par quelque stipulation des conventions matrimoniales.

L'article 1 549 , troisième alinéa , porte : « Cece pendant y il peut être convenu, par le contrat de « mariage y que la femme touchera annuellement « sur ses seules quittances, une partie de ses rev&r c< nus y pour son entretien et ses besoins person- « nels. »— Comme le remarque fort bien M. Benoît % on ne voit pas trop Futilité de cette clause , puisque la femme peut toujours se réserver les biens qu'elle veut en paraphernal. Le même auteur parcourt différentes hypothèses, dans lesquelles l'exécution d'une pareille stipulation ne serait pas d'ailleurs sans difficultés". 11 fait remarquer qu'il convient, dans ce cas, que le contrat indique les biens sur lesquels porte là réserve en faveur de la femme , pour éviter les contestations qui pourraient naitre vis-à-vis des débiteurs de fruits > de lovers ou d'intérêts qui s'exposeraient à payer plus que la femme n'a le droit d'exiger. Mais nous ne pouvons souscrire à l'opinion qu'émet ce savant et consciencieux

* Benoît, /)e la dot, t. !•% n« 128.

• Modem, n«» 129 etsoiy. >