CHAPITRE IV. SECTION IL

qu «lie y «erait contrainte (art. 203 et suiv.) par son seul titre d'épouse et de mère. U y a d'ailleurs un argument d'analogie dans la disposition finale de l'article 1448) qui met tous les frais du ménage et d'éducation à (a charge de la femme séparée de biens 9 s'il ne reste rien au mari^.

i464. — • 3* Si la femme, (out en se réservant des paraphernaux , s'est fait ou a reçu une constitu* lion de dot, l'article 1575 n'est plus applicable. Mais alors, comment les paraphernaux contribueront-ils aux charges du mariage? M. Benoit distingue avec sa lucidité et sa sagacité ordinaires, différentes hypothèses dont je reproduirai les principales ', bien que je diffère d'opinion avec lui sur certains points.

Si les revenus des biens dotaux sont suffisants pour subvenir aux charges du mariage, comme c'est à cela qu'ils sont essentiellement destinés, il n'y aura pas Ueu à faire contribuer les parapher*

oaux'.

U en sera de même si les revenus dotaux étant in* suffisants, le mari avait des biens personnels, car^ en consentant, dans le contrat, a recevoir une dot trop faible pour subvenir aux charges du mariage y et une réserve de paraphernaux exclus par le titre

* Bbllot BE6 MombuBB, t. lY, p. 299. -^ DaujOz , v*> Contmi àé mariage, chap. n , sect. v, n*^ 1, à la fin. — Bbwoît, Des paraplier^ naux, n**56, p. 119.

* Benoît , Des paraphernaux , p. 418 et suiv. '^ Benoit , Des paraphernaux , n^ â7.

même de toute afFectaiiou à ces charges ^ le mari s'est soumis d'avance à suppléer seul et avec ses propres ressources , à ce que la dot ne pouvait lui fournir pour y pourvoir. Ce sera donc sur le revenu des biens personnels du mari , et même , au besoin , avec le capital de ces biens> qu'il devra être subvenu aux charges du mariage , sans qu'on puisse recourir alors aux paraphernaux ^

146o. — Mais j si les revenus dotaux et tous les biens personnels du mari sont insuffisants, la femme pourra subsidiairernent être tenue de 'contribuer aux charges du mariage sur les revenus de ses paraphernaux. Que si les revenus des paraphernaux ne suffisent pas. Ton ne recourra pas nécessairement, suivant nous du moins, au capital de ces biens lorsqu'il y a une dot mobilière '.

La femme , pour empêcher la vente de ses paraphernaux , pourrait donc s'adresser aux tribunaux, qui décideront suivant les circonstances y suivant la nature des biens, s'il y a plutôt lieu d'aliéner le capital de la dot mobilière, que le capital des paraphernaux. £t, ce qui nous fait décider ainsi, c^est que la dot mobilière n'étant pas inaliénable, il n'y a pas de raison pour préférer absolument l'aliénation du capital paraphernal, quand il y a d'ailleurs une grande convenance pour la femme et pour la famille, à ce que ce capital soit plutôt conservé. Si, par exemple, le paraphernal est un immeuble, il

* Bemoît, supra, p. 125, n*» 60.

* Contra ; Benoît , n** 58.