RÉGIMES CONVENTIONNELS , ETC

958. — Ceci posé et tout en reconnaissant dans les clauses exclusives de communauté un régime à part y il y a dans ce régime des règles très-diverses, suivant les expressions que les parties ont employées pour rétablir. Le législateur a pensé, et suivant nous avec beaucoup de raison , que, tout en excluant la communauté , les futurs époux ne devaient pas être présumés vouloir établir entre eux une complète séparation de biens ; en conséquence, il a décidé que lorsqu'on aurait exclu la communauté , la séparation de biens contractuelle ne pourrait ressortir que d'une stipulation formelle et expresse. ^^ De là , deux séries de dispositions qui règlent les effets du régime exclusif, 1 ° pour Fhypothèse où les parties se sont bornées à stipuler qu'elles excluaient la communauté ou qu'elles se mariaient sans commua nauté; T pour l'hypothèse où elles ont expressément stipulé par leur contrat de mariage « qu'eUes seraient séparées de biens. »

Nous nous occuperons de ces deux clauses dans les deux chapitres qui suivent.