II

146 M OONIlàT OB MâUAftB.

.v|Ou certains meubles , corps ceruûnsi comme de Targeateriei des diamants , tel navire ou telle somme déterminée (art. 1500^ premier alinéa).

733, — Celte clause peut être expresse ou taciie. -— * Elle est expresse dans tous les cas où les époux ont formellement exprimé qu ils excluaient leur mobilier ou tels meubles de la communauté , ou qu'ils se les réservaient en propre. -*-- Elle est tacite dans tous les cas où la mise en communauté , soit de Tun des époux, soit de tous deux^ est spé* cifiée de telle manière que Ton en doive induire qu'ils ont entendu se réserver en propre ce qu'ils ne spécifiaient pas. Les clauses de convention d*apport et celle d'emploi , que nous examinerons ci-après , rentrent dans la réalisation tacite. ' 734. — 'Les anciens auteurs, fondant la réalisation du mobilier sur une fiction qui assimilait ce mobilier aux immeubles^ professaient tous que la

clause devait éti^e interprétée très-strictement. Le même principe d'interprétation doit être suivi sous le Code, mais simplement par le motif que la clause de réalisation , dérogeant au droit commun de communauté, doit, comme toute convention restrictive, être renfermée dans ses termes les plus précis. Ainsi, la clause qui exclut de la communauté tel objet se resti^eint à cet objet; celle qui exclut de la communauté le mobilier présent ne s'étend pas au mobilier futur ; de même celle qui exclut le mobilier futur n'empêche pas le mobilier présent de tomber en communauté ; de même encor# la

GHAfIfBE I. SBCriON 1. 147

danse qui réaliserait les meubles qui proviencIrODt par succession ne s'entendra que des sucoessbns légitimes » et ne comprendra pas les meubles légués, ni, a fortiori ^ les meubles donnés entre-»vi&.

Que si les époux ont déclaré exclure de la communauté leur md?iliery ou se le réserver propre sans autre explication , on Tentendra seulement de leur mobilier présent, et on n'y comprendra pas lo mobilier futur; car, comme le remarque M. Du* rantonS le mobilier que les conjoints sont censés avoir eu en vue, c est celui qui est leur, au moment où ils contractent, et non celui qu'ils n'acquerront que par la suite.-*- Par la même raison, la daude qui porterait que les époux seront communs ^n tous les biens qu^ils acquerront, ou en biens meu^ blés et immeubles qu'ils acquerront, exprimant l'intention de ne mettre eq communauté que les acquêts futurs, implique la réalisation de tout le Qiobilierpréseat, quoi qu'en aient pu direMM« Mev-^ lin et TouUier'. — C'est ce que le sena vulgaire des expressions mémea de la clause ne permet pas de révoquer en doute',

7SS. — * Quelquefois 9 pour étendve quelque^ uns des modea de provention des meublas réalîaéf

« T. XV, n« âS, ^ Cf. ZhWàJUJt, u III, p. I^SU. -m Tooixna »

t xm. A* au.

* Vay. k réfnUtWB de PopiaMB contnive, Dounroi , t« XV, ii«»9,37,3S.

1A8 DU CONTRAT 0£ MABUGE.

à tous les cas que ce mode comprend, on ajoute à la clause le mot autrement; par exemple , on dé^ clare exclure « le mobilier qui pronendra par suC' * cession ou autrement,... » Alors , on est censé réaliser tous les meubles qui proviendront, par quelque mode ou titre lucratif que ce soit , donation, invention ou occupation, sans distinctions 736. — Quant à ce que Ton doit comprendre sous la qualification de mobilier yè^i^r^ de mobilier présent y dans les diverses formules ou clauses que nous venons de voir, c'est le moment de la célébration du mariage qui sert: évidemment de point d'àrrét pour le présent , de point de départ pour le futur. Tous les meubles dont le titre d'acquisition ou de provention a une cause légale antérieuie au mariage , bien que cette cause ne se soit réalisée ou consolidée qilÉe depuis , sont des meubles présents. Il n'y a de vAéuhXes futurs que ceux dont le titre ou la ôause d'acquisition sont postérieurs au inariage ; i< par exemple, dit Pothier, si le conjoint qui, par son contrat de mariage , a stipulé propre tout son mobilier présent , avait une créance conditionnelle d'une somme de cent pistoles, quoique la condition n'ait été accomplie et que la somme n'ait été payée

* Ce n'est pas ici le cas de distinguer les dons de fortune, et de refuser de comprendre dans la clause ceux qui n'exigent ancone indostrie du conjoint, comme cela a lieu dans la société d'-aoquéts. Car la clause de réalisation n'est pas restreinte comme la comnaunamté d'acquêts aux produits de la commune industrie et collaboration deséponx. { TouLLUai, t. XIII, n"* 523; — Contra : DuHAimHf , n«* 41, 12, conférés. )