II. — De la communauté à titre universel

834. — L'article 1 526 donne deux exemples dé communauté à titre universel : celle de tous biens présents, celle de tous biens à ifemr. Toute autre stipulation qui mettrait les biens d'une espèce de provention en communaulé , ou qui les mettrait pour une quotité de leur universalité, serait ég»* lement à titre universel. Les termes du oootm seront interprétés strictement : ainsi , comme noui Tavons vu ci^lessus, la stipulation d'une commonauté uni^ferselle ou de tous biens, sans autre* ^t^H gnation ni limitation y est interprétée dans le seos d'une communauté, « à titre universel de tous kètoe pirésents seulemeiU. »

Ainsi encore , si les futurs époux avaient déclaré que les immeubles qui leur proviendraîeot par sm> cession entreront dans U cocHEDUiiiaulé, les immeubles qui proviendront par donation ou par 1<^ n'y ei>treront pas. Mais , s'ils avaient génér alemeat désigné tous les immeubles qui adviendraieot par donation , les leg& y entreront pareillement puis-» qu'ils constituent des donations.

833. — La conuDunauté à titre usûvetseL peut, suivant les stipulations des parties, être raoina étendue^ sou& de certains rapports, que la conuiw* nauté légale. Ainsi,, il est biea certain « que la coaununauté universelle de tous biens. présmUt seulement comprend, de plus que la communanlc légale , tous les immeubles que le» conjoints fmsé'

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datent «u jour du mariage ; mais aussi , tous leurs meiAtes fiiturs n'y entreront pas ; la clause entrafne réalisation à leur ^ard.

Et de même , la dause par laquelle les époux « dédarent établir une communauté universelle ^6ieii^ futurs seutementy » a F effet d'exclure formellement même )e mobilier présent^ et de constituer une communauté de biens à i^nir, dans laquelle enlre<* ront 9 non-seulement les meubles futurs, mais même les immeubles qui écherront par succession ou donation.

Nous ne comprenons pas comment ces clauses pourraient laisser entrer dans la communauté , Tune le mobilier futur, Tautre le mobilier présent. Ce que dit M. Duranton à cet égard ne nous parait pas fondée

Mais nous abondons dans ce que dit cet auteur, qu'il faut interpréter toutes ces clauses d'après les expressions mêmes du contrat de mariage, surtout d'après leur combinaison avec les autres stipulations que renferme ce contrat, car l'article 1161 domine les obligations de toute espèce : « Toutes les clauses « des conventions s'interprètent les unes par les « autres , en donnant à chacune le sens qui résulte c( de l'acte entier. »

856. —Il est évident que, quelles que soient ces clauses, le principe général que le passif se règle d'après l'actif sera maintenu dans toute sa force ;

* DuBiunroir , t. XV, ii«* 228, 229.

356 DU GONTBAT DE UARUGE.

ainsi, la communauté ne sera chargée que des dettes correspectives aux biens ou à la quotité de biens qui entrent dans son actif.

837. — Pour le surplus , on observera que la communauté à titre universel, constituant, d'une part , un ameublissement pour les immeubles, ou la quotité des biens immeubles qu'elle y a fait entrer, et, d'autre part, une réalisation pour les meubles qu'elle en exclut. . . . , c'est d'après les dispositions qui concernent ces deux espèces de clauses que I'od en réglera les effets suivant les cas. Nous nous bornons donc à y renvoyer.