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180. — Le^ ]ahi^ ^tt»âita\^ ^joÊirtmkiyii ttemàjskmmih< ont été Tobjet (k* îrëâ-TÎT#s <« îrè>-iiomi«v«»rs «n»q^O:^ Cependant ils furenneot tous ks jc^us des de"vckif<f^)>ni)s^ de plus en plus grands; et c'est un pMOi pi<^^ fl<i^Hiis longtemps à l'état d'axiome, p^our les houuiK'^ qui ^^ smil consacrés à Fétude des questions relatives aux duMUius <lo fer, que l'existence des tarifs spéciaux^ dift\H^*«lioU ol
23S DE l'utilité et de la lâgalité
conditionnels, est le complément nécessaire de rétablissement do ces nouvelles voies de communication.
Vouloir poser partout et toujours, comme règle d'exploitation, Tunité kilométrique, c*est rêver une de ces utopies qui viennent se heurter contre la force des choses, et contre les conditions qui, dans le monde entier, sont de Tessence même du commerce.
La question de la suppression des tarifs difiFérentiels et conditionnels a été agitée à plusieurs reprises devant les grands corps de TÉtat et dans les conseils du gouvernement. A toutes les époques, sous tous les régimes, Texamen approfondi, qui en a été fait, a eu pour résultat de faire maintenir les tarifs attaqués.
Sans vouloir citer toutes les occasions où la question s*est agitée dans les assemblées délibérantes, nous rappellerons seulement que, dans Tannée 1863, le Sénat et le Corps législatif ont manifesté d'une façon solennelle leur approbation pour l'existence et le maintien des tarifs à prix réduits, différentiels ou conditionnels.
Dans ses séances des 18 et 21 avril 1863, le Sénat s'est occupé de pétitions qui réclamaient la suppression de ces tarifs comme contraires à l'égalité ; et, à la presque unanimité de ses membres, il a passé à l'ordre du jour.
D'un autre côté, dans la même session de 1863, le Corps législatif a voté Une loi portant approbation d'une convention passée entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée ; et, dans cette convention, se trouve un article 6 qui établit un tarif spécial différentiel.
11 détermine, en effet, les prix de transport et de péage de la manière suivante, pour une quatrième classe de marchandises dont il n'était pas question dans le cahier des charges primitif î
DES TÂRIl^S SPÉCIAUX, DIFFERENTIELS ET CONDITIONNELS. 239
Pour les parcours de 0 à 100 kilomètres, 8 centimes par tonne et par kilomètre ;
Pour les parcours de 101 à 300 kilomètres, 5 centimes par tonne et par kilomètre;
Pour les parcours de plus de 300 kilomètres, 4 centimes par tonne et par kilomètre.
Dans ce tarif, les prix se différencient suivant l'étendue de la distance parcourue.
Or, de la part du Corps législatif, voter une disposition semblable, au moment même où le Sénat était saisi d'une pétition dénonçant les tarifs différentiels comme illégaux et nuisibles au commerce, n'était-ce pas prononcer d'une manière solennelle la condamnation des principes sur lesquels s'appuyaient les pétitionnaires; n'était-ce pas affirmer la légalité, la justice et l'utilité tout à la fois de cette espèce de tarif?
181. — La plupart des adversaires de ces tarifs demandent que Ton adopte comme base, pour la fixation des taxes, l'unité kilométrique; de sorte, par exemple, que le prix de transport d'une tonne de houille, étant fixé par une compagnie à une certaine somme par kilomètre, ce prix fût applicable à tout le réseau de la compagnie, en quelque sens que voyageât la marchandise et quelque distance qu'elle dût parcourir.
Ce système de l'établissement d'une taxe uniforme par tonne et par kilomètre a été soutenu dernièrement encore et fort habilement développé dans un savant travail de M. Émion(*).Nous ne pouvons cependant, malgré l'argumentation de l'auteur, admettre que les compagnies de chemins de fer doivent être placées en dehors de la loi commune du commerce.
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v') le Cjommerce et les Chemins de fer^ par V. Émion. Brochure grand in-8*. Guillaumin.
240 DE l'utilité et de la légalité
182. — Depuis qu*il s*opère dans le inonde des transports de marchandises, la force des choses a établi des prix différentiels. Soit sur mer, soit sur terre, soit sur les fleuves, on n*a jamais pris l'unité kilométrique comme règle unique et invariable de la fixation des prix.
Entre deux ports, le fret d'aller et le fret de retour ne se paient pas le mc^me prix. Entre deux villes, le prix du roulage n'est pas toujours le même ; il varie le plus souvent suivant le sens dans lequel voyagent les marchandises. Sur les fleuves, la batellerie établit des taxes différentes pour la descente et pour la remonte.
Les compagnies de chemins de fer sont exposées, comme les autres entrepreneurs de transport, à faire des retours à vide sur certaines parties de leurs lignes. Supposons que d'Orléans à Paris il y ait beaucoup plus de transports à opérer que de Paris à Orléans, certains trains devront retourner à Orléans haut le pied. En pareil cas, un entrepreneur de roulage, pour tâcher d'utiliser ses retours, l)rendrait moins cher de Paris k Orléans que d'Orléans à Paris. C'est la conséquence forcée de cette loi du commerce, qui veut que les prix s'établissent par la comparaison entre l'offre et la demande. Or les transports d'Orléans à Paris, dans notre hyfOllièsL% étant plus demandés qu^offerts, doivent être plus chers que ceux de Paris à Orléans, qui sont plus offerts que demandés.
Il existe dans les environs de Paris une marchandise trèsutile pour les constructions et pour l'agriculture : c'est la pierre à plâtre; mais elle est lourde et encombrante, ce qui ne lui permet de voyager, hors d'un certain rayon, qu'autant qu'on lui fait dos conditions exceptionnelles. Trouveraiton inique, comme violant cette règle, que Ton voudrait voir inflexible, de l'unité kilométrique, que les compagnies perçussent moins cher jour transporter le plâtre par les trains s'éloignant de Paris que par les trains se dirigeant vers cette ville ?
DES ijkSLiws méaxuxj oftpÉumpiMU ht
D est Trai qoL'voL tauit <|Bi fibor 'Ms le sens dan» le^œl voyi^ \sl principe mathématiqiie de VjtÊÊmk kMmtomni^^ J»*» tg^Ji-' porte, s'il ne lèse le» droàs «ie oi^nmt»m0t ^ - ^«t .cur ,. tout le monde ?
n est utile à la compaggie «i» '-tmokva^ î«» >r tt -^ -ik^ par rabaissement de» prhc *5- tfipaimny :««* -» >l^*^ -H*s'éloigne ée Parisy a lai jhjii k« iiaM>a«t»^«>ft» -^ '***•' chandises qoe TâévatioB d» prhCjrtb»*»* .^nt.tmt^f^fi^^fi* voyager, et Ini preenre aâiMt ie î*ir#»« î'iïsImi»*^ *« -^fta^Êm
11 est ntSe an pubiiiveti >^iti^ yertmt dises qui, à Faison (te \earpm01t ^ .f^ :#tiir ***tM*»^ *?pas pa sortir d'un (vrtsàn rsBSffm^ f^ ^tu»^:-^ ^i**** *^' contrées plo» éioîgnée» oà »»tl#i» .^n»f#m: '' Aus/niCituu *«•-vices pour les contttraction» »* [ïn*r .%««iKU«>rt4«nîii. .#-•-- >t«îî-
On pevt cker eomme «"sexiifilr .r *rtï tryn*uii ^ a. c^ên^ pagnie dn càemin de ^ d'f^tRSrt*, ^>stf:# -«* «iiir^Xifr «hplâtres. Cest le tarif ^pwrial D t» r'' /»«*^ ^ --iii?5i^- -f^ plâtres (•). Au para£?nwhe i. iiiif*«i^ ''•^#*=r ^ ^iu^nf. plâiref en fomdrtf^ en miex^ la vi#r ïio- j^ j^ ^ 1*1 étmtu^^^ifr de cette nardasauiiiHt »»^ tta^ *♦»*' i?^ ^ Toi*!aôi * .* i>Aftiines par M)l» kiiiMfnmime?^ ^ taw é^UtHà^céHr ,4kir -rîko:^ tionneUement^ on iurtiniii» oud ♦*«: >r ^^-i trî' <Si^*:<iiî/i«e' dirigées sur certaîBe» ]fir:xixii*^ ttwc j^ uvnut ^^mr udùjqaK»-. Prenons, par exempie:. ^jurma *s. jt ^irtïf3Mi#r- ^ %iifvjBr:
dans le tabiean da cwif ; 1*»^ imuto^îr^ Ck^ 1«VM« kiA«,25aitiâtttc> de plâtre, de Pam a %'iinnr.«t- *« $**- * * ^v«o. <^ cW Paris à la Gnerdie. à î> irksat*^. fjir. «r Fan^ a Vit^rsocu il t a 200 kilomètres ^ dn- Pvi- a k ^>afïtri*e, il r a ôjia kiWmètres; le prix du traa*;»''*!'!^ KJf^ï^ff^nsxàSïkàb <U» |lâ!fv (loTait donc êir^,^ i^mr la f:r<iaj«Te de «es vilies, de 10 francs et pour la seconde de 1 1 francs. Les expéditions de j^iâtfv
('; Voyez ce tarif dans le Recueil $ ferai des tarifs des chemius de fer, publié par MM. Napoléon Cliaix et C**, %ol. n*6S, p. 351, 1'* col.
