‹ Traité du contrat de transport par terre en général et spécialement par chemins de ferChapitre 6 sur 69 · XII INTRODUCTION · texte numérisé non relu

XII INTRODUCTION

port emprunte bien, si Ton veut, quelque chose ■ à ces trois contrats; mais de la combinaison de ce qu'il emprunte à chacun d'eux résulte un ensemble qui constitue un contrat auquel il faut reconnaître une existence propre, auquel il faut donner un nom propre.

La fréquence, l'importance surtout du contrat de transport, doivent empêcher de le confondre avec le louage et la commission.

Nous nous sommes donc efforcé de définir le contrat de transport, d'indiquer les choses qui sont de son essence, et de déterminer les obligations qui dérivent de ce contrat pour les personnes qui y sont intéressées.

Nous avons dû, quant à présent, borner nos études et nos recherches aux transports qui s'opèrent sur terre, par les routes ordinaires, par les fleuves ou par les chemins de fer. Pour les transports qui s'opèrent par ces trois voies, les règles sont les mêmes. Le voiturier, le batelier, la compagnie de chemin de fer, ont, vis-à-vis des expéditeurs et des destinataires, les mêmes obligations générales ; ils ont aussi les mêmes droits. Juridiquement, et sauf quelques règles spéciales qui dérivent du mode d'exploitation et du monopole des compagnies de chemins de fer, la situation de tous les agents des transports terrestres est donc la même.

Il en est tout autrement des transports mari^

INTRODUCTION» ZIII

times. Les conditions des voyages sur mer sont toutes différentes de ceux qui ont lieu sur terre. Les transports maritimes devaient donc donner naissance à des principes, à des règles, à des lois toutes différentes aussi de celles qui régissent les transports terrestres. L'examen et le commentaire des lois maritimes n'entraient donc pas dans le cadre de cet ouvrage, où Ton a cherché à étudier la matière des transports terrestres, sur laquelle les documents législatifs et juridiques sont moins nombreux que sur le commerce maritime.

Depuis longtemps, en effet, l'industrie des transports maritimes a des lois codifiées, complètes et détaillées. L'industrie des transports terrestres est encore à désirer qu'il lui en soit donné de semblables.

Sans vouloir parler ici de la loi Rhodienne, on sait que le Consulat de la mer, les Rôles d'Oléron, les usages de la Hanse teutonique réglementent le commerce maritime depuis le moyen âge.

C'est qu'à toutes les époques, la mer a été ouverte au commerce ; il suffit de lui confier des navires, et ses flots, avec l'aide des vents, les portent sur tous les points du globe. Sur terre, il ne suffit pas pour transporter des marchandises d'un lieu à un autre, de les charger sur une voiture et de pousser les chevaux en avant. Il faut des routes construites à grands frais ; il faut des ponts pour franchir les rivières; il faut des

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