DES TITRES DE PROPRIÉTÉ

Les instructions qui suivent oqt pour but de rappeler les règles qui doivent guider les représentants de la Compagnie dans l'une des parties les plus délicates de leur importante mission. Elles ne diront à la plupart d'entre eux que ce qu'ils savent déjà : elles pourront, en tout cas, prévenir quelques oublis.

t. En thèse générale, MM. les directeurs devront exiger une grande régularité dans les titres qui justifient le ffroj* (Je prppriété de l'emprunteur.

Ils feront comprendre aux emprunteurs et à leurs notaires la différence, qui résulte de la nature même des choses, entre un prêt fait dans les conditions ordinaires, c'est-à-dire pour une courte durée, deux, trois ou quatre années, réalisé sous* les yeux do préteur ou du notaire qui a négocié l'affaire, qui en surveillera l'exécution, qui a presque toujours une connaissance intime de la position et des affaires 0e l'emprunteur, qui a souvent entre les mains tous les documents qui peuvent suppléer à un titre régulier de propriété, — et une opération à long terme, faite avec une personne inconnue à la compagnie de Crédit foncier, loin de ses yeux, dont l'exécution doit survivre presque toujours a l'emprunteur, qui doit mettre un jour le préleur eu présence d'héritiers pu d'autres successeurs dont on ne peut prévoir d'avance la moralité et la bonne foi. Si la Compagnie se trouve forcée d'en poursuivre l'exécution, ce sera souvent à une époque où l'on aura fait disparaître les renseignements qui auraient pu tenir lieu de certains titres, où les traditions seront perdues, où les preuves ne se retrouveront plus.

2. Les rapports devront donc contenir un établissement de propriété

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rédigé avec soin, et conienani l'analyse raisonnée des différences ovulations et des titres à l'appui.

3. Si la Compagnie doit exiger une grande régularité dans les titres, il peut néanmoins se rencontrer certaines circonstances qui justifient quelques exceptions au principe, et donnent à la Société line sécurité suffisante. Il est impossible de préciser d'avance les cas où ces exceptions pourront être appliquées; c'est une appréciation qu'auront a faire MM. jes directeurs, qui devront toujours en référer à l'administration. Ils pourront, par exemple, se montrer moins sévères lorsqu'il s'agira de quelques anpexes de peu d'importance relativement au pripc'tpal corps de Romaine.

Dqps tous les cas, l'administration fera ses efforts pour aplanir les obstacles, pour épargner aux emprunteurs des justifications trop dispendieuses, et leur donner toutes les facilités qui peuvent se concilier avec les exigences de la loi générale, et les obligations que lui imposent |a législation spéciale qu| la régit et les statuts de la Société.