‹ Traité du crédit foncier; ou, Explication théorique et pratique de la législation relative au crédit foncier en France ... suivi d'un exposé de l'organisation des institutiones de crédit foncier dans les divers états de l'Europe;Chapitre 20 sur 209 · Nous l'avons divisé en trois parties · texte numérisé non relu

Nous l'avons divisé en trois parties

Dans la première, nous donnons, sous forme de traité, l'explication des Décrets des 28 février, 28 mars, 10 décembre 1852, et de la Loi du 10 juin 1853. Nous nous sommes efforcé d'exposer avec clarté le nouveau système de crédit et de résoudre quelquesunes des difficultés que peut faire naître, dans la pratique, la législation spéciale mise en rapport avec les principes du droit commun.

La seconde partie renferme tous les documents législatifs et administratifs, ainsi que les statuts, circulaires, instructions, formules et autres pièces relatives

INTRODUCTION

à l'organisation et aux opérations des sociétés de crédit foncier. 1

La troisième contient un exposé succinct des principes constitutifs et de la situation des institutions de crédit foncier dans les divers Etats de l'Europe.

70. Tel est le plan général du travail que nous livrons à la publicité, dans le but de répandre la connaissance d'un instrument de crédit, dont l'utilité n'est point encore suffisamment appréciée. Le sujet était neuf et ardu. Nous ne nous sommes pas dissimulé les difficultés de la tâche que nous avons entreprise, et nous n'oserions nous flatter de les avoir vain» eues. Mais nous avons été encouragé par la bienveillance avec laquelle ont été accueillis nos précédents écrits sur la même matière. Ce travail, au surplus, n'a pas été pour nous sans attrait : nous nous y sommes livré avec la conviction profonde que nous participions, dans la mesure de nos forces, à une œuvre d'un haut intérêt économique et social. Nous nous trouverons suffisamment récompensé de nos efforts, si nous avons réussi à jeter quelque lumière sur un terrain encore inexploré, et, en faisant mieux comprendre le véritable espritdes institutions nouvelles, à rapprocher le moment où la population tout entière pourra en ressentir et en proclamer les bienfaits.

Octobre 1853.

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