Nous avons déjà exphqué la valeur de ces

1 Pothier, no806.

• TouUier, t. x, ii" 'I , ^ Ibid., ri» 23.

mots et les obligations que leur appréciation impose au demandeur en preuve'. Nous terminerons donc notre sujet par la question de savoir s'il existe, en matière de simulation, des faits devant plus particulièrement influer sur la reconnaissance.

Résoudre cette question par une affirmative absolue, serait méconnaître le caractère du pouvoir confié aux tribunaux. Tout ce que nous pouvons dire, c'est que la doctrine a de tous temps appelé l'attention des magistrats sur des circonstances pouvant plus facilement faire admettre la fraude. Telles sont, au dire de notre savant confrère Dubreuil : « la qualité des parties , la rétention de possession entre personnes suspectes, la vilité du prix , le pacte de réméré , la rélocation , le défaut de moyens de l'acquéreur ou du prêteur, l'aisance du vendeur ou emprunteur; l'acte privé; le défaut de réelle numération dans l'acte authentique; le secret; le temps; le lieu ; les précautions suspectes ; les actes antécédents ou subséquents, etc. ...»

Chacune de ces présomptions , comme l'observe M. Dubreuil lui-même, n'a par elle-même rien de décisif, mais on comprend que la réunion de plusieurs d'entre elles peut déterminer la conviction du juge. Nous l'avons déjà dit , c'est surtout pour les présomptions qu'a été dictée la règle : Quod sicut quœ non prosunt singula multajuvant, ita e contra quœ non nocent singula

1 Voy supra n»' V6'6 et suiv.

tnnlta nocent. Il est évident que si on exigeait une certitude parfaitement démontrée , il était inutile de permettre de recourir soit à la preuve testimoniale , soit surtout à celles par présomptions. Celles-ci ne sont que des conjectures , des probabilités. La faculté de les accueillir indique le pouvoir du juge. On ne pouvait, dans l'exercice de ce pouvoir , que s'en référer au juge luimême qui se prononcera dans tous les cas en faveur du parti que sa conviction lui indiquera comme le plus probable.