Division du siijet

58i2. ici la.lùise tait^ sesiauteui»^^ n'ayant pui prévoir: les innombrables circonsliances dont lest hommes s'emparent pour satisfaîce leurs>>pasr sions^ après avoir signalé celles, que nous. avjonÀ parcourues jusqu'à présent, ont été contraints^ pour les autres de se borner à la recommaur* dation générale , de réputer- illicites toutes- les conditions qui offenseraient les bonnes mœurs , laissant aux tribunaux le- soin de discerner, dans les variétés infinie» que présentent' chaque joue

566 JRAITÉ

les transactions des citoyens, celles dont la source ou le but serait une turpitude.

Dans le langage du droit , comme dans celui du monde, on entend par bonnes moeurs , l'^ccomplissement des d€iX)irs imposés à Vhonvme par les lois diUnes et humaines. Ainsi, dans les libéralités, toute condition qui tend à détourner le donataire de l'un de ces devoirs, estnulle et réputée non écrite : le donataire recueille le don, sans être tenu de remplir la condition, article 900 du Code cii^il. Dans les contrats , tout ce qui fait agir, ou tend à faire agir les contractants, ou l'un d'eux , dans un sens contraire à ces devoirs , est le vice le plus radical qui puisse déterminer la nullité de la convention entière.

583. Gomme on le voit, l'effet de l'offense aux mœurs , dans les libéralités , est très-différent de celui qu'elle produit dans les conventions , la raison de cette différence est que , dans les libéralités, le donateur faisant seul la Ipi , son donataire ne doit pas souffrir d'une faute qui n'est pas la sienne, tandis que les conventions , ne se formant que par le concours de tous les contractants dans un même sens, lorsqu'elles contiennent des conditions réprouvées , ou qu'elles ont une cause deskonnête , ils sont tous également coupables.

La différence dans les éléments constitutifs dé ces deux espèces d'actes, conduit aussi, fort sou-

vent, à eii: apprécier très-différemment les causes et les conditions , telle qui serait licite dans une libéralité, peut être illicite dans une convention.

Nous traiterons, dans un premier paragraphe, des conditions contraires aux bonnes mœurs dans les libéralités;

Dans le second, des causes et conditions de cette nature dans les conventions.

er

Conditions contraires aux bonnes mœurs dans les

libéralités.

SOMMAIRE

5^4* Condition généralement réprouvée.

585. Le code civil en a étendu l'effet aux donations entre vifs.

Vœu contraire à cette régie.