CHAPITRE XXXV- Des eoMB, $qus leur rapport amo h (famadtèe public

MB. Dans les chapitres qui précèdent, nous avons traité du domaine public autant qu'il s'applique à la terre ferme; il nous reste à examiner comment il s'applique aussi aux cours d'eau. Néanmoins nous ne nous borneroni» pas à signaler les divers cours d'eau qui appartiennent à ce domaine d'une manière plus ou moins rigoureuse : car, en prenant notre point de départ depuis la mer, nous passerons en revue jusqu'aux plus petits ruisseaux, et nous signalerons le mieux qu'il nous sera possible les droits publics ou privés qu'on peut exercer ou dont on peut jouir sur chaque espèce.

Le présent chapitre, qui n'est, à proprement parler, que préliminaire, sera divisé en deux sections.

L'indication des diverses espèces d'eaux sera le sujet de la première.

Dans la seconde nous présenterons le rapport des principales dispositions législatives concernant notre sujet; afin de montrer d'abord quel est l'esprit général des lois qui statuent sur cette matière; et cela nous servira aussi à éviter des répititions, en renvoyant succesuvement au texte de la loi précédemment transcrit.

SECTION PREMIÈRE, as LA anTmcnoH oisaiviasisispacBsa'iAux.

avons à indiquer ici n*a principalement rapport qu'à leur état matériel. Quant à la distinction des divers cours d'eau qui sont plus particulièrement placés dans le domaine publie, il faut recourir au chapitre 15, oà nous les avons spécialement désignés*.

666. Là, na, quoique nous n'ayons que peu de chose à en dire, doit être ici notre point de départ : elle consiste dans le vaste réservoir des eaux qui entourent le globe terrestre.

La mer reçoit diverses dénominations suivant qu'elle se trouve située entre di^ verses parties du coptinent.

C'est ainsi que la grande mer qui sépare l'Europe de l'Amérique porte le nom d'Océan; que celle qui nous sépare de TA» frique s'appelle Méditerrannée; et qu'où donne la dénomination de Baltique à celle qui, dès le passage du Sund, se trouve entre les états d'Allemagne et la Suède, séparant le continent du midi d'avec les régions du nord. ^

La mer est en même temps le principe et la fin de tout ce qui touche au jeu qu'exercent les eaux dans le règne de la nature.

C'est des évaporations exercées sur sa surface par l'action du soleil, que se forment les nuages qui, poussés par les venu

Le signalement des espèces que nous ■ Voy. sons le jpfi 907.

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sur le continent, viennent y donner naisitnce à toutes les sources et les fleuves par lesquels se reportent àans la mer, et en grandes masses, les eaux qui n'en avaient été pompées qu'en niolécules aériennes.

867. Li8 ruEuvis sont les grands cours d*eau qui, après avoir reçu les rivières et les ruisseaux qui affluent dans leur partie supérieure, portent leurs eaux et leurs noms jusqu'à la mer : teb sont le Rh6ne, la Seine, le Danube et la Loire.

668. Lis aivikais sont aussi de grands cours d'eau, quoique moins considérables que les fleuves.

Les plus grands cours d'eau sont civilement rangés dans trots daases, dont la première comprend les fleuves et rivières navigables; la seconde, les fleuves et rivières qui ne sont que flottrides; et la troisième, les petites rivières qui ne sont ni navigables ni flotubles.

Les deux premières espèces sont entièrement placées dans le domaine public; en sorte que, pris égard aux services dont elles sont afiectées, il n'est pei^mis à personne d'y prendre, sans l'autorisation du gouvernement, des dérivations d'eau par lesquelles on peut en altérer les bords ou en atténuer le courant.

La troisième classe reste au contraire dans le domaine privé, quant à tous les «sages qui. peuvent être utiles aux pro- ' priétaires riverains.

669. Lis ivissiaux sont les cours d'eau d'un ordre inférieur encore, qui sillonnent leurs lits à travers les terres, pour

*^' porter leurs eaux dans les rivières : Rivu$ est locuê per hngiiudinem^ dfpreêius quo aqua decurrai ' : ils sont entièrement dans le domaine privé.

La rivière se distingue du simple ruisseau soit par sa grandeur et son plus gros volume d'eau, soit par la dénomination qu'elle a reçue, d'après le jugement qu'en ont porté les habitans de la contrée^u'elle traverse : Mumen à rivo magnùmdme diê^ cemenium e$t, aut esiêiimatione cireum-

« L. 1, J 1, ff. de nviê, lib. 43, tit. 21.

• L. 1, S 1, ff. d€/lummt^uê, lib. 45, Ut. 18.

oêlenHmm ' : c'est par cette dénomination que se trouve établie sa possession d'état.

670. Li Toaaiirr se distingue par la discontinuité de son cours : là où le oours d'eau n'est pas pérenne, quelle que soit la quantité du liquide qui s'y écoule dans les saisons d'hiver ou de grandes pluies, ce n'est qu'un torrent, et non pas une rivière proprement dite : Item flumi$mm qutBdamêuntperetmio^ qutBdant torreniia:

perênne eêt quod êemper fiuat; iorrenêf H esthieme puem. L'expression torrent nous vient du verbe latin tarrerê, dont le participe présent est torrenê, qui s*iypliqtte ' à ce qui est efaaud et desséché, parce que le torrent n'a principalement de vie qu'en temps d'hiver, Même fluem, et que c'est durant les chaleurs de l'été qu'il se trouve réduit à sec.

11 suit delà que, quand un grand cours d'eau est habituellement contina, il ne cesse pas d'étui dans la classe des( rÎYières, quoiqu'il se trouve accidenteHemènt et psr fois desséché par l'eflet des chaleurs longues et extraordinaires de certains étés : Si ktmen aliquâ œstate esaruerit qwd edioquin pere^ fiuebat, mm idée minà$ perenne est '.

• 671. Dans la pratique de ïusage des cours d'eau, l'on appelle arsou Viocisioa

Jui est faite sur le bord d'une rivière ou 'un. ruisseau^, pour en faire dériver le fluide sur les terres voisines.

* Par opffosition dé fonctions, le BjiaiiGi est, au contraire, un ouvrage transverstlement construit dans la rivière ou le misâéali, pour y.arréter ou suspendre les esux jusqu à une certaine hauteur, et en opérer la chute ou la dérivation qu'on se propose d'obtenir : Sepia ami, quœ ad incik opponmntur, aqum detivundm compeilendoBve esflumime caueé, sive\ea iignea nni, nv$ lapidea, tive quéUibet aliâ maierià $int, ad continetulam trammitUndamqu^ aquem escogiiata : ineih esiaûtem loeuedeptutn» adiûtuêJitHninù, ex eo dicins quàdinài" datur, Jnciditur enim vel lapis tel terrs undè primùm aqua ex flùmine agi possit^*

* 1, J 3, ff. de /lumimtbus, lîb. 43, tit. . 1, $ 4, ff. de ritte, lib. 45, tit. 2t.