‹ Traité du domaine public, ou de la distinction des biens considérésChapitre 82 sur 101 · Outre la propriété du sol, qui · texte numérisé non relu

Outre la propriété du sol, qui

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tRAITI BU DOMàlMI ?DBUC.

roftkvoUjpirtiHitctquî précède, peui qoelqiitCM*âpp«rtaiiir à des pvfka- Uers ouà Je8 coamunc* êor le» bords de la mer, et jusqu'au nulieo de aet lais et relaîi, il est eocore un droit d'usage jur legoteon ou vanech dopt les ooouiuuies limitrophes soot en possession de temps immémorial, et que les lois reconnaissent leur appartenir.

Le droit de yarech ou goémon consisie dans la fisculté de recuetUir les herbes maritimes qui croissent sur ou contre la pente des rochers habitueUemeot baignés par les marées.

D'une part, la réoolte de ces herbes est considérée par les habitans du pays comme très impiNTlante pour eiUL, soît parce qu'ils les emploient à Veograis de leurs terres, soit parce qu'on en tire une subetanœ propre à ia U>iication du verre.

Mais, d*autre part, l'existence de ces herbages au bord de la mer est extrêmement utile h la reproductioa du poisson qui tj retire pendant le tempe da frai; et c'est pourquoi tout le titre 10 de Tovdsnnanoede la marine de 1681, amsi ^woe déclaration du roi du 30 mai 1731, soit consacrés h régler la manière d'en fiiirek récolte, et les saisons durant lesqoellei il est permis de l'exécuter ^

Aujourd'hui, et par suite d'un arrèë du gouvernement du 1 8 thermidor ao 10, c'est au préfet des lieux à d6termioer,(Mr des réglemens conformes aux lois, tout ce qui est relatif à ce genre de récolte*.

725. Ilarrivequelquefoisqueceslierbes sont arrachéeSp amoncelées «Ire^stéef en tas par la violence des flots sur les bords de la mer; alors elles sont eeuidérées comme devant céder an premier sccupsnt.

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