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■fCf. S'il t <t inV.^.ii,-, il faut 1g racheter. 100. Emnend'untcKe de Droit quipsi-iil décider le contraire JOI. Alutfion lubik'racnl iniSb! en évidence* par les ttaliï. 10. ilknlottcnion» dlle, d>» in coari d'e.u navigable. ic3. Ils Dou.clhi dan'un ccuri d'euu non navicaMc ni IlotUulc.

10S. Qlunddnancj-tUcdroilirAUnïiooî

première Ile el la nvn- ' . '

<|3. Pour avoir une juste idée du droit d'alluvion, il faut, avec les jurisconsultes romains qui l'ont créé, considérer le mouvement des eaui

i68 CHAPITRF IV.

courantes, sous deui rapports : leurs effets à l'égard du sol , et les droits qui en résultent en faveur des riverains. Au premier rapport se ratlatte le principe fondamental si clairement signalé par Pomponius ' ; Flumina Censùorum ■vice Jiingunlur, M ex priva lo in publicum addiçant , et ex puhtico in privaturn. Les fleuves comme les agens du fisc , rendent public ce qui était privé , et privé ce qui était public.

Quant au second rapport , qui n'a pour objet que l'application du principe , dcui règles simples forment toute la théorie.

94- Première, règle. Si l'a Hérissement se forme sur le bord du cours d'eau, sa contiguïté avec le sol d'un ou de plusieurs riverains , fait leur droit exclusif.

93. Seconde règle. S'il naît dans le lit même , et que les eaux. l'entourent, la contiguïté n'étant pas possible, c'est par la proximité que la propriété en sera déférée. Quelqu' irrégulière s et bizarres que soient souvent les formes de ces attérissemens , dont la cause est toujours matérielle et fortuite , c'est à ces règles qu'il faut s 'attacher invariablement, pour en connaître le propriétaire légitime. Le Droit romain , à cet égard, est l'appendice nécessaire et légal du Code civil , qui , en adoptant lu principale proposition , a tacitement adnplé les corollaires qui en sont inséparables. Suivons, d'abord , le principe dans ■ L. îe,J. de «Cf. «r. dom. J m.

ATTRIBUTS. ,6g.

ses premières conséquences, appliquées à une hypothèse supposée , mais très-fréquente.

9G. La rivière qui bnrdn le pi c (l'Antoine , déposant, succcssiwuicnl cl impi : rcr.pl ibU-inent , le long de ce Lord des limons et des sables, s'en éloigne d'autant; ou, sans y rien déposer, elle s'en retire , en élargissant son lit sur la rive opposéequi appartient à Jean. Le sol qu'elle laisse découvert, de publie qu'il était, devient privé et la propriété d'Antoine ; celui qu'elle couvre de ses eaux, de privé qu'il était , devient public ; il cesse d'appartenir àJean, et fait partie du lit de la rivière.

97. Persistant dans ce mouvement de retraite, en quelques années, elle a absorbé en entier le champ de ce dernier, et entamé celui de Pierre , qui le touche; ensorte que Jean est complètement dépossédé , et qu'Antoine a réuni à son pré tout le terrain qui lbrmail auparavant le lit de la rivière ; il a même une partie de l'héritage de Jean, dont la rivière occupe le surplus. Enfin, les eaux rencontrant, dans le champ de Pierre, une ; couche de matière solide qui leur résiste et les repousse sur les sables accumulés dans l'ancien lit, facilement-ellcs les divisent, et la rivière reprend successivement tout le terrain qu'elle avait abandonné du côté d'Antoine. Pierre la suit dans cette marche rétrograde; il ne tarde pas à occuper tout le sol qui a appartenu à Jean, puis

,,o * (ilAPITRE S\.

celui où coulait primitive ment la rivière; peutêtre aura-t-il fin jour le pré il' Antoine , et même au-delà, si la rivière continue à le graltlicr ainsi par ses invasions sur les voisins. En vain ceui-ci diraient : Ce sol dont vous vous emparez est celui dont les eaux nous ont prives pendant plumais les voilà retirées, le fonds reparaît , et nous devons reprendre ce que nos pères ont possédé : l'article 55a du Code civil déclare que la propriété du sol emporte la propriété iiu dessus et du dessous.Cc serait aussi dans le Code civil, que Pierre trouverait sa réponse ; certes , il n'aurait pas l'équité pour lui ; mais avec les articles 556 et 557, qu'il appuierait au Lesoin de la loi 38, ff. de acq. rer. dont., il serait invincible.

i)8. Alphcnus y rapporte un exemple où les

marquables. Attius avait un champ séparé du fleuve par un chemin, et par le champ d'un autre particulier. A l'autre bord du fleuve était l'héritage de Lucius Tilius. Le fleuve envahit d'abord le champ de l'anonyme , puis le chemin ; et Tilius , ensuivant le fleuve dans sa retraite, avait vu son héritage Lrès-:igrandi. Mais, depuis, le fleuve est revenu dans le lieu qu'il occupait auparavant. On consulta Alphénus pour savoir à qui appartenait le terrain sur lequel avait été le chemin , et celui <>ù l'anonyme avait son champ.