Proj.lido foJtrureU

1. Au premier degré de la civilisation, quand les hommes ajoutèrent aui soins de leurs troupeam, celui d'obtenir, par l'agriculture, plus de fruits que la terre n'en produisait naturellement, ils conçurent nécessairement la propriété du sol telle que nous l'entendons aujourd'hui; c'est-àdire que celui qui avait fertilisé un champ, en était devenu maître , comme 'A l'était déjà de son manteau et de son cheval; et que, sans sa volonté , le sol de son champ ne pouvait pas appartenir à un autre. Très-certainement alors, on n'attribuait pas aux eaux courantes la faculté d'appauvrir les uns , et d'enrichir les autres.

11 est Lien plus conforme aui principes de l'équité naturelle, que personne ne puisse trouver une occasion de lucre dans la perte d'autrui. Aussi Pufeniiorf , dans son traité du Droit de lu nature et des gens , où il sait quitter les sentiers battus , quand il voit qu'ils conduisent à l'erreur, loin d'adopter les règles du Droit Romain sur ralluvion,s'cjpiimc-t-ilainsi : « Si les deusbords « de la rivière sont occupés par les sujets d'un » même Etat , comme , en ce cas , l'eau ne saurait « rien ajouter au* terres des uns, sans l'ôter à >> celles des autres, il est juste, cet tainement, que » celui dont le fonds a été inondé, en tout ou en ii partie, s'en dédommage en s'appropriant l'aln luvion n ' . II n'excepte de cette règle que le cas où l'on ne sait ni ce qui a été emporté d'une terre, ni de combien elle est diminuée '.

Lucain lui-même semble Taire la critique des lois de son temps, et on déplorer les effets, quand il dit, en parlant des divagations du Pô :

Que dans les premiers temps de l'agriculture , ou l'étendue du sol surpassait les besoins de ses liabitans , ils aient souvent négligé de reprendre ce que la rivière leur ravissait, cela est probable;

i TrjJuciion dc'Barbsjmc, Lit. 4 , c b a p. ; , $ III.

. Groliu. et Diioiouba anienf ij jï émii celle opinion. ci-apri:

NOTIONS PRÉLIMINAIRES. 9 mais qu'ils en aient fait une loi , on ne peut pas le supposer, et l'histoire nous revoie le contraire.

2. L'Egypte tient un des premiers rangs parmi les nations les plus anciennement civilisées , et adonnées à l'agriculture. On voit dans la Genèse ' combien, du temps de Joseph, 1700 ans avant l'ère chrétienne , elle y était florissante; et dans Hérodote ' et Diodore de Sicile avec quelle habileté on faisait, par des digues et des bassins , concourir les inondations à féconder une plaine que, sans ces soins, elles eussent stérilisée. On ne portait pas moins d'art et d'attention à conservera chacun jusqu'à la moindre portion de son héritage, si les eaux y faisaient quelque dégradation.

Strahon,dans sa géographie, a remarqué qu'on y conservait des mesures tellement eiactes des héritages situés dans cette plaine immense, qu'après les débordemens du fleuve , soit que les eaux eussent augmenté ou diminué les héritages, soit même qu'elles en eussent altéré les formes, ou confondu les confins , chacun pouvait réclamer et reprendre ce qui était à lui. Opits fuit exacld et subliii agrorum divliione, cà f/udd Nilus per incrementa sua, adilens ,mirtuens,,faciem qua àc signa immutans ,confundal ttrminOS quibui

• oV4l

» iii- 3. Cap. 149.

'lit.i. uUa,<tUn.

suum atque alietium interiioscitur; ideà et repetenda fuit sœpè dimensia '.

A la vérité Barbeyrae ' , d'après Ohrecht 1 , prétend que ce passage de Strabon n'est pas 1 contradictoire avec les principes des jurisconsultes romains sur l'alluvion; se fondant sur ce qui est dit du Nil dans la loi 1 jf.de jluminibus. Mais pour ne pas se méprendre sur ce texte, il faut ie lier avec ce qui le précède. Dans la loi dont il est tiré , il n'est nullement question du droit d'alluvion , mais de signaler les cours d'eau publics , dont personne ne peut se permettre de gêner la circulation. Ulpien y dit ensuite que les rives du fleuve sont ce qui contient son plus

que si les pluies ou le

refluv de

teute autre cause , le font

sortir de

□la ne les change pas, et

c'est pour

un c se mple qu'il ajoute :

. Personn

le Nil, qui couvre l'Kirvple

. de tei Û

ondations

change ou augmente ses

. dimensi

u ordinair

, il faut que ces bords

» soient entretenus « . jVemo dixit Nilam qui incmmenlo silo /£g)ptum operit, ripas suas mulare nel umpUiire : nom ijiiùin ad perpe-

■Jt Droili Sliuligurg.iu i]'". jicclc.

NOTIONS PKËLMINAI1ŒS. 11 tuant sui mensuram rcdierii, ripa: alvei ejus muniendœ suit. Ulpîen, comme on le Toit , ne dit rien de contraire à ce que Straboo. rapporte, que, dans ce pays, quoique le fleuve eût augmenté le? uns et diminué les autres, chacun, à la faveur des mesures précises précédemment reconnues, reprenait l'ancienne contenance de son héritage. Obtrecht a donc commisunc erreur évidente. .

Aussi Grotius ' , après avoir parlé du système des jurisconsultes romains sur l'alluvion , ajoutet-il : Metiùs jEgyptii...; et ilrapportele passage de Strabon. Gronovios, qui a donné , en i6a5,une nouvelle édition de -Gratins, annotée de ses observations , et de celles de Barbeyrac qui lui ont paru justes , ne fait aucune mention de celte d'Obtrecht.

3. D'ailleurs , l'origine du droit d'alluvion est connue. C'est dans les écrits d'Ulpien que les compilateurs de Justinien ont trouvé les règles principales de ce système. Ulpicn lui-même en avait recueilli le principe dans Cassius Longinus , qui vivait sous Néron , au premier siècle. On le voit dans plusieurs auteurs, et particulièrement dans Aggenus Urbicus " . Cassius , consulte sur les nombreuses difficultés que les ravages du Pô suscitaient entre les riverains,

rendit une décision qui, tranchant les difficultés , le dispensa de les résoudre. Quidnnid ar/ua lambendo çbstulerit , id possessor amïltat : quoniam scilicet ripam suani , line alteriusdamno, tueri débet.

Quoique ce système , comme on le voit, soit d'une origine, en quelque sorte, récente, la plupart des auteurs, sur la foi des lnstitutes de Juslinien j le font dériver , les uns du Droit des gens , Ici autres du Droit naturel. Grotius ' s'en étonne, et n'y voit que le Droit positif: Quee omnia legs potuiise introduci, el utilitate quâdani muniendarum riparum defendi , non negoj naturalia esse, quod ipsiscnsSrc •uidentur^ minime concéda. C'est aussi le sentiment de Pufendorf ' et de Dumoulin. \

On peut cependant le considérer comme étant du Droit des gens, quand il ne s'applique qu'aux frontières de diverses nations ; parce qu'ayant pris pour limite , entr'elles , un fleuve ou une rivière , on doit croire qu'elles ont entendu être séparées parle cours d'eau, moins comme point fixe de séparation , que comme moyen de défense , à moins que le traité de limitation ne . contienne une stipulation contraire. Danslc pre-

• ra.4; tap.1,%11.

' Sur VarWt fUid à II ptntm A Vie, dam Iti Cmurnw foedo

NOTIONS PRÉLIMINAIRES. iS mier cas , ceux qui possèdent des fonds sut Les bords du cours d'eau , suivent nécessairement le sort de la Nation dont ils font partie, et voient leurs héritages augmentes ou diminues , suivant les variations du fleuve ; maïs , à l'égard des eaui qui circulent dans l'intérieur d'un Etat , le Droit des gens se lait , et te Droit positif est le seul qui puisse être consulté sur les intérêts opposés des

On pourrait aussi faire dériver le droit d'ail uvion du Droit naturel, si on le renfermait dans la pensée de Cassius; c'est-à-dire, si on ne l'appliquait qu'à l' accroissement qui se forme insensiblement de matières dont on ne connaît pas l'origine , et lorsque personne ne perd visiblement ce dont un autre est gratilié. Quoiqu'il en soit, il paraît que le principe de Cassius fut admis par tous les jurisconsultes ses contemporains, et leurs successeurs ; que ccui-ci , en ne cherchant qu'à en développer les conséquences, lui donnèrent cependant l'étendue qui en fait un droit tout-à-fait différent.

Leurs décisions formèrent la jurisprudence de l'Empire, jusqu'au moment où, placées par Justinien dans les Pandectes ', dans les Institutcs'

ntipiid iaJLm.put. ripd rjui fiai q*t ptjut IHmgOur. T/t. BU, M ipBiiinyW pub. ripikt ijmfiat, quo allier «c. Til.ni, Je rçKj

et dans le Code ' , elles prirent le caractère de lois. Une seule modification y avait élé portée par Antonin-lc-Pieui , qui ne trouvait pas justeque les soldats auxquels on distribuait les terres conquises, en fixant exactement la contenance de chaque portion , pussent ensuite posséder plus ou moins que ce qui leur avait été assigné. Cette sage décision , recueillie , d'abord , par le jurisconsulte Florenlinus , devint la loi 16Jf~.de acij. rtr. dom. In ugris limita lis jus alluvionis locum non habrre constat; id que BiVhj Pius constitua'.

4. Vers le 1 2 e siècle , qdand l'Europe , ouvrant les ycuxîur l'absurdité des épreuves et des combats judiciaire s , pourdéciderdubondroit,cbercha les règles morales qui seules peuvent le faire reconnaître ; les Pandectes , depuis long-temps ensevelies dans la poussière et l'oubli à Florence, reparurent , et devinrent le Code presqu'uuiversel. C'est ainsi que le droit d 'al lu vi on se trouve encore aujourd'hui faire la loi de la majeure partie de l'Europe.

En France, quelques contrées en aperçurent l'injustice , et s'en tinrent à l'équité naturelle. La Coutume de Bar, art. aia, porte : "Celui qui ■ perd son héritage , ou partie d'icelui , par le » moyen du cours de la rivière , en peut repren- • dre autant de l'autre côté ; moyennant que le

NOTIONS PRÉLIMINAIRES. ,i » voisin , ou voisins iludit cote", aient ce qui leur

En Auvergne , la Coutume locale de Vie contient à peu près lu même règle : «La rivière do » Cite ne toile ni ne baille; c'est à savoir que , " quand elle prend d'aucunes possessions par ii inondations, ou autrement, petit à petit, deçà h ou delà de l'eau , est permis à celui qui perd ■i de suivre sa possession, a

Un grand nomLrc d'auteurs, cl particulièrement Dumoulin , dans sa note sur cet article de la Coutume de \ ic, dont il loue la disposition , assurent qu'en Francîie-Conité on suivait aussi la règl. , le Dt.uU ne lotàe ni ne hmilu, : l.a Couimne du liaillage d'Hesdin, nrl, i(t , veut que • si rivières et eau» , au-del.ors de l'anrjeti u cours, gagnent quel. pie rli.»e contre autrui, ■■ soit sur prés . jardin., manoirs et terre- a l.i- *l)oor, ou Ui S p:,r nu-sur..,, «snaenté 'm It» • redresse et remette en leur and es cours au n plusprèï que faire ce pourra. ■■

Les pays de Droit écrit , restant sous l'empire de ta léirislatinn romaine, la suivirent invariablement pour les alluvions : les Coutumes de Normandie , art. ir>5 , d'Auierre, art. 3(i8, de Sens, art. ]54, en contienncnlaussi lu disposition principale.

6. Dans toutes les autres régions , cette règle , par sa combinaison avec celles du régime monarchique et du système féodal , subit des modifications qui rempilèrent encore. Le Roi représentant la nation , et comme tel , ■ étant réputé maître de toutes les choses publiques, les agens du Use «n tirèrent la conséquence que tout ce qui était produit par les fleuves et les rivières navigables, était sa propriété, et eonséquemment que leurs attérîssemens , alluyions , îles et îlots lui appartenaient. Plusieurs édits, déclarations et arrêts du dernier siècle , en prenant ce principe pour base , n'ont confirmé dans leur possession de ces otjcts , que ceui qui.en jouissaient depuis et avant l'année. i566 , et en les assujétissaiit à des rentes foncières.

Les Seigneurs qui , dans leurs terres,. voulaient . représenter. le Souverain j s'attribuèrent toutes les rivières non navigables, et par suite leurs attérîssemens , et ne laissèrent aux propriétaires que ceus des ririsseaui ; plusieurs même leur contestaient ces derniers.

Ces prétentions diverses , soutenues dans l'origine par la force, furent ensuite érigées en doctrine, par les auteurs. Bacquet ' déclare que les îles , javaui, attériesemens et assablissemens des fleuvesct rivières du royaume appartiennent ■au Roi, et que les telles du Digeste etdeslnsti-

. Di.' -Iri-ils ik' iLi'li. i- . <1jh|î. 30,'n- 5. -