‹ Traité du droit d'alluvion, ou Examen approfondi des droits de l'État et des riverainsChapitre 21 sur 26 · A la rigueur de celle règle, toujours in · texte numérisé non relu

A la rigueur de celle règle, toujours in

GARANTIR DES RÏVES. 3$:

Bèxiblc quand il s'agit de reprendre le sol sur lequel le cours d'eau s'est avancé , une exception est parfois admise en faveur du propriétaire qui ne s'occupe que de prévenir un dommage considérable, par des travaux dont , malgré toutes les précautions de l'art, les voisins pourront souffrir un peu. Dans la même loi , §. 6 et 7, Dlpien déclare que le magistrat doit avoir égard aux circonstances; que, pour admettre ou rejeter l'exception, il doit apprécier le degré d'utilité des travaux , l'intention qui les a fait concevoir , et le plus ou moins de dommage à craindre poulies voisins.- «Suppose/, <lit-il , un propriétaire » qui. possédant un champ habituellement ra-

■ vagé parle fleuve, l'a défendu par une chaussée,

■ ou tout autre rempart, dont l'effet est de changer » le cours du fleuve ; pourquoi ne lui serait-on » pas favorable ? Je sais que plusieurs personnes • ont ainsi détourné le cours des eaux, sans » autre dessein que de garantir leurs héritages.

> Dans ces conjonctures , on doit considérer

> l'utilité et la garantie qu'a voulu obtenir i'au- » leur de ces travaux, sans qu'il en résulte de .1 dommage certain pour ses voisins. ■

Cette dernière partie de la proposition ne doit pas être prise à la lettre ; sans quoi elle détruirait tout ce que le jurisconsulte , dans ce qui précède , a dit de favorable au propriétaire voulant se défendre des incursions des eaux. Si les voi-

3U CHAPITRE VH.

sins n'avaient pas à supporter quelques inconvénicns de ces travaux, il était inutile de parlera ce

sujctde faveur;

il n'en est pas besoin , quand on

lié nuit à per

sonne. Aussi Accursc , dans sa

glose, pour r<

indre plus palpable la pensée

d'Ulpicn, et lu

i donner plus d'efficacité, s'ci-

prime-t-il "j"*

: Le juge doit n'admettre l'ci-

cep t ion que qu

and l'utilité des Iravaus est très-

importante , utititatem maxipiajn ; et ne la refuser que lorsque les dommages à redouter pour les voisins , sont très-graves , sine injuriâ maximâ.

Dans les causes de cette nature, les.magistraLs, et les liommes de l'art par eux consultes, doivent s'arrêter à cette idée, que les riverains combattent ensemble contre un ennemi commun; qu'ils ont les mêmes droits à conserver , les mêmes chances à courir ; qu'ils doivent donc se tolérer réciproquement, et ne se contrarier que lorsqu'il y a évidemment abus de la faculté com-

20 1 . Indépendamment de celte faculté soumise à des conditions si difficiles ù remplir, les riverains en ont une autre que régissent des principes Irès-différens. Tous les ouvrages qu'ils jugent propres à garantir leurs propriétés des désastresd'un débordement, soit en élevant leur terrain jusqu'au lford de la vive , soit par des digues, des chaussées, ou des murs construits

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