A la rigueur de celle règle, toujours in
GARANTIR DES RÏVES. 3$:
Bèxiblc quand il s'agit de reprendre le sol sur lequel le cours d'eau s'est avancé , une exception est parfois admise en faveur du propriétaire qui ne s'occupe que de prévenir un dommage considérable, par des travaux dont , malgré toutes les précautions de l'art, les voisins pourront souffrir un peu. Dans la même loi , §. 6 et 7, Dlpien déclare que le magistrat doit avoir égard aux circonstances; que, pour admettre ou rejeter l'exception, il doit apprécier le degré d'utilité des travaux , l'intention qui les a fait concevoir , et le plus ou moins de dommage à craindre poulies voisins.- «Suppose/, <lit-il , un propriétaire » qui. possédant un champ habituellement ra-
■ vagé parle fleuve, l'a défendu par une chaussée,
■ ou tout autre rempart, dont l'effet est de changer » le cours du fleuve ; pourquoi ne lui serait-on » pas favorable ? Je sais que plusieurs personnes • ont ainsi détourné le cours des eaux, sans » autre dessein que de garantir leurs héritages.
> Dans ces conjonctures , on doit considérer
> l'utilité et la garantie qu'a voulu obtenir i'au- » leur de ces travaux, sans qu'il en résulte de .1 dommage certain pour ses voisins. ■
Cette dernière partie de la proposition ne doit pas être prise à la lettre ; sans quoi elle détruirait tout ce que le jurisconsulte , dans ce qui précède , a dit de favorable au propriétaire voulant se défendre des incursions des eaux. Si les voi-
3U CHAPITRE VH.
sins n'avaient pas à supporter quelques inconvénicns de ces travaux, il était inutile de parlera ce
sujctde faveur;
il n'en est pas besoin , quand on
lié nuit à per
sonne. Aussi Accursc , dans sa
glose, pour r<
indre plus palpable la pensée
d'Ulpicn, et lu
i donner plus d'efficacité, s'ci-
prime-t-il "j"*
: Le juge doit n'admettre l'ci-
cep t ion que qu
and l'utilité des Iravaus est très-
importante , utititatem maxipiajn ; et ne la refuser que lorsque les dommages à redouter pour les voisins , sont très-graves , sine injuriâ maximâ.
Dans les causes de cette nature, les.magistraLs, et les liommes de l'art par eux consultes, doivent s'arrêter à cette idée, que les riverains combattent ensemble contre un ennemi commun; qu'ils ont les mêmes droits à conserver , les mêmes chances à courir ; qu'ils doivent donc se tolérer réciproquement, et ne se contrarier que lorsqu'il y a évidemment abus de la faculté com-
20 1 . Indépendamment de celte faculté soumise à des conditions si difficiles ù remplir, les riverains en ont une autre que régissent des principes Irès-différens. Tous les ouvrages qu'ils jugent propres à garantir leurs propriétés des désastresd'un débordement, soit en élevant leur terrain jusqu'au lford de la vive , soit par des digues, des chaussées, ou des murs construits