CHAPITRE XTU

.Ulpien décide que personne ne succombera ( neuter vince tur) , ce qui est bien la même chose que de les maintenir tous les deux. Et s'il le décide ainsi, pour le cas même où l’une des parties aurait une possession vicieuse pourvu que ce ne fut pas à l'égard de son adversaire, à combien plus forte raison l’aurait-il enseigné , si l’un et l’autre avait été en possession paisible et légitime!

Duaren, l’un de nos anciens auteurs les plus exacts , dit en commentant cette loi : neutro viclo, judex adjudicabit possessionem rei controversée ut tique pro indiviso , nam hoc fieri potestK Ce grave auteur ne voit pas cette prétendue impossibilité qu’il y aurait à maintenir deux personnes concurremment dans une possession qu'elles ont en fait toutes les deux.

De nos jours M. Thomincs-Desmasures , dans son traité sur la procédure civile , a émis la même opinion ’. Enfin la cour de Cassation l'a aussi consacrée par un arrêt du 28 avril 1813, le système de la cour suprême paraissant être de n'en point avoir d'exclusif sur cette question difficile, en laissant au juge une entière omnipotence3.

402.— Si par la nature des faits il était impossible de supposer les deux plaideurs copropriétaires et qu'il fut évident que la chose appartient è l’un ou à l’autre , la question deviendrait encore plus difficile. Voici comment nous l'avons vu se présenter.

Un passage à ciel découvert, formant séparation entre deux

traclemui. Si qnis proponercl possessionem jnslam et InjatUm, ego possideo jnstl ex cant&, tn >1 ont clam : si a me possidrs. superior uim iulerdiclo. Si vfTü pou a me, neuter nostrum vmeetur , uara et ta potsides et ego. L. 3 in princip. ull possid., ff.

< Dcslll, ad lit. ali possid. ff-

s Tno»isEü-DES»»scBES, sar fart. 24 da Code de proced .

> Je ne connais que le Code de procedure de Grnère qui ait réglé ce roiul d’une manière formelle. Il permel dans ce cas an juge ou d’ordonner le séquestré, ou d’adj- ger la possession à celui qnl a le droit le pins apparent, à charge de donner caution. («rl.263.)