I.RYSEK, â/ediintiones ad Pandeclas; Il vol. in

DE I.IADE, Manuel de la procédure civile du droit commun allemand {Lehrbuch des dcutschi/t gemeincn Civilprozesses); .8' édit.

VAA DER Liv'DE.v, Pratique judiciaire {Hcylsgeleerd practical, de.).

LOBÉ, Guide aux droils civils et commerciaux des étrangers en Espagne.

LOCRE, la Législation civile, commerciale et criminelle de la France, 31 tomes ln-8". Cet ouvrage est sous-entendu, lorsque nous n’ajoutons pas le titre d’un autre ouvrage du même auteur.— /.e même, Esprit du Code civil ; 7 vol.

LOIS révisées de Massachusetts (The revised stalutes of the Commonwealthe of Massaschiiseiis). Boston, 1838.

LOIS révisées de New-York (IVetc-Vork revised stalutes) jt vol. Albany, 1829.

LOYSEL, iiistilutes coutumières, édition de Laurière.

LOTT.YER , Recueil des lois , ordonnances royales cl rescrits ministériels rendus pour la Prusse rhénane depuis 1813 {Sammlung der fur die kœniglich Preussisehe Heinprovinz en ergangenen Ceseize, Perordnungen, etc.),

LOl'ET, Recueil d’arréis (annoté par lirodeau).

LLBi.iYER , Concordance entre le Code civil de Pologne et le Code civil français. 1 vol., 1840.

LV.VDRAGER , De-cxecutione senlentiœ peregrinoe in causa civili latw. T.ugduni Jiatavorum, 1824.

MAil.nEit DR CHASSAT, Traité des Statuls, Paris, 1845.

MAi.EviLi.E , Analyse raisonnée do la discussion du Code civil au Conseil d'Etat; 4 vol. in-8».

MAXCELSDORF (prœsidc mener), de Germano sua Uge vivenle. Lipsiæ, 1805. MAvsoRD , du Droit d'aubaine et des étrangers en Savoie ; 2 vol. in-4°.

MARTEAS (G,-r.), Précls du droit des gens moderne de l’Europe. — Leméme, Recueil des traités de paix, cl Nouveau Recueil des traités de paix. — Le mime. Causes célèbres du droit des gens ( Crzoehlungen merkwürdiger FccUe des neueren europœischen Fœlkerrechts) i 2 vol. Guittingue, 1800.

La citation de Martens, sans autre indication, se rapporte au premier de ces ouvrages.

KARTEAS (Ch.), Guide diplomatique.

DES NOMS DHS AtITEÜRS CITÉS.

“tenu “rSo'iœ ^ '°"-

maiher (de).DelaGrèce(Cr,j,^^J*®;^'^ et d’hypothèque.

«'» divenis locù obiinenlium

P- «• «egneraux; ,6 vol.

Questions de droit, î’ édafo^ravc^lel^ïtlS^^ additions.- f.e même,

/^r,ra,recAf;)/5*"!fdh.‘'VvoT f^‘3® des deutschen

Journal critique de la science du droit et de1/îlui»’.^‘‘'a '® gers è l’Allemagne { A'nr.-,cAe

Gesetzgebung des y/uslandes ) ■ comme ^^cldswtssenschaft und

prudence en matière civile (.YrcAtu fur die civiliui.Je

La Procédure civile du droit commun alleman,! ee ' {’'“*•*)•— ^.e même.

Civile de la Prusse et de la '« P™<=édure

Prozess, in Fergleicbung m/t p-ifL/f/rjüd

f«r/aAren, etc.), 3' édit.— Ta mime Notes =. „ ^ Cit',7

criminel; 13. édit. Te rnél A Ll ■ «a-u>el du droit

p4:îrr.;“ i';; if"r.rd";r ■“•" » •■”•“ -

iiosEB, Principes du droit des cens rie rPtnnne „ . des jetzlüblichen europaischen rœlkcrredUsiL iTiïd

Etudes du droit des pens le plus ré «ntl PF

zu dem neuesten europaischen f'œtkerrecht in {Peilrœge

Essai du droit des gens le plus récent de l’Europe (l^ers 'uchdls ' ~ paischen Palkerrechls], ™ (rersuch des neueslen euro-

rédaction du Commentaire des Pandectes , de Gluck , depuis la mort de ce dernier.

MULLER, Prompluarium jurit. S vol. ln-4«.— Le même, Notes sur Slruvü exercUationee ad Pandectas.

MYRSIEGEB , Obiervationes.

VAN DBR NAHMER , Recueil do décisions remarquables de la Cour suprême d’appel du duché de Nassau {Sammlung der merkwürdigeren Enttcheidungen des herioglich IVattauischen Oberappellations Gerichts in Wiesbaden). 2 .vol.

NOUVELLES AN.VAi.ES du droit Criminel SHXon (.A’eue Jahrbücher fur sœchsitches Slrafrecht' , par MM. de Walzdorf el Sicbdral. Dresde et Leipzig, 1842.

NOUVEAUX DOCUMENTS POLITIQUES (A’cue Staatittclen), publiés par M. Buddeus.

OCKEV, Collection abrégée des lois et coutumes concernant les rapports civils et commerciaux des citoyens de la Grande-Bretagne et de la France (c/ concise Digetl of the law, usage and cusiom affecting\the civil and commercial intereoureeoflhe tubjecleof Créai Brilain and France). Paris, 1842.

ODENT, Traduction de l'ouvrage de M. Story sur la Constitution des Etats-Unis.

OOIER, Des systèmes hypothécaires. Genève et Paris, 1840.

OPNER, Expose des lois de procédure et de faillite [Dartlellung der allgemeinen Gerichte und Concurtordnung).

ORILLARD, Traité de la compétence des tribunaux de commerce.

ORTOLAN , Eléments de droit pénal, Paris, 1850.

ORTOLAN et LEDEAU , Traité du ministère public.

ORTOLAN (Théodore), Règles internationales et diplomatiques de la mer.

PAALiOv, Manuel des jurisconsultes prussiens [Handbuch fur praklieche Jleehttgelebrte).

PAILLIET, Dictionnaire universel du droit français. Paris, 1825.

PARDESSUS, Cours de droit commercial, 5* édit., G vol. in-S".

PASiNOHiE, ou Collection complète des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui peuvent être invoqués en Belgique.

PAULSEN, Manuel du droit privé des duchés de Schleswig et de Holsteln (Lehrbuch dei Pricatrechtsin den Herzogthumem Schleswig und Holstein).

PENNY ENCYCLOPÆDIA , publiée 8 Londres. La majeure partie des articles de droit sont de M. Carey.

FEREZ , Commenlarius ad Codicem.

PFEIFEE, Expositions pratiques sur les diverses matières du droit (PracttxcAe Ausführungenûber verschiedene Rechtsmalerien). 5 vol. in-t’.

PHii.ipps , Principes du droit privé commun de l’Allemagne (GrundnFfze dcf gemeinen deutschen Privatrechts).

PIGEAU , Cours de procédure civile, ln-4".

pinbeirO FERREIRA, Coursdc droit public. 3 vol. in-R°. — Le mime. Notes sur Martens, à la suite de l’édition de ce dernier, publiée à Paris en 1831. — Le même. Notes sur Yattel; Paris, 1838.

DES NOMS DES AUTEURS CITES. 5l5

POEMTz , les Sciences d’Etal, d’après les progrès de notre époque {Die Staatnoisseniehaften im l.ichle unserer Zeil). 5 vol., 2' édit. Leipzig, 1828.

POTHIER, ses diiïétenls traités .su r lc.s matières du droit français.

POiT.LAiT DU PARC, Principes du droit français.

PUFPEKOORP, /''lementa jurisprudentiw universalis. — Le même. De jure naturce et gentium. — Le même, Obtervaliones juris um'i'erji. ■

PCRAVE , Disserlatio de quaslione quatenùs tel in regno vel extra regnum delinquenlei nutiris legibui pœnalibut teneantur. üruTelles, 1828.

PUTTER, Dcvelopperaeict du droit des étrangers {Fretnden - Reeht). 1 vol. Leipzig, i8tS.

DE PUTTM.VGEv , Les Droits des étrangers en Autriche ( Oie gesetzliche Behandlung der Autlander in OEslerreicA , etc.).

RAPETTi, Thèses pour le doctorat, sur les étrangers en droit romain et en droit français.

RAiTER, Cours de procédure civile française. — Le mime, Traité théorique et pratique du droit criminei français. 2 vol.

RECiEii. des arrêts de la Cour royale de Douai , publié par M. Maniez.

BEouiE , Discussions et méditations sur la science des lois {/nquiriee in lhe science of law ).

REiAHARDT, Suppléments aux commentaires de Gluck ( Ergœnzungen zu Glückt ausführlicher Erlceuterung der Pandecten).

RËPERTOiRE du droit toscnu (Bepertorio del dritto patrie lutcano vigente). 9 vol., 1830.

REVUE de droit français et étranger.

REVUE judiciaire , revue qui a paru en 183t.

RICARD , Traité des donations. — Le mime , Traité du don mutuel.

RiCHER , Traité de la mort civile.

Rocco, De l’usage et de l'autorité des lois du royaume des Deux-Siciles , considérées dans leurs rapports avec les personnes et les territoires étrangers ( Dell' usa c autorité délié leggi del regnu delle Due-S irilie , cmisiderate nette relaziuni con le persane e col territurio degli stranieri j. Naples , 1837.

nODEXBi RC , Tractatus de jure quod oritur ex statuturum vel consuetudinum discrepantium conflictu. Eu tête de son : Tractatus de jure conjugum, Utrecht, tC63.

ROGER, Traité de la saisie-arrét.

ROUIT, Dissertatio de jurisdictionejudivum nostrorum in extraneos. Gandæ, 1827, ln-4».

ROLi.ATD DE viui.ARGUES, Répertoire du notariat.

ROSiTE (Albert de) , De statutis. Ce traité a été imprimé dans l’ouvrage intitulé : Tractatus de statutis diversorum auctorum et jurisconsultorum, Francofurti, 1608.

ROSSHiRT, Droit commun allemand ( Gemeines deutsches Civilrecht). — T.e mime, Articles dans le Journal du droit civil et criminel, considéré sous le rapport historique , théorique et pratique ( Zeitschrift fûr civil und criminal Uecht, etc.)

ROTTECR et tvEUKER , Dictiunnaiie des sciences d’Etat (Staalslexicon , etc.).

ROUSSEAU DE I.A COMBE , Jurisprudence civile.

RUDOi.PH, De prend delictorum extra lerrilorium admissorum. Erlangen,

TABLE ALPHABETIQUE

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8AALFBI.D , Manuel du droit des gens positif ( Handbuch des posiiiven yctlkerrecAfi). Tubingue , 1833.

SAi.A, Exposé du droit espagnol { Jlluslracion del derecho real de Espana). 2 vol. in-S“.

SALixAS, 5lanuel des droits civils et commerciaux des Français en Espagne et des étrangers en général.

SAXDE (a.), Decisiones frisicœ. Leuwurde, 1035.

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sciiAFFiiATH , Codex saxouieus ; liecueii des lois du royaume de Saxe.

SCH.EFFXER , Développement du droit privé international {/iniwikiung des internalionalen Privati ec/il ). I vol. in-8o. — Re même , Tiaduction de Crabb, Histoire du droit anglais.

sciiERER , Exposé systématique de la doctrine confuse de la communauté des biens entre époux {Die verwarrene Rehre. der ehelichen Guteryemeinsehaft, syslematisch bearbeilet). Manlieim , ISOO, 2 vol.

scni.iXK , Exposé comparatif et critique de la procédure d'exécution en matière civile, d’après le droit français et d’après le droit prussien ( Das franzœsiscbe und das praussisehe Executions Eerfahren in Civilsachern).

senMALZ, Le Droit des gens européen { Europœisches Rffxlkerrecht), traduit de l’allemand par le comte Léopold de Bohm.

scnHEi.zixG , Guide systématique du droit dos gens en usage en Europe ( A’ÿitematischer Grundriss des pracktischen europœischen R'celkcrrechts). 3 vol. Rudolstadt, I8IS et 1819.

SCHEMA , Lois relatives aux lettres de change par duplicata [Ueber IR'echselduplicate, fEechsdabscbri 'ten , etc.). 2 vol. — R^e même, Lois des Pays-Bas et de la Grande-Bretagne en matière de lettres de change et de monnaies (iV«>derlœndisehc und grosbritannischc fP’echsel und A/ünzgesetze). — Re même, Actes du parlement de la Grande-Bretagne et de l’Irlande, 7 cl 8 George IV, ch. 15, et 9 George IV, ch. 24 (Aktendes Parlamentsvon Grosbritannien und Irland, etc.).

SEi.i. , la Recuperatio des Romains ( Die recuperalio der Rœmer).

SEDFFERT, Manuel du droit usuel des Pandectes [f.ehrbuch des practischen Pandectenrechts ).

SIEBEXPFEIFFER , Manuel delà constitution, de i’org.anisation judiciaire et de l’administration publique dans la Bavière rhénane ( Handbuch der Eerfassung, Gerichtsordnung und gesammten Verwaltung Rheinbayerns), 5 vol. In-S”.

siMov , Le droit public de ia Prusse {Das preussische Staatsrecht). Leipzig, 1844.

.SIREY, Recueil général des lois cl des arrêts; continué par MM. Devillenouve et Carelîe. Cité en abrégé par le mot Sirey.

SMITH, Manuel des lois commerciales {A compendium of mercantile law). Londres, 1824.

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«PIES (de). Recueil des additions et interprétations dn ('.ode judiciaire do Bavière [Sammtung aller Ergænzungen und Erlaulerungen zum Codex jvdiciarius). — Le mime. Recueil des additions et interprétations du Code pénal {Sammlung aller Ergœnzungen und Erlæulerungen zum Slrafgesezbuche).

8T0CKHA.1S, Decisiones brabantinœ.

6TOI.BERG , la Procédure civile de la Prusse , en ce qui concerne l’instruction des procès {Preussens gerichtliches P'erfahren bei der Intlruclion des Prozesses). Berlin, Rubach , 1839.

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TAiT.iER , Théorie raisonnée du Code civil.

TÉLÉGRAPHE général pour la connaissance des lois allemandes ( Der allgemcine Telegraph , etc.).

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TlR.AQUEAi’ (Tiraquollus), De legibus connubialibus.

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VASQDEE, Qwtstiones.