Ces principes posés, faudra-t-il, avec TouIIier et

(1 j Dalloz , Jurisprudence gënëraîe , t<m)e f 0, p. 1 f , n» 2;

Favard , Répertoire de la nomellè lègisUiliofi , (orne S, p. 457.

(2) Le Code Autrichien place Timpuissance au moment du contrat parmi les causes prohibitives du mariage > $ 6(^.

Les Lois Espagnoles placent aussi rimpuissan^ ao nomèrexléf ismpôchements dirhnfints du nmriàge, L 16, (^. 2.

TRAITÉ Dt HAaiÀGS. flT

Duraiitim » distingner entre rimpirissance naturelle et rinw puissance accidentelle, n'avoir aucun égard à la première çt n'admettre que la seconde (1)?

107. Une telle distinction ne serait ni jtt^te ni rationnelle «.

Eue ne serait pas juste; car que l'impuissance soit naturelle ou accidentelle 9 l'erreur du consentement donné au mariage n'en aura été ni moins grande dans son principe ni moins funeste dans ses conséquences ; et comme cette erreur est la base de l'action en nullité , pourquoi annule-r^ rait-elle le mariage dans un cas et le laisserait-elle subsister dans Tautre?

EUa ne serais pas rationnelle. En effet, les raisonnement» des auteurs cités sont fondés uniquement sur la difficulté de recoonattre l'impuissance naturelle, qui peut ne provenir que d'une faiblesse des organe plutôt que d'un vice de con-formation.

Mais l'argument même n'entraîne pas la conséquence du rejet absolu du moyen de nullité tiré de l'impuissance natii-relie.

Il conduirait seulement à ne l'admettre que lorsqu'elle «eraU produite par un défaut apparent et non équivoque de conformation.

Âii reste , l'appréciation du défaut pbysîque et de . ses effets étant laissée comme elle doit Tétre , à la sagesse scru-puleuse des tribunaux , la dissolution du mariage ne deviendra.pas facile. •

Les tribunaux devront se montrer rigoureux pour le vice accidentel comme pour le vice naturel, et rechercher par tous le$ moyens d'instruction que pourrait autoriser le respect dû aux mœurs , si le vice existe ; c'est-à-dire s'il est

(f ; Toullier , DtoiL civil, i. 1. 4<8 ; DuraDton , Droit français , (. 2. 53. ^4 ; Contre ,

Vazeilles', Traité du Mariage, (. l'^^ p. 9S-105 , el Merîîn, Répertoire, \o Impuiêsance.

tellement caractérisé qu'il ne puisse y avoir aucun doute sur rimpuissance eu conjoint.

Dans ce cas absolu , mais dans ce cas-là seulement , le mariage devra être annulé.

Cette sage sévérité empêchera les abus de ces affligeantes réclamations que Ton doit prévenir par les difficultés du succès, mais que l'on' ne doit pas absolument proscrire lorsqu'il y a nécessité et que Tun des époux a été indignement trompé.