Maison doit reconnaître avec tous les auteurs que le

(i; Droit civil, t, n» 469.

(2)T. i, du Mariaffe,tio12.

(3) 1^ Code prussien, art, 4^; contient une disposUion qui est en Iiarmonie avec les idées que nous venons d*ènoncer : voici ses termes :

a foute expression de volonté étant invalidée pour cause d'erreur , » Une telle erreur annule aussi le consè^ilemchl dans^un Anariage, » lorsque Ton s*est trompé dans la personne du futur époux , ou daBS » les qualités personnelles qui ont coutume d*ètre suppoj^ées lors de 1» Passentiment donné à une union de ce genre. »

Par ces mots , le9 qualités petiôi^ne lie» , oii dort entendre leè qualités civiles et sociales , non les qualités ilitellèctdelléâ et morales.

Le Code aufricliien dit comme le Code français :

a Le corsentement est nul... s'il y a eu erreur sur la personne.» {Art. 57 .j

Le Code sicilien n'admet pas Terreur sur les qualilés et les coiiflilioni de la personne. L'art. 154 s'exprime ainsi :

« Non vi è consenso incoluiche errek sulla persona det fuHro tpeso : Verrove sullc qualità e le condilioni délia persona non iistruggé il ron- Acnso, »

changemeol surTetiu depuis le mariage , dans Tétat physique ou civil de la personne, ne peut autoriser la demandé en nollîté du contrat. Averti , en le formant , que sa durée de- , vaîi être de la vie entière , chacun des époux a dû s'attendre à subir les conséquences des malheurs ou des fautes de celui auquel il s'unissait. Si, au moment de l'union , le vice n'existait pas ou n'était pas connu , il n y a pas eu erreur dans le consentement d'un côté , ou il y a eu bonne foi de l'aiitre ; et par conséquent il n'y a pas nullité. Le changement d'état aurait pu seulement être une cause de divorce dans le cas de condamnation à une peine infamante ( V^ G. c, art. 232) « Mais aujourd'hui que le divorcé a été aboli , cette cause de dissolution du mariage né pourrait être admise (1).

De la violouce.

SOMMAIHC^

169 bis. La violence est une cause de nullité. • 110. Ancien droit.

i7i. Droit nouveau.