Quid des dépens et des dommages et intérêts

29«. Lëà oppo^itîôniè étâht faiWè par txh stttiple sde etiirajtidicîaiife , celttî *es èpbnx tàhitè kqtiel dlè$ "sbnl dirigées doit en obtétiir la itaâîi[i4evèiô otS YOlotitafrèrtrètilàlâ t)er$iûnrte qui ^vàît faîï rojpposîlten , ou jtidîtrâtlréïnBttt des ttaiâteau* atitqiiiéls ilcil bMîg^

^. L^dpposàilt èit XTbfé de Se dépàt*tîi* d\i&é opfrOsîliôD qu'il avait faite dans ^m ÎÉtè^êt ]^riVèi îêt là Wàîû^tevèèxjti'fl ^ane' ifaiiâirt teiset 4'db*tàde, r<rffi6iéf de l^Etât tivil

(i) Le Gode de Vaud défend àti ^sletir ^« tHébi^r te smrlagt àV«^ la remise de ]a mata-Ievëe d'opposition (art. 84 j. Le €ode hollandais veut que Fopposition soit jugée mafgré la célébration du mariage qm est déclaré nul , si Topposilion est admise fart. 126).

pourra céléhrér le majriagei C'est eé qsi réwtte de l'arti 68 daCode civiK (V. PrMdhon» Jhïtfe des perm>rmesy t. l®"" , p.24i.) •

Celte main-leyée doit être dAûBée par tin atït ûimi txpé-diliàh tera femiie à l'offUier publicé

Tels sont lés ternes de Tarticlé 67 : Ils prouvent ,1^ que Fopposânt petit renoncer à son opposition et en doiinét* main-levée ; 2^ que la main4evée doit être faite pcir uu aeto astbeiitiqne et qài perte métae niîlinte > puisqtt^mie expéëimt doit têâ étire predaile pour dëtmice les efifets dte Top^ pasitidn. L'iinj^taface de l'aete et l'intérêt es l'ofSéieir pir-^ Uib côBiffiàndaieht cette double ptéfaotion pôui^ prëv^tiir lëé dèné^atibns d^écriture ^ et poiir garantir toUtés liefs partiel intéressées de la conséquenee de la perte d*tine màin^IeVéo délivrée en sifliple bitevét.

300. L'auteur qne nMis tenons de citei* pense ijuë si Top^ poâlioik étdit nH»tiTéè suf fin einpêcbenient d'ordre public v rofBcier de l'Etat Hvil bé devrait pa^, malgré la dMin-ievée, cél^rer le mariages

Cette j^piéidii est Jdstev L'officier de l'Etat civil ieraît ré* préhensible s'il prétait son ministère, en cônnaiisanoe de dsitise^ à utijnarfdi^ réprouvé parla loi; telte quêterait une union incestueuse , celle d'ùh bon^me déjà baarié et donfc réponse H^aii encore vivante ^

301 . Â défont de mainlevée voloiltaire podr faire ce&er Tof^pàsition > tsèlui dont elle arrfite le maHagé est dans la né^ eessitë de forôter utedenâmâe.^ M&is est'^l ténu d avoir rë^ cdkdrs an pj^liminatrcide la éonciliatiod?

Gça sofies -ési defbaëdes en 'étaient tdispeô^éâs IsrtB la M dà 20 septei^e i792.

Le silence du Okfle ^ivil avait fait 8ti|>pef elr pat* qiieU|neft jurisconsultes que la tentairvei ^ corircilîatbn était, -nécfes-* sairev ^ b C^ur fFAornès ra^siît tàto» jugé ^ar ar^ /du 30 ventôse an 12» rapporté dans le Recueil périodique de Denevers , t. 2, p, 695. .

3â(^ TR AITÉ DU HAlUÀGfi .

Mais les rai^fis abondent contre cette opinion. Il est vrai ^e d'abord elle avait été admise dans le projet dfe la Commission ckargée de la rédaction dn Code civil. On l'exigeait même pour l'appel.

On la supprima d'abord en ce dernier point, sur I'oIh servation du Tribunat qui fit reniarquer (}«e d'après lesilois existantes, le recours en conciliation n'avait plus lieu en cause d'appel.

Maintenue, pour l'introduction de l'instance ^ par la Sec^

it h trois jours le délai pour la nchée dans la rédaction défini-' annoncer que rintention des lé- * la demande e» main-^levée de illusoire.

[emande la dispense de l'essai de

rt célérité, .poisqne l'opposition

l'aussi la loi veut qu'on la juge

licle 177C.C.)

Sous ce rapport elle est comprise dans les exceptions por^

tées par l'article 49 du Code de procédure. ( V. les n®* 2 et 5

de cet article. )

Enfin on peut , on doit même , conformément à l'art. 72 du même Code, à cause de l'urgence, la former par requête, et, en vertu d'ordonnance, assigner. à bref délai.

Aussi le plus grand nombre des auteurs pense-t->il, et beaucoup d'arrêts plus récents que celui d'Amiens ont-ils décidé que Tessai de conciliation n'est pas nécessaire. (Y. Proudhon,p. 242; Vazeilles, p. 233 ; Duranton, t. 2, n^ 211 ; Ûalioz aîné, 1. 10, p. 30 ; quatre arrêts des Conrsr d'Angers, de Bordeaux , de Douai , de Bruxelles. Ces arrêts sont cités par VazeiUes^^ et par ^alloz atné, 1. 10. 30. ) - La question n'eâitplas douteuse.