‹ Traité du mariage et de ses effetsChapitre 120 sur 125 · PUISSANCE PATERNELLE · texte numérisé non relu

PUISSANCE PATERNELLE

— Son origine. — Sa cause. Il , p.

— Son étendue chez les Romains.

— Son étendue en France aotre-r fois. II, p. 5i5.

—Abolie en 1702. Il, p. 515.

— Rétablie mais modifiOe par le Code civil. 11, p. 516.

— Rase de la puissance paternelle parmi nous et sa durée. Il , p. 517-518.

— Sa suspension dans certains cas.

Il, p. 510.

— Elles*éteint par Pèmancipation on la majorité. Il, p. 519-522.

— Divers modes d*cmancipation , H. p. 5-20-521.

— Elle appartient an père pendant le mariage, ou, 8*il ne pentPexercer, h la mère 11, p. 522-523.

— Ses cITcts principaux. Il, p. 524.

— Ire obligation de Penfant résidant

chez le père. H» p. 525.

— Quïd en cas de mauvais traitements? IL p. 626.

— Exception en cas d'enrôlement.

IL p. 527.

-r-2« elTet. — Droit de correction. II, p. 529-530.

— Aboli en 1792. — Système noovenu sons le Code. U. p. 530-531.

— Détention par autorité : ses cas, SCS formes et sa durée. Il, p. 532.

—Lieu de la détention. Il, 533-534.

— Détention par voie de réquisition.— Ses cas et ses formes. Il , p. 53i-536.

—Çuid si la mère est remariée? If i p. 538.

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