TOME II

^iS TRAÏTi bO IffÀRIAGB.

cotaf radi'cfeûr légitimé de la filiation qu'on lai attribué.

En principe général , pour que raùtorilé Àe la chose jugée ail lieu , il faut que la demande soit entre les mêmes parties. (Code civil, art. 1351.)

On peut opposer que Télat est indivisible, et que l'enfant, par exemple , qu'un jugement aurait déclaré illégitime , ne pourrait pas sans une contradiction choquât! te être déclaré légitime par un autre jugement rendu avec d'autres personnes ; qu'il j aurait une espèce de monstruosité & ce qu'il fût illégitime pour lés uns , légitimé pour les autres.

On répondrait que celte contradiction est l'effet nécessaire de l'incerlitude des choses humaines. La jurisprudence offre jplusieurs exemples de cas analogues. Ainsi, en matière de succession , eehit qu'un jugement par défaut înais qui a acquis l'autorité de la chose jug'ée, à déclaré héritier, né peut échapper à ce titre à l'égard du créancier qui Ta fait con« damner comme tel. Mais il a le droit de faire juger de nouveau la question avec d'autres créanciers, et d'éviter à l'é^ gardde ceux-ci le danger de cette qualité souvent onéreuse.

Telle élàït "ranciéilûe jurisprudence, telle est encore la nouvelle.

ï)e même , le sucéessible qui , plaidant sur sa qualité 'd'héritier avec plusieurs personnes dans la même instance^ et condambé à l'égard de lobs, ioterjette mi appel vicié par quelque irrégularité relativement à certains de ises adversaires, mais régulier et valable 'Respectivement aux autres, ce ^ùccéssibte , ne pouvant faire réforme^ le jugement cpiant aux premiers, restera héritier dans leur intérêt; mais il pourra faire dire qu'il ne Tc^st pas pour les seconcTs.

ïl serait aussi injuste quïe cruel dé considérer corhibe ia— àélébîle à Tégàrà de la société entière , la tache d'îllégitimilé imprimée ^ttrlin enîfant rédremént légitimé, (^t (^oi alilrâit %\k la victiitie bu d'6n 'vice de fotùfe de prbcéâufrë , ou âe l'ignorance de certains actes découverts depuis , ou peutêtre même d'btite erreur jtfilirîaîrë.

QiK :le jugemaflt boH trrè¥6caUr |m>ot ceac qui TodI ob- 4eBu, Mité

Mu8jqii*aQ moîtts Jl «epius^ viÀM pour <;eox qm «'y -oBt ^éiè parties. L'éqmté comme les prinoîpes s'y oppeeent.

La Coor tf'Angers â adopté Mtte doctrine dans «n cas remarquaUe:; elle a décidé qu'un jogement qui , «ur sl«4e« mande des parents paternels avait déclaré un enfant M^ gitime, n'avait j^s, à Tégard des parents maternels, Tautorité de la chose Jugée ; qu'à leur égard l'enfant pouvait être déclaré légitime ; que l'indivisibilité de Tétat n'est pas telle que le jugement ait l'autorité de la chose jugée à Tégard des personnes qui n'y ont .pas été parties. L'arrêt est du 1 1 avril 1821 (1)*

836. Dans un tel cas, t'enlant étant déclaré légitime , la légilimité -devra étve son état ordînaire» mnét^t social. L'itlégitimité ne sera considérée que comme un état exceptionnel Testreivrt pour lui aux personnes qui auraient obtenu le premier jugement. Car, dans le doute que produirait la contrariété des deux décisions , la faveur de la légitimité devrait l'emporter.

837. Cîeci nous conduit k ^èKamiaer la question générale da doute sur la légitimité ou l'illégitimité de l'enfant.

M* MerUn se la propose (2). Il la considère comme ayant été très-controversée dans l'ancien droit ; et il cite beaucoup d'auteurs dissidents. Lui-même hésitant exprime un avis favorâdde lorsqu'il est en opposition avec le fisc, et parait avoir un avis contraire si la difficulté s'élève avec la famille.

.H semble que, ;dans les deux cas , c'est par la possession que l'on doit se déterminer.

Sil'eafant est en possession de l'état qu'on lui conteste, il D*a lien à prouver lai-*même« Tout doute doit s'interpréter en sa £av«ur in dtibio.poiiort0$i obcusa jpoêideniiê.

n)Sirey,22. 9* 177.

/S) A« mot rf^gtHniii4,iRé|^e«t., neci. 3, n* 5.

244 TBAITi DU MABUÇE.

Si, au coDtraire» il ne possède pasd*état» ou siTétalqu'il possède D*est pas celui qu'il réclame» le doute doit élre résolu contre lui , à l'égard surtout de la famille qu'il tente de dépouiller par sa réclamation . Les lois 14 et .15, ff. deprabatianibus dictent cette solution» qui ne doit cependant pas s'appliquer au cas de deux jugements opposés sur la légî^ timilé.