US

CHAP. III. — Dks hécohpenses [n. 1426 à 1436).

g I . — hécompentes due» par la /communauté à l'un ou â

Vautre des gpoux (n. 1429 à 1516).

§ 2. — Récompensa dues par Us époux à la communauté (n. 19t7&IS19).

1» RécompenseB duea i raiion des sommes prises dans la communauté par les âpoux, pour payer leurs dettes propres (n. 1320 à 1529).

2° Récompenses dues pour le recouvrement, la cunserration ou l'amëlioralioD des biens propres des époux (n. lS30à 1570}.

3* Récompenses dues pour tout proDt personnel que l'un des époux a tiré des biens de la communauté (n. t571 k 1602).

§ 3. — Récompenses dues par Fun des époux A l'autre époux (n. 1603 a 1617).

Sect. III. — De la dissolution âa la communauté et de quelques-unes de ses suites (n. 1618).

CHAP. 1. — Djssolution db u cohhunauté i>ab la mort dbl'uh DES ieovi (n. 1619 i 1663).

CHAP. 11. — Dissolution db la cohhusauté pab lb divorce (n.

CHAP. m. — Dissolution de la cohbuhautë I'ah l'ankqlaiio»

DU MARIAGE ^n. 1667 à 1669).

CHAP. IV. — Dissolution provisoire i>u définitive db la com- MUNAUTâ résultant DE l'absekce db l'un des 6poux [n.

CHAP. V. — Dissolution de la commu.nautb par la siPARATiON DB corps (n. 1671 à 1680).

CHAP. VI. — Dissolution de la coHHUNAi^rÉ par la séparation

i>B Bie.\s (n. 1681 à 1696).

TABCE DSB MATifeRES. 545

Secl. IV. — De l'aoceptatioa d« la communauté et de la renonciation qui peut y dire faite, avec les condlUons qui y sont relatives.

CHAP. 1. — Du DROIT d'optio.-< db u mus (o. 1697 à 1713). CHAP. II. — Dbs droits de la vbuve.

g 1. — Du droit à la nourriture et à l'habitation (n. 1714 à

§ 2. — D« droU au deuil [a. 1738 à 1739).

CHAP. IIL — Dl L ACCKPTATJON DR LA COUHUMAUTÉ.

g 1. — il quelle époque et dam <iuel délai [acceptation peut

avoir lieu {a. 1740 à 1753).

g S. — Des formes de l'aceeptalion (n. 1754 à IBOO). § 3. — De l'irrévoeabilUé de Faceeptalwm. — Esxeptions

apportées à ce principe (a, I8D1 & 1810).

CHAP. IV. — De LA KEivonciATiON a la comiDKAUTÉ {n. 1811 à

% i. — De Fépoque et des condilioTis de la renonciation (n.

%2. — Det formes de la renoMiation (a. 1865 i 1869). § 3. — i)e l'irrévocabilUé de la renonciation. — Exceptions

apportées à ce principe (n. 1870 & 1883).

SecL V. — Du partage de la communauté après l'ao ceptaUon (n. 1883 à 1888).

CHAP. !. — Du FARTAGE DB L' ACTIF (n. 1889).

g 1. — Formation de la taasse brute (n. 1890 à 1904). 1° Rapport réel (a. 1905).

i' Rapport fictif (n. 190» à i«S3).

§ 2. — Etablissement de la masse nette. — PrÉlévemeJits{n. 1923).

l'Exercices des prélëveiueQts (n. 1924à 1987). 2° Preuve requise pour l'exercice des prélève ments (d. lB88àS001).

3* N&ture et efTetsilu droit de préJèvemeDl (n. 3002 à 2065).

U. — Tome 11. 35

546 TABLB DBS MATIÈRES.

§ 3. — Partage proprement dit (n. 2066 et 2067).

i*' Exceptions au principe de rëgalité du partage.