Exception piéroe par Tari. 1475 (n. 2068 à

II. DiTertiaBemoit oq reeélé (n. 2081 à 2175). 2» Formes du partage (n. 2176 à 2212). 3<> Effets du parUge (n. 2213 à 2242).

CHAP. IL — Du PASSIF DE LA COMHLTNAUTÉ ET DE LA CONTRIBUTION

AUX DETTES (n. 2243 à 2245).

§ 1. — Obligation aux dettes. — Comment les époux sont tenus des dettes à Végard des créanciers (n. 2246 à 2251).

1« Obligation du mari (n. 2252 à 2264). 2« Obligation de la femme (n. 2265 à 2330).

§ 2. — Contribution aux dettes. — Comment les époux doi- Vint supporter les dettes dans leurs rapports entre euj: (n. 2331 à 2364).

Sect. VI. — De la renonciation à la communauté et de ses effets.

GHâP. I. — Effets de la renonciation a l'égard de la femme (n. 2365 à 2407).

GHAP. II. — Effets de la renonciation a l'égard des héritiers DE la femme (n. 2408 à 2411).

GHAP. III. — Disposition relative a la communauté légale

lorsque l'un des époux ou tous deux ont DES ENFANTS DE PRÉCÉDENTS MARIAGES (n. 2412 à 2428).

TITRE III. — DE LA COMMUNAUTÉ CONVENTIONNELLE ET DES CONVENTIONS QUI PEUVENT MODIFIER OU MÊME EXCLURE LA COMMUNAUTÉ LÉGALE (n. 2429

Sect. I. — De la communauté réduite aux acquêts (n. 2461 à 2477).

CHAP. I. — De l'actif de la communauté réduite aux acquêts [n. 2478 à 2553).

CHAP. II. — Des propres des époux.

%i. — De la détermination des propres (n. 2554 à 2580).

§ 2. — Des règles qui régissent la preuve de la propriété des propres (n. 2581 à 2645).

TABLE DES MATIÈBBS. 547

§ 3. — Étude spéciale de la propriété des propres mobiliei'S (n. 2646 à 2669).

CHAP. III. •» Du PASSIF DE LA COMMUNAUTÉ RÉDUITE AUX AC'

Quirs. — Obligation et contribution aux dettes (n. 2670 à 2695).

CHAP. IV. — De l'administration de la communauté réduite

AUX ACQUÊTS. — POUVOIRS DU MARI (n. 2606 à'2705\

CHAP. V. — De LA dissolution de la communauté réduite aux ACQUÊTS. — Acceptation. — Renonciation. — Partage (n. 2706 k 2729).

CHAP. VI. — Des clauses qui modifient la communauté réduite AUX ACQUÊTS (d. 2730 à 2750).

Sect II. — De la clause qui exclut de la communauté le mobilier en tout ou en partie , ou de la clause de réalisation (n. 2751 à 2758).

CHAP. I. — De LA RÉALISATION EXPRESSE (d. 2759 à 2787).

CHAP. II. — De LA RÉALISATION TACITE (tl. 2788).

§ 1. — Réalisation tacite résultant de la clause d'emploi (n.

§ 2. — Réalisation tacite résultant de la clause d'apport (n.

Sect. in. — De la clause d'ameubllssement.

CHAP. I. — Des diverses variétés d'ameublissement (n. 2848 à 2882).

CHAP. IL — Des effets de l'ameubli ssement (n. 2883 et 2884).

§ 1 . — Des effets de l'ameublissement déterminé de la première espèce (n. 2885 à 2902).

§ 2. — Des effets de l'ameublissement déterminé de la deuxième espèce (n. 2903 à 2916}.

§ 3. — Des effets de l'ameublissement indéterminé (n. 2917 à 2937).

Sect. IV. — De la clause de séparation des dettes (n. 2988 à 2941).

CHAP. I. — De LA séparation des dettes résultant d*une convention expresse (n. 2942 k 2987).

'lii

TABLK DBS MATIERES.

CHAP. II. De LA. SÉPAAATION DES DIÇTTES AÉSULTAN'T DE LA CLAUSE DE FRANC ET QUITTE (n. 2988 à 3008).

Sect. V. — De la faculté accordée à la femme de reprea>

dre son apport franc et quitte (n. 9009 à 3075}. Sect. VI. — Du préclput conventionnel (n. 3076 à 3133).

Sect. yil. — Des clauses par lesquelles on assigne à chacun des époux des parts Inégales dans la communauté (n. 31S4 à 3140).

CHAP. I. — Do PARTAGE INéGAL (q. 3i4i à 3158).

CHAP. II. — Du PORPAiT DE COMMUNAUTÉ {n. 3159 à 3185).

CHAP. III. — De LA CLAUSE ATTRIBUANT TOUTE LA COMMUNAUTÉ A

l'un ces épODx SEULEMENT (n. 3186 à 3234).

Sect. VIII. — De la communauté à titre universel (n. 3235 à 3269).

Appendice aux huit sections qui précèdent, — Des di^ositions communes aux diverses clauses de communauté conventionnelle (n. 3270 à 3300).

Sect. IX. — Des conventions exclusives de la oommuziauté <Q. 3301 à 3303).

CHAP. I. — De LA CLAUSE PORTANT QUE LES ÊPOOX SB MARIENT

SANS COMMUNAUTÉ (n. 3304 à 3316).

^ i. — De la condition des biens des époux et spécialement de ceux de la femme (n. 3317 à 3339).

§ 2. ~ Du droit d'administration et de jouissance du mari sur le patrimoine de la femme (n. 3340 à 3367}.

§ 3, — Du règlement des dettes des époux (n. 3368 à 3381).

CHAP. II. — De la clause de séparation de biens [n. 3382 à 3451).