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d'être altérée par la proximité d'une fosse d'aisance , et par l'infiltration des matières , qui en est une sutt^ nécessaire.

Pour prévenir cet inconvénient-là , presque toutes les coutumes déterminent un intervalle plus ou moins considérable entre le pui%9 et la fosse » et cette diversité dé distance procède de la différence du sol.

La coutume de JParist article 191 , exige entre l'un et l'autre une maçonnerie de quatre- pieds d*épaisseur«

Etampea, DoUrdteng M ont fort. Mantes, Cambrai, Beims, prescrivent dix pieds de distance avec un contre-mur de chaux et de sable , aussi profond que les fondemens do puits et d^ la fosse* .

Laon recule les latrines à dix* sept pieds du.;9uê^ votêin, avec contre-mur de grosse muraille ,d*UQ pied d'épaisseur.

htontargis n'exige qu'un pied et demi.

Timma/, troi»» etc.. . .' .

Le CoDB se réfère «ux usages et réglemens locaux, pour prévenir tout rapprochement qui pourrait nuire au voisin» (Art. 674)*

A l'égard des altercations qui s'élèvent entre voisins, tu sujet de la construction ou de l'usage des puits, voici quelle est la jurisprudence actuelle :

Quoiqu'il soit libre à tout propriétaire de disposer de son sol, ainsi qu'il le juge à propos» néanmoins il peut renoncer au droit t de creuser un puits pçur ne pas tarir la source qui alimente le puits de son voisin (i ).

Mais cet engagement n'est valable quQ dans les cam-^ pagnes , et cesse dMtre licite dans les villes où la cqns-

(1) 5c quU kœ etnérit^ tid lietaî 'sibi aquam qnœwrô , «a c$mo

45» TBAITÉ

iriiclion des puits est une obligation imposée à chaque propriétaire de maisons

Tout propriétaire qui fait creuser un puits, peut rétablir à un pied de Théritage. voisin; mais s'il établit ce puits auprès d'un mur mitoyen , derrière leqad est un autre puits ^ il ne peut l'établir qu'à une certaine distance^ avec la précaution d'un contre-mur.

Dans le fonds des puits , les eaux lavent les murs et en dégradent les joints. Leé contre-murs conservent la fondation du mur mitoyen , en s'opposant k la pénétration de l'eau; et au-dessus de l'eau, ces oontre-mors défendent celte même fondation du mur mitoyen, contre le lavage continuel d(e l'eaii qui tombe des seaux lorsque l'on tire de l'eau des puits.

Cette distance varie encore suivant les diverses ooa* tûmes , et en raison de la nature du sol.

La coutume de Paris la fixe à trois pieds, au moins, avec un mur de la même épaisseur entre deux. ' Celui qui fait un puits , peut le creuser aussi profond qu'il juge à propos, sans quelles voisins Bjeaî droit de l'empécberj même quand cet enfoncement ferait tarir le puits. Car les propriétaires voisins ne sont pas assujettis à >■ garder le niveau dans le creusement de leur puits.

Si par renfoncement du puits , il arrive quelque fracture au bâtiment du voisin , ou qur*!! en résulte queJque autre espèce de dommage , il est à la charge de celai qui fait faire le puits, sauf le recours de celui-ci contre l'entrepreneur , s'il était prouvé que le dommage provint de sa faute.

Lorsqu'un puits est commun entre deux proprifMaives , ils sont tenus l'un et l'autre de l'entretien ef des " réparations du puits , à frais communs , et l'un 4e>

!3l VOISINAGK. 4^5

deux peut contraindre l'autre' à la contribution , auj^ termes de Fart. 3o3 de la coutume de Paris , qui fait en cela le droit comaïun.

Cette disposition a été reproduite dans le Code ini-: plicitement.

c La réparation , la reconstruction d^un lourniitoyea u sont à la charge de tous ceu^ qui y ont droit, et pro« x portionnellement au droit de. chacun. » ( Art. 655. )

Celui qui yeut se libérer du coQt des r^pa;:atton3 ^d d'entretien du puits commun , est admis h f^tre rabaudon de son droit de mitoyenneté, comme il se pratique en fait de mur mitoyen. ( Voyez Abandon de mitajenr neté. Mur de ctâture, ) .

Hais par cette abdication, il n'abandonne que ce qui est au-dessous de son sol , et il a droit de faire supprimer la portion de la margelle^i avance sur son fonds , sauf au voi9in à user de la partie qui reste ourerte de son côté.

Ce qui ne doit cependant s'entendre que du cas où la margelle serait divisée entre les deux parties par deux pouliea.

Mais si la fnargelle est restée indivise , avec une seule et même poulie servant aux deux propriétaires , le voisin qui abandonne sa mitoyenneté, ne peut rien changer à la margelle du puits > ni à la hauteur nécessaire audessous de la margelle, pour attacher]||la poulie et^fa voriser le puisage ; seulement ^ il aura le droit de faire murer de son côté la margelle du puits» pour se clore.

g CCXXVI. Qualité.

Ce n'est pas assez , pour exiger une servitude fur Thérîtage voisin , que celui-ci soit assujetti à celte servitude s il faut encore^ que le propriétaire qui en provo-