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Les femmes ont de tout tempes joué un grand rôle dans les qcbrelles de voisinage, et il faut que cette habitude date de loin , puisqu'on en trouve des traces dans les lois anglo-normandes du XII* siècle. Une de ces lois nous fournit un exemple assez bizarre de la police usitée en pareil cas , et de l'autoritéidoimée aux maris sur leurs femmes querelleuses.

< Dans le cas , dit le chapitre iSi» 011 une femme mariée aura cherché querelle à un voisin, et aOra été

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irAcfcîlti eti justice pourcc c^jt, iè'iDmri n« pourra pas être obligé! de payer pliis de quatre denien d'ameode -pouf le fait <de <a femme ; maïs il lui est «n/«ifil deh châtier à la' manière àes. enfaïut qui nJont pas eoeore Vàf^e de raison » (i)^- • * ' -

Cette police correctionnelle d'un mari sur sa femme, fut une pratiqué' assez* commune jusqu'au XVI* siècle.

Elle était en pleine vigueur sous saipt Louis et cousacrée par la loi , les régfemeiis et l& jurUprudence,

On ne connaissait pas au barreau d^ demande en séparation de corps , pour cause de sévices , mauvais traitemens de la part du mari , qui n'avait fait qu'user du pouvoir discrétionnaire accordé par la loi.

C'est ce qui est attesté par Beaumanoir , dans ses coutumes de Beauvoisis.

c En plusieurs cas , dit-il » les hommes peuvent être excusés de mauvais traitemens envers leurs femoies , sans que la justice ait le droit de s'en mêler. Car il est bien permis à Thomme de battre sa femme , pourvu que la chose n'aille pas jusqu'à la tuer ou même Ctstropier (s) , surtout si la femme s'est attiré ce mauTais

(i) Uaofft Burgauiiéiddliqitèrtt Ticiiro soo....

Fir iutu non tenêtur rptpmdarû uitêriks quam ad vabrwn quOtaor émriorum,,,^

. Sfidiônetur, êom,,,^ castigau qutui puerum infrà œiatem , t^klmiem , eUm non sit suijuris. Lois JngL A'orm. , tome ii , page iSi,

(a) Enpiuriex (plusieurs) cas, pueent li oomes être ascuséf dM fpriés (grtefs) qae ib font à leur Ame ; ni oe a'co doist U îostiche eotrcmelre ; car. il loist bien à foume k- batths sa fâme tans in«rl et<(fv méhaing ( mutilatioa de membres ] quand de le mestet. ~ Si coin me quand de ne vient obéir à ses renables quomandemens.

• Bd «on* «iefs cas et en âornblablts , il est bien mestiers ( il fant biefl) que li mari soit cbastieres (ebStieur) de «a fAme ruDablemeot ( rsu»nablemeot) , ne pourquant selon le vice ; li maits la doi«t MtfWtfr selon toute la* manière que il verra que bon sera , excepté mort ou métfOtnjS' * Ëêaummwif, 399. '^ '

DU f01S]?iAGfi. 4^7

troitemeni jlar quelques fautes graves, comme le refus d'ol)éir à ses commaodemeDs ; eu ces cas , et auttreê semblaJbiea (parmi lesquels il faut raùger l'humeur querelleuse avec les voisines ) » il est convenable que le mari use des corrections àorporelles 9 en raison du vice doQt il veut la corriger» en la châtiant de la .manière qu*i( lui paraîtra convenable , à l'exbeplion de la mort ci de la mutilation des tnembres.

Cette brutale jurisprudence se maintint jusqu'au règne de François I".

A cette époque , le droit de correction des maris sur leurs femmes tomba en discrédit , et , parla plus bigarre ré?olotion , il changea de mains , et Ton vit des femmes Tusurper contre leurs maris , surtout lorsque une union mal assortie mettait un mari faible et chétifsLUX prises avec une femme puissante et robuste.

Une interversion aussi scandaleuse de Tautorité mari*taie fut promptement réprimée par des peines rigou* reuses contre les maris assez lâches pour laisser ainsi flétrir l'honneur de leur sexe«

La justice populaire venant s'associer aux lois , Tur sage s'introduisit dans plusieurs provinces de la France , de promener , afiburché sur un âne , la tête tournée vers la queue» tout mari qui aurait été convaincu de s'être laissé battre par sa femme.

Cette cérémonie (qu'on appelait chevauchée) se pra,tiquait avec le plus grand éclat, sous les yeux et avec la permission des magistrats municipaux (1).

(i) Le même usage se pratiquait en Italie, ^a témoignage de Marafori.

IntueUà Tttrarsum iedens et ùaudàm in manu tencns. Uo petit liTre, imprimé ft hyan en i566, intitulé : Recueil fait au irai i/e la chevauchée de fane commencée te premier jour de tepiembre

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Ce qu'il y avait de plus étrange , (el ceci se rattache à mon ouvrage ) c'est de voir les voUins du mari battu exposés à la méine ignominie » par le seul fait du votsinage. Car quand le mari s'était évadé , c'était son pltu proche voisin qui représentait à sa place dans la ehùvauchée, (Voy. tom* i.**» le § Ane,)

Quel pouvait être le motif d'une pratique aussi onginale? C'était, sans doute» pour punir l'insoucianee du voisin à porter du secours au mari , ou bien, peatêtre encore , pour intéresser les voisins , par leur danger personnel» à sauver un affront à Tautorité maritale.

$ CGXXVIIL Rblais DBS fleuves et db la na.

On appelle lais et relais les portions riveraines de la mer et des fleuves qui sont abandonnées des eaux, et forment un terrain sec et solide.

Les lais et relais de la mer sont une dépendance do domaine public, aux termes de l'article 538 du Code, et les propriétaires riverains n'ont rien à y prétendre à

i5^ , avec tout Ccrdr^ confMMC en ietlU , eontient la relatioo d'ooe pireillfl cérémonia subie par quatre marU de la TÎile de Lyon.

Oq y Toit que la cérémonie avait été reculée de quelques joQx* t ^ cause du mauvaU état des pauvre* mariyn qui avaiemi àU de etiiefru battus et muttlitpar leun femmes»

L'auteur de l'ouvrage , après avoir détaillé avec complaisance l'ordre et la marche de la cérémonie, se livre à une sainte iodigostioo envers les lâches maris « qui , contre Tordre de Dieu et devoir de b*- « ture, se laissent, ainsi , battre , mutiler et subjuguer par kursfmxMs; « car y dit41 , il n'est chose plus monstrueuse > ni pins grande drelerU , « que de voir l'homme ainsi abaissé , et être sous ta n*ain cl eèmtie»n m de sa femme ; il n'est possible de voir drolee ni autres animanz phtf « monstmeux que le^homme^enduranto tels hants faiU, îad%iMi de « porter le nom d'homme. ■

tilre d'alluvton oa d'aitérissemeni. ( Code civil » article 557. )

A lu difTérence des lai$' et relaid des ^fleuves et rivières, sur lesquels le droit d'alluvion et d^attérissement appartient aux propriétaires riverains. .( Art. S56 et 557.)

S CGXXIX. Râpabatiors.

Les propriétaires voisins qui jouissent en commun d'un mur s d'un fossés d'une fosse d'aisance j d'un puits, etc. etc. , doivent en faire la reconstruction ou les réparations en commun.

Telle était l'ancienne jurisprudence que le Codb a consacrée par l'article 663 , en ces termes :

c Chacun peut contraindre son voisin, dans les villes et faubourgs, à contribuer aux constructions et réparations de la clôture faisant séparation de leurs maî^oiM, cours et jardins assU ésdites villes et faubourgs; la hauteur de la clôture sera fixée suivant les réglemens parti' cutiers ou les usages constans et reconnus; et à défaut d'uaages et de réglemens » tout mur de séparation entre voisins qui sera construit ou rétabli à l'avenir , doit avoir au moins trente^deux décimètres (dix pieds) de hauteur, compris le chaperon, dans les villes de cinquante mille âmes et au-dessus , et vingt-six décimètres (huit pieds) dans les autres i •

Cette disposition du Code est incomplète sur deux points ;

1.* En ce que fixant la liauteur, elle ne dit rien de V épaisseur , qui est néanmoins un objet digne d'attention; . ^