io

1^66 TRAlTi

« Toutefois si la chose a élé Iransporiée d'icelle paroisse » ne peut Tenir h rélention. »

Dans d'autres coutumes , le retrait avait lieu poar les immeubles en faveur des propriétaires voisins.

Ces retraits s'appelaient retraits de bourgeoisie, oa d'habitation , de bienséance d'cscleche , de fnerenchères, etc.

Ils avaient été compris dans I'abolition géûérale des retraits , prononcée par le décret du mois de juillet 1 790 , et le Code civil ne les a pas reproduits.

Nous ne les avons rappelés ici que comme autant de monumens de l'influence que le voisinage avait con rvée dans C ordre sociaL

% CCXXXII. RlDEAt.

On appelle rideau une langue de terre escarpée oa en pente , qui se trouve entre deux héritages voisins. Dans .quelques coutumes , cette portion intermédiaire est connue sous le nom de tertre ou ternie. Il y a de fréquens débats sur la propriété de cette pente , et sur la question de savoir auquel des deux héritages elle appartient : pouvant être considérée par l'une et l'autre partie comme une prolongation de son terrain.

Plusieurs coutumes adjugent le rideau Ou tertre , au voisin supérieur : telle est celle d'Ayren (local d'Auvergne), qui porte:

« Quand il y a tertne ou tertre entre les deux terres, le terme est & la terre supérieure. »

Mais l'usage le plus commun est d'adjuger la propriété du rideau au propriétaire inférieur^ et de ne laisser au voisin supérieur que les jambes pendantes. On appelle ainsi Tespace que le propriétaire supé-

DU VOISIIVAGB. ^6^

rieur peut embrasser , par ses jambes , sur le côté ^ tcrlre.

Cet usage est mcuie lexludîcinent îndiqu^ par quelques coutumes , et entre autres celle de Saînl-Clémeiït (local d'Auvergqe ), en ces termes :

« Au seigneur supérieur de l'héritage appartient le « terme étant entre deux héritages, tant que les pieds « du seigneur de l'hérllage se peuvent étendre quand « il est assis sur ledit terme; le résidu appartient au • successeur de la propriété qui est dessous.

Rien ne serait plus versatile que l'étendue de celte propriété , si elle pouvait varier d'un moment à autre ^ suivant l'étendue des jambes de chaque propriétaire; mais l'usage l'a réglée à deux pieds.

Ce qui a déterminé ce mode de partage entre les deux voisins, c'est la maxime que le pied saisit le chef.

Aucun des deux voisins, qui se partagent ainsi le rideau j ne doit nuire à l'autre par des éboulemens , ou des fabrications de fantaisie , et les parties rentrent , h cet égard -, dans la règle commune.

§ CCXXXIII. Rigoles. (Voyez Cours d'eau, tome i,

et Z^6acirettr^ ci-dessus.)

S CCXXXIV. Rivage.

Il est permis h quiconque possède un domaine aboutissant au bord d'une rivière , d'y faire des ouvrages pour garantir sa berge, pourvu qu'il ne nuise pas à la navigation, (i)

Il est' responsable du dommage qui résulte de ses

(i) Dùmnê ob id KAtiak-no tteitriorflat. L. i , Uh. 43, tft. i5, de Hsp4 muniêndâ.

468 trait/c

irayaux ^ non -seulement envers les voUins du roéine bord , mais encore envers ceux de la rwe opposée. (i)

§ GGXXXV. Rivage de la mer.

Les propriétaires riverains de la mer prétendaient avoir aussi la propriété du rivage comme une dépendance de leur fonds , et , sous ce prétexte , ils s'emparaient de la pèche, à l'exclusion de tous autres, et re^ gardaient les vaisseaux naufragés sur leurs côtes, comme une partie de leur récolte.

A les entendre , le lit de la mer n^était antre chose qu'une usurpation des eaux sur leur propriété ; et quand il était question de fournir les confins de leurs héritages» ils les confrontaient , les uns h V Angleterre, les antres à Vj4frtque,\a nier entre deux.

Une étude plus approfondie du droit public a dissipé ces illusions , en fixant la ligne de démarcation qui sépare les propriétés particulières du domaine public.

Les puissances voisines ne s'accordent pas sar retendue de portion de m.er que chacune d'elles pou?ait regarder comme une dépendance de son domaine.

Mais quelles que soient , h cet égard , les prétentions de chaque gouvernement , toujours est-il vrai que le domaine d'une portion de la mer emporte le domaine du rivage exclusivement aux propriétaires voisins. C'est la disposition formelle de l'article 5o8 du Code. Mais il reste à savoir où commence le rivage, et jos* qu'à quelle distance il se projette dans les terres.

Le droit romain , adoptant la décision de CtUe (i)> définit ainsi le rivage de la mer :

(i) Dabitur autem satit Yicivis , $edeihU çui irani flumoi posùàthmL Ibid.

(a) CBijio8(JubcQtias],jariscoD8aIte habile» Técat nom Aétm^

DU V0I8IRA.Ge« 4^9

Ldtuê est ifuo usque ma- Le ri?Bge est Fespace

rititnus fluetus pervertit, qui peut être atteint et