L. 96. ff. de Verb. signifi. mouillé par le flot le plus
ltl>. So, lit. i6. avancé.
La même loi déclare que cette définition appartenait originairement à Cicéron (1) » qui Tavait employée dans un arbitrage*
Idque Marcuh Tulliuh aiunt, cuin arbiter esset, rBiMUH constitulsse, Ibid.
L'ordonnance de 1681 définit le rivage de la mer d'une manière plus précise.
< Sera réputé bord et rivage de la mer tout ce qu'elle couvre et découvre pendant les nouvelles lunes, et jusqu'où le grand flot de mars se peut étendre sur les grèves »• (Livre 4» ^î^* 7 > art« i. )
En eflet , ce qui a déterminé à prendre le grand flot de mars pour régulateur » c'est que les observations ont appris que les hautes marées arrivent chaque mois à la nouvelle et à la pleine lune > et que » des marées , des équinoxes et des solstices , qui sont encore plus hautes» c'est celle de Yéquinoxe de Mars qui l'emporte.
Cette partie est facile à reconnaître par le gravier <|ui y est déposé » et il ne faut pas la confondre avec les
Antonin le pieu» , dont il eut rintime confiance. Il fut deux fois €0Hsut, Il a IsAaAé trente-neuf tivret dé Digeste, vingt des Institutes, et treize lettres on épttres. Il est cité près de trois cents fois dans le Digeste , deux fins dans le Code, et une fois dans les Institutes,
(1) GiGitiON (Marcus TuUias ) , né à Rome cent six ans avant l'ère dtrétienne,... , et mort assassiné à soixante-cinq ans.... Il futbeaacoup plus célèbre comme mvileiir que commeyi(rf«o97Mu/fo. Néanmoins Aulugellô Doos apprend qu'il avait conçu le projet d'un Code civil, qui aurait réuni en on seul ouvrage et classé les diverses, lois qui étaieut èparses et disséminées. ,
Il n'est cité qu'une seule fois dan» le Digeste,
470 TBAIT&
parties supérieures qui peuvent être , de temps ea temps, atteintes et couvertes des eaux de ia mer, par les coups dô vent forcés , des ouragans et des tempêtes.
Il est défendu à qui que ce soit de bâtir sur lesn^aga de la mer» et d'y planter aucuns pieux , à peine de démolition des ouvrages y de confisc;ition des matériaux, et d'amende.
L'accès du rivage est libre à chacun pour la pêche, en se conformant aux réglemens de police. (Voyez Parcs et Pêcheries, ci- dessus.)
g. CCXXXVl. RivikREs.
Les rivières peuvent se réduire à deux espèces , rivières publiques et rivières privées et patrifnoniaUs,
Le voisinage des rivières publiques est susceptible de bénéfices et de pertes. On trouve celte matière suffisamment expliquée aux §§• AUuvion, Attérissmtnt, Jsles.
Nous n'avons ici à parler que des rivières privées et patrimoniales 9 qm font partie d,es domaines particuliers, et des droits respectifs qui naissent entre les propriétaires de ces rivières et les propriétaires riverains.
Une rivière appartient en toute propriété à celui qui est propriétaire du fonds qu'elle traverse • et pour toute Fétendue qu'elle couvre de ses eaux ; '^d'oii il résulte qu'elle change de maître autant de fois qu'elle aborde une propriété particulière.
Avant d'être en nature de rivière , le sol faisait partie du champ voisin, La survenance des eaux, en faisant de ce sol une rivière, n'a porté aucune atteinte aux droits du propriétaire (i).
(i)* Unum ei idem §9Î ierrUorium tfuod Cmincl supçr at/ttat , et ^n»i tmerYttur afuie, ^
Voyez BosriuSt décisioo 35 s , n.* 4* (*)• (s) Le seul changement qu*ait éprouvé celui-c! » c'est d'avoir un sol humide et mouillé , au lieu d'un sal sec et solide, et de trouver du poisson où il aurait trouvé des productions végétales.
On peut voir sur cette matière Guypape » questions 171 et 5i4; Bacqiiet, des Droits de jujstice (3) , et Cho^ pm. de Doinanio (4).
Boucheul, sur Poitou, art.. 4o (5) , et Coquille, ea ses questions (6)..
(1) BoniDS oa Boyer (Nicolas), natif de Montpellier, vivail^ au XVI* siècle ; ayant été obligé de quitter Montpellier par la crainte de la peste, il se retira à Bourges , où il exerça la profession àfavoeat.
Bientôt après il fut eoruciller au grand-eorueii , pois présidant an par* lement de Bordeaux , dont i] a recueilli les décisions , sous le titre de Dectsiones aureœ Bardigatenses»
(a) Aquœ In flumina non navigabilîa msteniia vet transôuntia in itrriiorio alieujus , ibmi^ii sunt Utiiis et facit de his ^Modvult. h» % , d» Damn, infecto.
(3) Bacqdxt ( Jean ]« jurisconsulte du XVI* siècle, était furtopt habile dans les matières domanial. Il a donné des traités du droit d'aubaine , du droit de bâtardisô, de déshérence , d'annoblissement , de justice, etc.
11 est mort en 1597. Ses œuvres ont été réimprimées avec les nofea de M. de Perrière.
La meilleure édition est celle de Lyon , 1744 » deux volumes in-foK
(4) Ghopir ( René ) , né à Baiileut en Anjou , en 1537. H exerça au parlement de Paris la profession d'avocat avec succès. Reth-é dans son cabinet , il se livra tout entier à la consultation et à • ht composition d'un grand nombre d'outrages de jurisprudence, qui lui procurèrent une ^ande célébrité. Son traité de Domanio lui mérita des lettres d'annoblissement en ^578. 11 a laissé au palais une grande réputation , que deux siècles entiers écoulés depuis sa mort n'ont pas effacée ; et son nom est encore un tHte d'honneur pour ceux de sa famille qui ont l'avantage de le porter.
(5) BotCHBUL ( Joseph ) , avocat au Dorât , dans la Basse-Marche , mort vers 1730. Il est auteur d'un commentaire sur la coutume de f oi.tou , ouvrage estimé ( Poitiers , 1727 ) , deux vol. ia-fol, , et d'
47» r«AiT»
Cette proposition est iDCOOte«table quand lu deux riva font partie du même domaine: maïs il en eil sa- Irement si la riTièro fait la limite de deux propriétés.
Dans ce cas la rivière têt conxmune tt mîtoymiK, comme ayant élé prise et formée aux dépens de I'ud et l'autre domaines. Néanmoins elle n'est pas possédée pir indivis, k l'instar d'un mar mitoyen , de manière q<i« chaque propriétaire ait partem in tota , et tolutn m quallbet parte. Chacun d'eux n'exerce son droit que w son côté jusqu'au fit de l'eau , h moins qu'il n'y ail convention ou possession contraire, (y ojez Pèche.)
Ces principes sont consacrés dans le Code.
L'art. 56i , en partant d'une rÎTière indivitt sain deux riverains , indique aussi le fil de Cea9, c'est-i-diit •r la ligi*e f u'<m auppoêe tracée aa miliat de la rivOf* >
Et dans le cas de cette mitoyenneté, bucuh des ieai ae peut saigner la rivière, ni la fam dériver dam wa fends, ni en efiàiMir le cours par des tranekétt, f»*" et canaux. (AHicle 44 •!" titre 27 de l'ordonMiiM de 1669)
Tcailé dea conTeotioui île si JVilûri, 1717,111-4.
(6)Cog<jiLLi [Gu;], aé à Oéciiecn HiTcratH* w 1^3.^'»»"mille noble.
Jucucowulte babilc, urtout ilau le AWl eoalimiiM. U un*» " i56oeuHiUd'Or/(ani,etcai588liceuad«fiJM'. Il >daiii>tpt°- HHintrùUiquiluIoatiuiriUleDoiD àitjaiuûm,tfi^\* 1" ***' pw l'utage , devtoue intèparablc de m» non.
Il eil morteo i6o3 , Igé de 80 iiu.
SaocDirei ont élA recueiUiri CQ dcoi ïoluno iniiA.Barm*', i;oS.
Le prainki volam» coQtieat plmiemi tr»lt« pirlicoli"** *' commentaire (ur l'ordoDaïuce de Bloii. .
Le deuiitme volume conrienl Je commeDlùie «w I» cp»!"'" ^ Miictowi, lei iiuiirulwu au droit coulamUr , et dn <iiKt<iM' " diffùnni point* di coulnmei.
DU TOISIKAGE. l\']b
Le propriétaire riverain ne pouvant pas se dire propriétaire de toute la rivière^ mais seulement de la parlion qui longe les limites de son domaine , il résulte quHl De lui est pas permis d'intercepter le eours des eaux par quelques travaux , tels que des digues, bâtardeaux, fossés, eto.p au préjudice des héritages inférieurs» soit pour les fixer irrévocablement dans son domaine » soit pour les saigner et changer leur direction. Mais sans porter les choses aussi loin » il a le droit de s'emparer des eaux qui traversent son domaine, de les appliquer précairement à son profit ou à ses plaisirs, pourvu, qu'en dernier résultat , il les restitue aux héritages inférieurs, même avec quelque diminution, car il n'a fait en cela que se prévaloir de l'avantage du lieu.
C'est la disposition de l'article ao6 de la coutume de N<^rmandie.
c Le seigneur (le propriétAire ) peut détourner l'eau
• courante en sa terre , pourvu que les deux rives soient
• en son fief (domaine) , et qu'au sortir d'icelui, il les
• remette en leur cours ordinaire , et que le tout se fasse < sans dommages d'autrui » .
Le propriétaire riverain peut-il faire rouir du chanvre dans la portion de rivière qui lui appartient? Il faut répondre que non ; et il est soumis, à cet égard , aux prohibitions qui ont été introduites contre les non-propriétaires. Le propriétaire riverain ne doit être considéré que comme dépositaire de ces eaux, avec obligation de les restituer aux héritages inférieurs saines et salubres» (Voyez ce qui a été dit ci-dessus au § Cours d*eau, et au § Chanvre. )
Par la même raison , il n^est permis à aucun propriétaire voisin de jeter dans l'eau aucunes matières infectes ni aucunes immondices capables d'altérer la sa-
474 TBAITÉ •
lubrité de Teau » ou de nuire à la conseryatîon du poisson.
Il n*est encore permis à aucun propriétaire voisin de puiser du ttabU et d'extraire des pierres calcaira dans la portibn de rivière qui appartient à autrui.
S CCXXXVII. RizikBBs.
Les rizières ne peuvent réussir que dans une plaine humide et dans une eau stagnante .: elles rendent Tair insalubre , multiplient les fièvres de toutes espèces , établissent un état continuel ^e maladies et abrègent la vie.
Le voisinage pourrait donc s*opposer à ce qu'un propriétaire formât une rizière sur son domaine; une pareille innovation ne doit avoir lieu qu'avec le consentement de ['autorité administrative, et après un procès verbal de comxnodo vel incomtnodo* ( Voyez Agriculture , Plantât ion ) .
S CCXXXVIIL RouLiBBs.
Les grande» routes établissent une espèce de voisinage entre les voitures des rou/ter^» et les voyageurs qui s'en approchent.
Depuis long-temps le voisinage des hautes et puissantes voitures des routiers » fait l'eiFroi des autres voitures plus légères qui n'ont d'autres ressources contre la négligence ou la malignité des conducteurs, que de se mettre sous la protection d'une police rigoureuse.
L'ancien régime fournit une foulcje réglemens sur ce point , toujours mal exécutés par la facilité dt* la éluder atec impunité.
DU VOISINAGE. /^yS
Uo décret impérial du 28 ao&t 1808» jbnjoint aux rouliers » voituriers et charretiers , de céder la moitié du pavé aux voitures des voyageurs , à peine de 5o francs d'amende , et du double, en cas de récidive , sans préjudice des dommages et intérêts des parties, et des peines personnelles portées aux réglemens de police. » Une ordonnance du préfet de police du département de la Seine , du ii novembre 1808 » a ordonné des me^ sures propres à fiiciliter l'exécution de ce décret impérial.
Enfin j cette même sollicitude a fait l'objet de deux articles du Code pénal.
L'article 47 5 punit d'une amende depuis 6 fr. jusqu'à 10 fr.
w Les rouliers , charretiers , conducteurs de voitures quelconques, ou de bêtes de charge qui auraient contrevenu aux réglemens par lesquels ib sont obligés de se tenir constamment à portée de leurs chevaux , bêtes de trait ou de charge , et de leurs voitures , et en état de les guider et conduire; d'occuper un seul côté des rues, chemins ou voies publiques; de se détourner ou ranger devant toutes autres voitures , et » à leur approche , de leur laisser libre, au motrt»^ la moitié des rues, chaussées, routes et chemins.^
L'article 476 autorise, «suivant les circonstances, outre Vam^nde , Pemprîsonnement pendant trois' jours au plus , des rouliers , charretiers , -voituriers et conductei^s en contravention. »
§ GCXXXIX. Sables.
Le droit de tirer du sable dans le fonds de son voisin, est au nombre des servitudes réelles (1).
(1) Jus,.., arenœ fodienUie..,, non ut dubitandum , 7(1111 terv'Uus iiK L, 6 , ff. 4.e Setvitud. praçd. rus t.
Mais ie droit se bovne à rextraclioa du sable qui doit être employé pour Futilité de l'héritage dominant; 11 ne s*étend pas jusqu'à la faculté d'en puiser pour re?eadre» ou en disposer à titre lucratif (i).
§ GGXL* Saillies,
Un voisin peut acquérir le droit de cooslrtiire el d'entretenir des saillies et des arancemens sur rhéri* tage voisin; c'est ce qu'on appelle jW projiciendi, et protegendi.
Ces saillies s'effectuent de diverses manières; par exemple , en construisant un pav^illon ou un auvent qui se projetle sur l'héritage voisin, sans cependant prendre aucun pied sur le sol de cet héritage; c'est à celte espèce de saillie qu'il faut appliquer le nom Abjusffo- Jiciendi.
Jus protegendi s'entend de Vavancement du toit sor l'héritage voisin^ dans l'intention de faciliter Fécoulement des eaux pluviales; c'est pourquoi il est ordinairement accompagné du droit de gouttière. {Stiliic\àil) (Voyez Gouttière, )
§ GGXLI. Saisie- BxicDTiON.
Sous le régime de l'ordonnance de 1667^ aucuD<^ saisie-exécution ne devait être (aite sans le concours ou la convocation de deux voisins de la po-r^^ saisie»
< Avant d'entrer dans une maison pour y satsW des meuhles ou effets mobiliers > Y huissier ou sergent sera
(1) Ipsedieit Neratiiu , ui maxime caieig coquendœttcrtltteximvià* tervitui eonttitui poitei , non ultra poste , quàm quAtenûs ad eam ip**^ ntndum oput lit L. 5.
tena d'appeler dbvx voisins au moins » pour y être présens, auxquels il fera signer son exploit ou procès- verbal , sHls savent ou veulent signer , sinon en sera fait mention , comme aussi du temps de l'exploit » si c'est avant ou après midi; et s'il n'y a pas de voisins, sera tenu de le déclarer par l'exploit , et de le faire parapher par le plus prochain juge,\ncontineni après l'exécution.» ( Art. 4 du titre 35. )
Le défaut de cette formalité entraînait la nullité de Ta saisie, aux termes de l'article 29 du mémo titre.
La convocation de deux voisins ayant été omise par un huissier qui procédait à la saisie-exécution de grains engrangés , le débiteur obtint sur ce seul motif» sentence qui déclara la saisie nulle, avec dom/mages , intérêts et dépens.
Le créancier interjette appel , aux risques et périls de l'huissier qu'il met en cause.
Sur quoi il intervient au parlement de Dijon arrêt da ] a août 1689 , qui confirme le jugement, et condamne l'huissier à acquitter , garantir et indemniser le créancier saisissant.
Il y avait aussi nullité dans la saisie , si l'huissier avait omis d'interpeller les voisins de déclarer leurs noms et de signer. Ainsi jugé par arrêt du parlement de Dijon ^ du i5 juillet 17 58.
Cette présence obligée de deux voisins n'a pas été reproduite dans l'art. 585 du Code judiciaire.
Néanmoins , ccMmme l'art. 568 aj<)ute ,que les exy ploits de saisie seront soumis aux mêmes formalités que les exploits à^ ajournement , cette disposition fait revivre la nécessité de recourir aux voisins. ( Voyez au tome I.*' le § Ajournement. )
Lorsque les percepteurs des contributions étaient en
retard do fuîrc leurs versemens enlre ies mains des rtctvcurs généraux , ceux-ci avaient le droit de faire samrexécuter le percepteur ; et s'il se rencontrait parmi ln$ objets saisis des bestiaux , ils devaient être mis cngorde chez un proche voisin non suspect , lequel .était tenu de s'en charger , à peine de 3o francs d'amende , sauf à lui allouer ses frais de garde : faculté réservée au proprictaire de ces bestiaux» de les visiter une fois par jour, et de leur porter de la nourriture. { Arrêt du coDseil d'état» du i4 juillet 1664 » art. 7. )
§. CCXLIL ScopÉLisHfi.
C'est une espèce de sortilège pour stériliser certains champs et en faire passer la fécondité dans un champ voisin.
Cette pratique , originaire à^ Arabie, se naturalisa en Egypte; puis ayant passé la Méditerranée, elfe vint s'établir en Grèce, où elle reçut le nom de scopéli^me (parce que le charme se formait avec des caUloux).
De là elle se communiqua aux Romains , natorellcment disposés k s'emparer des superstitions élfangèrcs.
Le scopélisme, ou Venchantetnent des terres, fut le premier objet de l'attention des décemvirs dans la rédaction de la loi des douze tables.
u Si quelqu'un se sert à' enchantement pour les' biens de la terre ; si par le moyen de quelque charme , il attire le blé d'autrui dans un champ voisin , ou bien l'empêche de croître et de mûrir, qu'il soit iounolé ï Cérès( 1).
Le progrès des lumières et de rinstruction n'eut pas
(i) Quia fruges excantasgU Cerei necator.
Le verbe exeantare signifiait attirer tet fruits de ta terre , du àmmp d'autrui dans U sien , paur le moyen de qucl^ne châroa*.
reflet d'atténner cette cri^diilité; on la retrouve aux siècles les plus brîUans de Rome ; f^irgile la consacre dans sa huitième Eglogue. Ver. 99.^
Àtque satas atîo vidi tradueore messet,
Ovide attribue au même charme le moyen de stériliser les champs voisins-
Carminé iœsa Ceres , iterilem vaneteii in herbam.
Un siècle après , sous le règne de Constantin , Fem" pire de la magie sur les productions de la terre était si bien établi dans l'opinion publique , qu'il eût été ridicule de le mettre en question.
Le seul point qui partageait les esprits était de savoir si la magie devait être interdite dans tous les cas , ou bien si elle ne devait pas être tolérée pour les cas où elle serait employée à bonne intention.
Une loi de Constantin décida la difficulté en faveur de cette dernière supposition.
« 11 faut punir sévèrement la science de la magie dans ceux qui l'emploient par des vues de vengeance ou de libertinage j mais il faut bien se garder de confondre avec ceux-ci quiconque aura usé de magie et i^ enchantement pour la guérison des m>aux et la prospérité des campagnes, en détournant les pluies abon^ dantes qui nuiraient à la maturité des vendanges» ou en prévenant la chute meurtrière d'une forte grêle. L'usage des moyens magiques qui ne. font de mal à per^ sonne » ni dans sa fortune » ni dans son honneur » doit être protégé comme utile à la société pour la conservation des travaux des hommes et des bienfaits de la providence (1). »
{i)Borum est scientia punienda, et teveriuimis meriià hgibut vm-
480 TKAITÊ
Saint Augustin , qui vivait au IV* siècle , s'exprimo avec indignation sur cette science infernale et scélérate , qui faisait passer dans un champ les prpdoctions du voisin, et approuve fort les lois qui punissaient cette perfidie : eo quod pestiferâ sceleratd que doctrinâ, fructus cUieni in alias terras transferre prohibenUxr,
Il n*est donc pas étonnant qu'une superstition qui avait traversé près de neuf siècles, se soit reproduite dans les pandectes de Justinien , sous son ancieime dénomination de scopélismc , avec Tindlcation des moyeu» pratiqués pour en assurer le succès.
Le scopélismc consistait à rassembler une fiU de cailloux dans un champ , dans les formes et dans h proportions indiquées par la science , en accompagnanl cette cérémonie de certaines paroles mystérieuses*
On attribuait à cet enchantement l'effet de paralyser le principe fécondant de la terre , de faire émîgrer les grains et semences qui allaient enrichir un cbsmp désigné du voisinage, et de livrer le cultivateur tcfffili» au danger d'une mort prompte et violente s'il osait contrarier par quelques travaux l'arrêt de proscription prononcé contre son champ.
Quelle que fût l'absurdité d'une pareille croyance , elle produisait de grands maux.
Le malheureux laboureur qui apercevait dans son champ cette pile funeste , était tout-à-coup glacé def-
dieanda, qui magicis A/cmcfi artibns , aut centra hominummoutt^* tem , aut pudiœt ad lihidinem defixUse nnimos, dâtcgerentar: mUi*^ eriminationibut impdeanda sont remedh, kumanU ^wamU tufff^*^' «irf m agruiibut heis , ne maturis Tindemui metuerentur Imbres au ruent» grandinis lapidatione quaterentur innocenter adhibiie. s»fff*ê^ quibuM non ci^jutqae talus aut exisiinuitio Icpderentar , nà qu/rfn P^ fieerent aelut , ne divina munera et laberee hominum sitrntr^*^' { L. God. Théo, de Maléfic. )
ou tÔisiNAGE.- 4^1
froi et de terreur. Il D*osait plus mettre ie pied sur une terre frappée dé malédiction , et , par sa désertion , il causait cet,té même stérilité dont il était menacé, et donnait du crédit 5 celle misérable illusion.
C'était un instrument fatal entre les voisins, qui s*en servaient réciproquement.
De Ih résultait Pabandon de i*a|^riculture' , ta disette' des récolles , les haines , les vengeances , etc.,- etc.
La loi 9, ff. , Ht. 47» lî*« X.I , de Extraordin. crimin., décril ainsi le procédé et les effets du scopélisme :
Sunt qucedam, quoR, more provinciarutn, ooercitionem soient admittcréé
Ut pUta in provinciâ Arabid ieopelismum » id estf lapidum positionùmy erimen appeltant i cujus rei admissutn taie est :
Plerique iniinieorwnsolent prœdiuni inîmiei , «copeleixen id est, lapides ponere p indieio futuros, quàd si quis eitm agrwn coluisset, malo letho péri-
turus essei, insidiis eorum
qui scopulos. posuissent.
Quœ res tantum-tiuo-^ BBM habetf ut nemp, ad ewn mgrutn accedere aun deat,crudeliiattm titnens.
Il y a certains crhnes qui sont propres à quelques provînmes , et qui doi« vent être puoiè avec ri- >guear«
Tel est , par exemple , le crime connu en Arabie soa« le nom.de sccfpélisnie, et qui se praljq^e de la manière suivante :
. Les enpemis d'un' voisin sout dans l'usage de scopélise^ son champ , c'est-à« dire , d'y assembler des pierres qui présagent une mort tragique à celui qui osera cultiver ce champ.
Ce procédé inspire^tunt d'effroi, que, dès le moment , personne n'ose plu« approcher de ce champ
489 TMlTi
€orum gui ;9CopidJ4Woo fe» proscrit , dans 1^ crainte
d*êlre la victime des fureurs de ceux qui ont fabriqué le
Les gouverneurs despro-
vioceâ doivent sévir contre
celte pratique , et la punir
de peine capitale, parce
que le scopéUsme est bii-
même un attentat à la vie
d'aulrui.
Cest en exécution de cette loi que Furkt» Cumus
fut traduit en jugement par ses voisina, qui l'accusaieiil
d'être initié dans les mystères du t&^pélimn»»
La manière dont Pline raconte les circonstances et
l'issue de ce procès, trouve ici naturellement sa place.
