DU T0I8INA6B

aqwifn quœrere, ei invenr iam ducere lioeai.

Nom si liceat npndùm CBdificato œdi/icto servitutem coftsiituere, quare non œque liceat nondù/m inventa aqud , eatndem constitttere servitutem ? et si ut quœrere liceat cedere passumus etiàm ut inventa ducatur cedi potest. L. lo, /f. Ilb. 8, til. 5; L. 21, lib 8,tlt. 5.

qu^un voisin aura le droit de chercher txnesourcedans le fonds du voisin et de s*en appliquer le bénéfice ; car s'il est permis , dit-il , de stipuler une servitude sur un bâtiment qui n'est pas encore construit , pourquoi ne le serait-il pas d'en faire de même à l'égard d'une source qui n'est pas encore découverte ? et si vous pouvez céder le droit de chercher la source , à plus forte raison avez-vous celui de la céder quand elle est trouvée; Celui qui a une source dans son fonds peut en user à sa volonté , sauf le droit que le propriétaire du fonds inférieur pourrait avoir acquis par titre ou par prescription (Code civil, art. 64 1).

La prescription , dans ce cas , ne peut s'acquérir que par une jouissance non interrompue pendant l'espace de 3o années , à compter du moment où le propriétaire du fonds inférieur a fait et terminé des ouvrages apparens destinés à feciliter la chute et le cours de l'eau dans sa propriété {Ibid., art. 642.)

Le propriétaire de la source ne peut en changer le cours lorsqu'il fournit aux habitans d'une commune , village ou hameau , l'eau qui leur est nécessaire; mais si les habitans n'en ont pas acquis ou prescrit Vusage , le propriétaire peut réclamer une indemnité , laquelle est réglée par des experts. ( Ibid., art. 643. )

Sia TBAITÉ

Ces dispositions du Code sont absolument conformes au droit romain , à Tancienne jurisprudence française, et aux principes qui sont amplement développés au tom. 1 , § 95 , Cours d'eaux, pag. 568 et suiranles.

§ CCXLVIII. Support.

Je traduis ainsi le droit indiqué par la' loi romaioe, sous le nom de jus oneris ferendu C'est Tobligatioa imposée à un propriétaire voisin d'entretenir perpétuellement en bon état, soit un mur » soit des colonnes, poteaux , piliers , ou quelque autre construction destinée à 'supporter le poids de Védi/lce voisin.

Etiàtn de serviiute , njuœ oneris ferendi catad ifnposita erit, actio nobis competii ut onera ferai , et œdificia reflciaU L. 6, § 2 , /^, lib. 8 , tît. 5.

Celte espèce de servitude est une exception aux servitudes ordinaires , qui se réduisent à prêter souffrance, sans obligation d'agir : ut aliquid patùttur.

Aussi plusieurs jurisconsultes romains (dont entre autres GaUui) , refusaient-ils d'admettre cette stipulation au nombre des servitudes licites , comme étant coatraire au caractère purement passif des servitudes. Mai$ Servius , Labéon et Vtpien , étaient du sentimettl opposé , et leur avis a été préféré par les rédacteurs du Digeste.

Ce droit difôre du droit à* appui par deux eireoDstances essentielles.

La première , en te que le droit de support eatraine de la part du propriétaire assufeltt , l'obligation de Use et d'agir , lorsque le droit à*appui n'emporte qu'une obligation passive.

L^ servitude d'appui se borne à recevoir dans un mur qui existe déjà , les poutres et soliyes du voisin; mais si

BV VOIftIllAGE. Su

ce mur vient k tomber , il est libre au propriétaire de ne pas le relever , et la ruine du mur emporte la ruine de l'assujettissement. Il en est bien autrement du droit de support. C'est un droit actif, par iafoore duquel le voisin assujeltr est obligé d'élever soit un mur, soit des colonnes, ou poteaux, ou piliers propres à soutenir la charge de l'édifice voisin.

Une deuxième différence que j'ai déjà indiquée cidessus (§ Appui, tom. 1 , résulte de ce que la servitude X appui n'exige aucune dépense ni aucuns frais » parce que les travaux de Vappui sont entièrement à la charge du propriétaire dominant; le propriétaire assutjetti devant être indemne de toute dépense ( Voyez-cidessus , § Réparation. )

Au contraire, dans la servitude de support, c'est le propriétaire assujetti qui est obligé de faire tous leà frais nécessaires pour procurer au voisin l'exercice de son droit , sans que celui-ci soit tenu d'aucunes charges.

Is débet cotumnam restituere quœ onus vicinarUdi œdium ferebat , cujus essent œdes quœ servirent, non is qui itnponere veliet, L. 38, ff. lib. 8, tit. 2.

Cette obligation est de telle nature, qu'elle se perpétue et se maintient même après la ruine du mur assujetti au support; le propriétaire est obligé de réparer soit le mur , soit la colonne , soit les piliers ou poteaux, et de les tenir en état de remplir leur destinatten.

Si la chose assujettie au droit de support vient à périr , f otre voisin doit vous en fournir une autre.

Si ta Tes quœ servit , el itcu m onus fsrret , perisset , atia in locum ejus dari débet* Ibid*

Et s'il se refuse h celte reconstnTClion , il y a une ac-

w ou-

5i« TKkirà

lion ouverte contre lui pour le contraindre à faire lei travaux dans un délai indiqué. Attio nobis campetit ut onera ferai , et œdificia reficiaU Après quoi le voisin sera autorisé à les faire faire » sauf à être rembourse sur les mémoires et quittances des ouvriers.

Mais si le voisin assujetti , pour se soustraire à celte charge» prenait le parti d'oifrir l'abandon des niâlériaux et du terrain sur lequel ils sont assis » cet abandon serait-il valable » et opérerait-il le même effet q celui dont il a été parlé au premier volume de cet vrage ? Oui » parce que cette espèce de servitude est plus réelle que personnelle,

Labeo autem hanc ser- Labéon décide que la vitutem j non hominem servitude de support tient debere, sed beh. plus de caractère réel que

du personnel, Idemque ttcere domino Et c'est par cette raison REM derelinquerc scribiu qu'il déclaré qu'il est pcr> L. 6» § 2y lib. 8, tit. 5. mis au voisin assajetii , de

se dégager de la serviiudf t de support « par l'abandon

(^^'^\'C .'}cu. . (^-^,^^^/" terrain «sujetti.

§ GGXLIX. Terres ABAifooNNiES.

Quoique les propriétaires soient personnellement io* téressés à tenir leurs terres en bon état de culture, il peut arriver que ces terres se trouvent abandonnées par négligence , superstition , découragement , crainU, ek. ou autres motifs.

En pareil cas , le soin et le bénéfice de leur culture sont dévolus au premier voisin qui s'en empare; car Tordre public exige que les terres soient cultivées.

»D TOUIRAG£. 5,5

Le eommeneement du dernier siècle a fourni au .rou- Tcrncment l'occasion de faire l'application de ce principe. ■ ■

La surcharge des impôts fonciers avait rendu la culture des terres si infructueuse, qu'il y arait plus de bénéfice pour les propriétaires et les fermiers à s'en abrtenir.

Ce fut à cette époque qn'inlerrÏDt k déclaration du 1 1 juin 1709, qui eut pour objet (comme le porte le préambule) de ranimer le courage et d'exciter l'industrie des cultivateurs.

Cette déclaration « es/oii^t à tous propriétaires ou " fermiers de terres labourables, de déclarer souo lini- « taine, au greffe de la justice du lieu, s'ils sont dan» « l'intention de continuer la culture de leurs terrés. »

A défaut de cette déclaration , ta culture est considérée comme abandonnée; et il est permis h chacun de s'en emparer, à la charge d'en faire la déclaration '^1* greffe.

Et , pour d'autant mieux provoquer l'empressement des voisins, la même déclaration leur fait remise d'une portion dé» redevances.

L^'ssue infaillible d'une exorbitance d'impôts sur les propriétés territoriales , est d'enlralner Vabandon do ragriculturo, et d'amener le gouvernement à la né^ cessilé de faire la rctnise des impôts, métoe les plus té^ gltitnes.

La fin de ce même siècle a , plus d'une fois^ fait et)trevoir la même situation et le même danger. Puisse l'exemple de la déclaration du ii jqii ijog. servir d'avertissement salutaire sur cet article , et puissent les fautes des pères n'être pas eapure perle pour les en fans !

âi4 TaAiTi

§ CCL. TebBES JECTISSES.

On appelle ainsi les terres rapportées qui sont amassées et accumulées de maia d'hommes.

Cn voisin n'a pas le droit de faire cette élévation de terres jcctisses contre le mur mitoyen, et encore moins si le mur appartient en entier à Tautre voisin, avaDt d'adosser de pareilles teri^s au mur voisin, il est tenu d'établir un contre-mur.

C'est la disposition de l'article 192 de la coutume de Paris , qui est généralement adoptée.

c Celui qui a place, jardin ou autre lieu vide, qui joint immédiatement au mur d'autrui ou à mur mitoyen , et s'il veut feire labourer et fumer , il est teoa faire contre-mur de demi-pied d'épaisseur; et s'il a des terres jcctisses, il est tenu faire contre-mur d'un pied d'épaisseur > • Voyez au tome I.", Adossement, ^ XV , etci-dcssi|6,» Contre-mur*

§ CCLI. Tertre. (Voyez Rideau, ci-desMi.)

§ CCLII. ToLiRAlfCB.

La tolérance, en matière de voisinage, s'entend de rinaction du propriétaire à la vue d'un acte quelconque qu'il aurait droit d'empêcher.

Cette patience se tourne quelquefois contre le propriétaire, en lui faisant perdre ses droits; car ce cas équivaut à la tradition d'une servitude» et à un actei^ cognitif* Traditio> plané et potientia , servitutum indur cent offlcium prœtoris. L. 1 , 82. ff. de Servit pned. rustie. L. 8 , tk. $.

Dons d'autres occasions , la tolérance lui sert d'ex* cuse , et vient à son secoprs poar In ipainiien de ses droits.

DD FOMIRAGE. g c

Pour exemple de la première espèce . je citerai le cas d «npropr.éta.re qui fait exhausser sa maison 1 prï ,ud,ce do vo,»^, et en coMravenfion k son- litre^Té

f,t n . ^'^ '* ** ^*''^"'^ paisiblement, ef s^ <

ela?.C'e^-ain« <p« ,« décident D^glJeLTp'^Z '~ - ' / i autres auteurs; mais je n'adopte pj„» «etté oblnST

u.éd.«ç^.mp<,rtance teUe.,u'unmnr.unefenétre?etc -^

J a. pe.„e à croire qu'on puisse e«rcer ce droiiàl'ir^ - .

règlejp^nérale

.It^^î^'f"^''' "^^ "ï"' fi-it"» édifice pi^jfadic able au droit de ses voM. à leur vô et .û, peut en êt« einpêché ppr opposition durant le cours de 1. con-

Pendant une année . après la construction, achevée fe. p«-t.es.«tére«ées sont admise, à proToq,«p fc dé! moht.on de l'éd.fice; mais après l'année, leor d^ul ' r^out t" dommages et intérêts . et cette action mém^ I se prescrPTparledélaidesîxans. i \ "^

Si un' propriétaire, quia droit de rue sur le votsln. souffre que celui-ci lui masque celte vue par quXe con.tructf.n <iui eh entraîne la suppression! c Je S

;:c^nrdtdrrur" ^"^'^"•'^*'' ^-^^^^^ <-'

5i6 TKKiri

Dtsgodelê donne à ce sujet un conseU qu'A est bon de rappeler aux propriétaires.

c Celui , dit-il, qui a une seryilude sur son voutn, f soit visible, soit invisible, doit veiller à se laconser-

< ver , et à empêcher que celui qui souffrè la ser?ilude

< ne iuî joue aucuns tours ; et s'il arrive qu'il fasse

< quelque entreprise sur la servitude , lui ^i^fitrofpo- • sition , et il ne doit commencer aucune instance pour . la servitude sans la continuer jusqu'au bout .. (Lois des bâtimens , p. 6 1 . )

Mais si la tolérance d'un ppopriéuire lui enlèie •« droiu en quelques occasions , U trouve dans celle même toUranct un moyen de les conserver.

C'est ce qui a lieu à l'égard d'un voisin qui usurpe un droit de passage ou de prise d'eau, sur le fondement d'une longue possession.

Alors . celui qui veut se soustraire à cette charge, ne manque pas de réduire cette prétendue possession aux termes d'une tolérance officieuse qui n'a jamab pu servir de base à la prescription.

A quels signes distingue-t-on la tolérante? (V. toun

rf'eaiu?, droit de Powag^.)

Les considérations sont d'un grand poids en pamlf matière , pour reconnaître les caractères de la simple

tolérance. % t - i: ir j q

En voici un exemple puisé dans la Im 6 , /f . <fc ^ervt-

tuU legatd*

Pater filiœ domum /e- Un père a légué onemaigavii , tique ver domos son à sa £aie , et par le lœreditarias jus trans^ ^éme testament , il a oreundi vrœmri voluit. donné qu'elle «ùt un ^^^^

de passage à travers w

DU TOfSIlVAOE. 517

moîson de succession ,

pour aller à la ibaison lén-

guée.

Si filia domum suam Si cette fille habite la

kahitet , vira tiuoque jus maison , elle communique-

transeundi prœstabitur. ra son droit à son mari ;

Ne quod affecta fitiœ car il ne faut considérer ce

datum est , hoc et ai ex^ passage que comme un

teros ejus hœredes transire acte de tolérance qui se

videatur. Lib. 35 , tit. 5, borne à la personne de la

fille , et qui ne se transmet pas aux étrangers. "*

§ CGLIII. TOBREKT.

On appelle torrent un cours d'eaux momentané et impétueux y avec intermittence de crue et de dessèchement.

Torrens est aqua venions dan ^mpetu. Dictas , aun. tem, TOBRBNS» quia ptavid crescit, siccitate torrcscit,, id est arescit. (Isid. orig. XIII).

L'article 538 du Code civil ne met pas les torrens dans la classe des rivières flottables ou navigables , et , par conséquent , il les laisse dans la classe des eaux patrimoniales qui appartiennent aux propriétaires riverains.

Ainsi jugé par arrêt de la cour de Cassation du ^ 1 février 1810, rapporté au Journal du Palais du sS juin, 1810» n,^ 668.

§ GGLIY. ToURBI^BE.

Les tourbes ne peuvent être exploitées que par le propriétaire du terrain ou de son consentement»^

C'est à l'autorité administrative k d élermincr la dU

Si 8 TfiAITÂ

rectipQ générale dea travaux d'extraction , des règUt de dessèchement p eofiQ , de loutes les mesures propres à facililer récoulement des eaux dans les vallées, et l'attérissement des entailles tourbées.

Dans toutes les opérations » les intérêts du voisina^ sont sous la sauve-garde de la loi du a i avril 1810. ( Voy. Mines)*

S CCLV. Tour DE L*ÉCHBLLE. (Voyez ci-dessus ^cArf-

lage, tom. !.•', pag. 5o4 )•

Il y a > grammatiquement parlant , celte différence entre l'échellage et le tour de l'échelle, que le premier est un droit adhérent à la propriété, au lieu que le tour de l'échelle n*est qu'un droit de ser^nlude sur la propriété d'autrui. .

Néanmoins » ces deux dénominations S9 oonfûDdent le plus souvent; le tour d* échelle s'entend dansfeméffle sens que. l'échellage : nous allons donc en parler ici dans Tune et Tautre acceptions.

Le tour d'échelle, considéré comme propriM^ csl un espace de tcri^ain laissé derrière un mur de clôtura* à Teffct de donner au propriétaire la facilité de uire travailler aux réparations du mur,, et d'y appliqua ^^ échelle, sans empiéter sur le terrain d «utrui.

Tout propriétaire qui veut se préparer le tour (U rechelle , en formant une clôture quelconque > doit donc s'abstenir de pousser sa clôlure jusqu'aux dernières limites de sa propriété; il doit, au contraire, retirer s« clAture en deçà , et ce qui restç en dehors forme le touf de C échelle ou ceinture:

Mais pour s'assitfer la jo^iasiooe de ce tottr d'édaUtt vis-i-vis des voisiîis, q«û pfi^iirraieni un jour W àbfofxr ce droit, il font qn'il iesjappelèe pbur être préiCD»

DU fOlâllfAGB. 5 19

Valignemeht qu'il se propose de donner à sa elâture, et constater contradictolrèmeht avec eax, l'espace qu'il laisse au dehors ^ et dont il se réserre la jouissance excIusi?o»

Cet alignement fait la matiève d*un procès^veràal , que le propriétaite jbiut à ses autres titres.

Tous les propriétaires ne sont pas h portée de pro-* duire de pareib procès? verbaux; mais ils y suppléent par une longue possession.

Dans plusieurs endroits , le tour de Péchelle est telle* ment d'usage » qu'il est présumé de droit.

Ensuite ce tour d'échelle se manifeste par la construction do mur de clôture ( Voyez Mitoyenneté ).

Lorsque le tour d'échelle n'est appuyé que sur la possession, il est plus ou moins considérable , suivant l'usage des lieux. Dans le ressort de la coutume de Paris , le tour d'échelle est fixé à trois pieds » à compter du pied du mur, suivant un acte de notoriété du châlelct de Paris , du 26 août 1 701.

Mais quand il s'agit de parc, ou de clos d'une certaine étendue , le tour d'échelle prend le nom do ceinture , et alors il emporte l'espace de six pieds.

Le Code civil ne contenant aucune disposition sur le ' lourd' échelle, coiïsXàéxé comme propriété, c*esi un point de jurisprudence qui se trouve abandonné à la contradiction.

Le tour d'échelle, considéré comme servitude , se définit » le DROIT de poser une échelle sur l'héritage voisin » pour travailler aux réparations (1) »,

(1) Jus seu ttrvitut §ealaru habetuU ea est quA Ucet viciiii fundum in" gredis ui ctSum ttctum ticihos ( cui iatis servitus dcbêtur rwfitiat, ( f^cyês U Giouiirc du Droit Françsif* v«rto EclieU«ge«

52 ^ TRAITK

Les coutumes ne sont pas uniformes sur la manière d'acquérir ce droit de teur d'ëckelU,

Dans quelques endroits , le tour d'échelle n'a besoin ni de titre ni Ae possession; il est acquis par la seul© qualité de voisin ^ et considéré comme une servUttdt naturelle, imposée parla localité, et. à laquelle un t^oim ne peut pas se refuser.

L'article 204 de la coutume de Melun porte : « quand aucun fait édifier ou réparer son héritage , son voisin est tenu de lui donner et prêter paticTwe pour le faire en réparant ce qui aura été rompu , démoli ou gâlë. •

Elampes , Orléans , Dunois ont la même disposition.

Mais dans d'autres coutumes, comme celles de^or, Mtaux , Rheims « le tour d'échelle n'est admis que d'après un tit7*e ou une longue possession, ^

Enfin , dans les cçutumes muâtes , chaque tribunal avait sa jurisprudence particulière.

Le Code ayant encore omis de parler du tourd'échclU comme servitude, il faut le ranger dans la doctrine générale des servitudes' urbaines discontinues et non apparente».

D'où il résulte que le tour d'échelle ne peut aujourd'hui s'établir que par titres , sans qu'on puisse même s'élayer de h possession immémoriale. Art, 691.

Néanmoins , il n'en faut pas conclure que le propriétaire qui a besoin de tourner autour de son mur pour quelque réparation indispensable , est absolument prlre de la faculté d'emprunter le passoge sur l'héritage voisin i de ce qu'il n'a pas le droit du tour d'échelle, il ne résulte pas qu'il ne puisse exiger ce servîçeà titre de secours ei citvs devoirs du bon voisinage; le droit naturel doit faire çn ce cas , Toffice du droit civil , et cette espèce d'atteinte portée au droit exclusif du propriétaire vaisiadé-

DU VOISINAGE. 5si

rive du môine principe qui a établi le passage forcé pour arriver à une pièce de terre enclavée. ( Voy. ci-dessus Passage» )

§. CCLVI. Toua du chat.

C'est un espace isolé » une ruelle qui doit élre laissée ealre un four ou une forge et le mur mitoyen ou non mitoyen.

L'article igo de la coutume de Paris fixe cet espace à un demi-pied. Le Code a confirmé cette obligation par son article 674*

« Celui qui veut construire près d'un mur mitoyen ou non , cheminée, dire, forge, four ou fourneau , est obligé à laisser la distance prescrite par les réglemens et usages particuliers sur cet objet , ou à faire les ouvrages prescrits par les mêmes réglemens et usages pour éviter de nuire au voisin. » ^

§. CCLVIL Tutelle.

Une des premières conditions en matière de tutelle , est que le tuteur soit voisin du mineur. Car l'éloignement du tuteur ei du pupille ^vdXi un obstacle sans cesse renaissant au^uccès de l'administration. \

Aussi les lois exigent-elles que le tuteur soit domicilié dans la même municipalité, ejusdem fnunicipii»

L'article 4^7 du Code civil a consacré cette obligation, en plaçant au nombre des motifs de dispense de tutelle « d'exercer une fonction publique dans un dépar* tement autbe que celui où la tutelle est établie. »

Lorrqu'il ne se rencontre dans la famille aucun parent qui oflre l'avantage d'un domicile aussi rapproché, il faut avoir recours à des amis , qui se choisissent encore dans le voisinage. (Voy. le Discours préliminaire)..

Le voisin élu ou nommé tuteur est obligé de remplir cette fonction comme une charge du voisinage; cette jurisprudence est établie sur plusieurs arrêts et sur des autorités respectables.

Papon rapporte un arrêt du parlement de Paris du s 1 mai 1 55o , qui , à défaut de parens , ordonna que le flus prochain voisin du pupille lui serait donné pour tuteur , sans qu'il pût alléguer pour excuse la non parenté. Liv. ] 5 , tit. 5 , n* 1.

Un particulier de Toulouse avait par testament , institué uu de ses voisins pour tuteur de son fils mineur; ce voisin se défendit de l'acceptation de la tutelle , sor le prétexte qu'il n'était ni parent ni allié; et même il ajoutait qu'il ne pouvait pas être considéré comme vol-* sin, puisqu'il ne résidait pas habituellement à Toulouse^ étant une grande partie du temps à la suite de Tarœée de Catalogne.

Néanmoins , par cela seul qu'il était domicilié k Taulouse, il fut placé au rang des voisins , et à ce titre condamné à gérer provisoirement la tutelle ^ par arrêt du parlement de Toulouse, du 2 décembre 1649* (Voyea les arrêts d'Albert , verbo Tutelle , art. 5. )

Il y a des coutumes , telles que eelles «de Bretagne » de Normandie » où ceux qui ont concouru à la nomination du tuteur , sont responsables de sa solvabilité.

Mais cette disposition ne s'applique pas à ceux qui n'ont été appelés qu'à titre de voisins. C'est une exception introduite par Particle s 1 des placités , et par Carticle 5 de Tédit du mois de septembre 1 782» ainsi cooça :

« S'il n'y avait pas six parens d'un côté , ceux de l'autre côté seront appelés pour faire le nombre de douie et s'il ne s'en trouve pas assez dans les deux cotés ensemble , les amis ou les voisins seront appelés» sans^fue

lesdi'ks amis ou voiêtns soient responsables » même subsîdiaîremeat» de l'administra lioa de celui qui aura été nommé tuteur sur leur avis , si ce n'esfl.en cas de dol ou de fraude. »

On ne trouve dans le Code aucune disposition relative à cette responsabilité.

§. CCLVIIL Usage. — Usagers.

Le voisinage a donné naissance au droit à* usage : on appelle ainsi la faculté accordée par un pn^riétaire à quelques personnes de disposer d'un bois , ou d'un vmù^ rais voisin , pour leur chauffage et le pacage de leurs bestiaux , en certaines saisons on sous certaines modifications.

Le droit iCusage ne doit pas être confondu avec le parcours, dont la jouissance se borne au pâturage des bestiaux de territoire à territoire » et sous la condition de réciprocité , ainsi que nous l'avons observé ci-dessus.

il doit moins encore être confondu avec la jouissance des biens communaux, car quand les habitans usent de ces communaux, c'est à titre de eo-propriétaires (i) : nemini res sua servit; mais dans le droit d'usage^ ils n'apportent aucun titre de propriété.

Le droit d*usage est attaché à une maison, un dotnaine , ou une métairie.

[[(i)M. LatralTe-MontmcilIan , avocat à It Goar royale de Paris , a publié sot cette matière ua ouviage fort nimarquabie auqmel il a doDné pour titre : Det droits des eommunes sur les biens communaux. Il s'est lÎTré à des recherches trës-approfondies et très^curieuses pour découvrir et déterminer l'origioe et le caractère de ces droits ; les qoes' tions les plus graves en matière de caatoniiemtAt y sont traitées avec le plm/gi aod aoîo» Coapoaé dnas un esprit de faveur pour ks communes , cet ouvrage , utile à tous les magistrats et k tous les jurisconsultes , Test plus particulièrement encore à ceux qui son! chargés de surveiller et de défendre leurs intérêts. ]]

5u4 TRAITA

Le droit ^ usage étant perpétuel ,ii est assimilé à ud(j servitude prédtale, parce qu*il u'est autre chose qu*uD droit exercé sur un fonds , à raison de la possession d'un autre fonds.

Le droit d'usage est encore susceptible d'une subdivision; savoir, en usage universel ci particulier.

Uusage universel est celui qui appartient à tous les habitans d'un certain terroir, tel qu'une commune.

Uusage particulier est celui qui se réduit aux propriétaires et habitans d'un domaine de la commune.

Il y a donc en matière dusage, quatre points importans h connaître.

i*^ La manière dont le droit s'acquiert;

s? Les conditions requises pour en jouir;

3* En quoi consiste le droit d'usage :

4'' Le mode sous lequel il doit s'exercer.