Comm4^nt le droit d'vskGE peut s* acquérir

Le droit d usage suppose un titre primordial de la part de Vusager.

Mais comme de pareils titres prennent leur naissance h une époque reculée , il est assez rare qu'ils puissent être représentés par les concessionnaires.

Quid f en pareil cas ?

La jurisprudence n'était pas uniforme sur ce point.

Dans plusieurs coutumes , telles que Paris, Bourgogne^ etc. , cette possession immémoriale était insulDsante , si elle n'était pas appuyée de quelque acte qui fit présumer la concession originaire, Mais dans la plupart des autres coutumes , et dans les pays régis par le droit romain, cette possession dispensait de la représentation du titre, parce qu'elle est elle-même considérée comme un titre.

DU T0ISINA6B. Ssd

Il serait à désirer que le Code se fût expliqué sur ce point de jurisprudence d'une manière plus précise.

En effet, il y est dit, (art. 690), « que \&^ servitudes continues et apparentes s'acquièrent par la possession de 3o ans^ et que les servitudes continues non, apparentes y et les servitudes discontinues apparentes ou. non ne peuvent s'acquérir que par titres » . ( Art. 69.1).

Mais il reste à déterminer à laquelle de ces- deux classes le droit à^usage appartient. Est-il au rang des servitudes continues apparentes » ou bien doit-il être considéré comme une servitude discontinue? au prc*mièr cas , il pourra s'acquérir par la possession de 3o .ans.

Au -second > il faut un titre formeL

Or, n'est-il pas à craindre que l'esprit de chicane, habile è profiter de toutes les circonstances, ne trouve ici la matière d'une controverse?

Pour moi je ne balance pas à voir dans le droit d'usagele caractère d'une servitude discontinue nonapparente : je pense qu'un droit aussi onéreux pour le propriétaire , né peut désormais^ se former qu'à l'aide d'un titré forrmeL

Et quoique le Code ne contienne pas de disposition précise à cet égard , il y a tout lieu de croire que c'est sa pensée, à laquelle il n'a manqué que du développement.

D'abord, le droit d'usage n'ofErant pas de signe extérieur dé son existence , il doit être rangé parmi les servitudes non apparentes énoncées dans l'art. 689.

D'un autre côté l'art. 6*i5 porte : que «les droits d'usage et d'habitation s'établissent et se perdent de la même manière que l'usufruit » .

6s6 TBAITÈ

Or, suÎTant Tari. 079, ^'(i«u/rutt est établi parli loi , ou par la vohnté de l'hotnme: parceltetioIanitiJc i'komme, il faut, saat douto, enleodre uBtiiK;rt c'est ce qui résulte encore plus ctairaoent de l'triide 698 «il il est dit, que les droits d'usage - se ri^ienl par le titre qui l«3 a élabtia * .

[[ Les servitudes discontioues éUot celles qui oti besoin du fait actuel de l'homme pour être eierc^, il est hors de donle que les droits d'usage realrtak di» celte espèce de servitudes.

L'article 6gi du Codeclvil qui ezî^ des tilreipour Téta hffsse ment de ces servitudes, ajoute : • »» qu'on puisse cependant attaquer aujourd'hui leiierrilD' des de cette nature, déjà acquises par la posKDsM, dans les pays oii etios pouvaient s'acquérir de etiU maniera ».

Il faut donc , pour s*Toir si des us«gers <]im, n moment où le Code cîiHl a été promulf;ué, ponédiient des droits d'usagct non Fondés en titres doivent jtire maintenus, se reporter auit règles qui régissaienl M cette matière les diverses parties du territaire fnaciK-

Si en principe . la possession sans le titre est îw^ santé pour opérer t'élablissemenl d'un droit J'imè*'" titre sans la posef«sion est <!^lcnienl impBM^'' censuimus ut omTtea Mrviitttea , rwn nteiubt emtWlur, decennio contra pneaetUea , vH ■tiigttui if^'" annorum contra absentes. {Loi sicut Code de sert^et ag. )

Le président Bouhier rappelant que ce droit eil dm servitude (1), et qae les lots ont décidé que louta »

' (1] La Cour de cUMtiona jug^ qu^ lEidrolud'nngt d""'"^""' n« canitituiicDt qu'une KrtiludeMir la propriËté d'aulniL ( wft' ^ caM>liondu6in>iiiei7.— Journal déiaudinicu, •note 1S'7•^"^

DU VOISINAGE. 5fi^

servitudes se perdent non utendo, et même par la prescription de dix à vingt ans, ajoute que tel est l'avis de ceux qui ont le mieux traité cette matière que tous droits d'usage se perdent par la non jouissance. Le Code civil, art. 706, consacre également le principe que Ja servitude est éteinte par le non usage » pendant trente ans. Toutefois, il faut encore se re^ porter aux règles de l'ancienne jurisprudence» (art. 2281) relativement aux prescriptions de ce genre qui ont été commencées avant la proùnilgation du Code.]]