L. 9, ^ 1 , £. <£e J^jïfn. i^m enlever

l'M.fittU

A la suite def inomdaûonM, et Lorsqœ k$ eaux se sont rHîrêes dans lear lit (ndimaire, il reste encore dans les ef;r^ one grande qoantîlé des eaox i{ai s'j étaient introdoites.

Le sêjonr d'eaox stagnantes produit desn efîets pernideax : d'abord , de rainer les £mdanens des 000- «trocti«is/ ensuite de corrompre Tair. et dV jeter k germe de maladies OMitapenses.

r ^^lir ce double malhear, les propriétaires

^ nt teni»,'aos termes des réglemesss de

r simnltanémigit les cares et souter-

raifi , ûâns un iemps qui leur est indiqué ^&x Faj^ni-

nistratien de police.

£n cas de né^igeoce sur ce p<Mnt , il est permis aux deux {dus proches raisins de s'emparer de leurs cares et souterrains , pour j eflectoer réracuatîon des eaux, aux frais et d^ens des parties en relârd, sans préjudice de leur action en dommages et întêrêâs.

Si ce sont les loeataires qui entreprennent cette «aération, ils sont autorises à retour les fiais sur leurs loyers. (Ordonnance de pdlke, des lâ avril 1671 et i4 mai 1701].

Souvent la nnône police ne s en rapporte pas à la surveillance des Toisins; elle oivoîe dans les caves des architectes, à Tefiet de vérifier Fétat des lieux, et le dommage qui est résulté de Finoodafion.

Le dâofdemeot des eaux de la Seine ayant, sur la

258 TUAITè

fin de l 'jl^o , suLmorsié des bàtirtiens et maisons voisines de celle rivière , plusieurs de ces maisons ayant été entraînées avec des dommages considérables , il fut représenté à la chambre des bâthnens , par les syndics des entrepreneurs , que « les caves et souterrains des raai- « sons avaient été et étaient encore remplisd'eaux qui , « par leur séjour , lavaient et détruisaient les fonda- « tfons , ce qui pourrait occasionner une continuation « de chutes et d'accidens , s'il n'y était promptement « pourvu » .

Sur cette réquisition , les juges généraux des bâtimens rendirent, le 2 janvier 1741 > une sentence qui fut imprimée et affichée , et dont il est important de connaître les dispositions, parce qu'elle peut servir de règle en pareil cas.

«Nous, ayant égard au réquisitoire des syndics et adjoints de la communauté, et vu la connaissance que nous avons prise par nous-mêmes des accidens survenus à plusieurs maisons et hâtimens, et de ceux dont les propriétaires sont menacés par l'insolidilé de leurs maisons , ordonnons que les maîtres qui composent ladite communauté , seront tonus de se transporter dans les maisons des propriétaires pour lesquels ils travaillent chacun en particulier , soit que Icsdites maisons avoislnent la rivière , ou que les caves , souterrains et fondations d'icelles se trouvent inondés par le débordement d'eau , à l'efTet par chacun desdils maîtres de faire la visite des caves , souterrains , fondations et autres parties d'icelles qui pourraient avoir été submergées et lavées par la crue desdites eaux, dresser des états et déclarations des dégradations causées par le déchaussement des murs et lavage des mortiers , ensemble du péril qui pourrait en résulter, tant dans riutérieur des

Dr VOISINAGE. &!)()

maisons que dehors , Iesf[uol!es visilos faites , ainsi que les 6'als et déclarations du péril desdites maisons, seront tenus lesdits maîtres de ladite communauté, de les rapporter par écrit, et de les déposer sur-le-champ au greffe de la chambre des bûllmens au Palais à Paris, sans aucuns frais contre les propriétaires, pour y être par nous pourvu.

« Enjoignons auxdits maîtres de la communauté , dans le cas où il se trouverait un péril imminent , de mettre des ouvriers dans l'instant pour faire les étayemens nécessaires pour la conservation desdites maisons et hâtimens, dont nous sera donné avis dans le jour; cl attendu l'intérêt et la sûreté publique, ordonnons que tous les propriétaires des maisons avolslnantltx rivière, ou dont les caves , souterrains ou fondations d'icelles seront submergés et lavés par le débordement et crue des eaux, seront tenus de souffrir faire lesdites visites, étals et déclarations , même étayemens dans les cas cidessus prescrits ; et comme il peut arriver qu'aucuns propriétaires de maisons, qui, par esprit d'économie, font travailler par des compagnons à la journée, et dont en ce cas, les maisons, quoiqu'on péril, ne seraient point visitées, ordonnons que dans le lendemain de notre présente ordonnance, chacun desdils propriétaires, ou en leur absence les principaux locataires, seront tenus de faire faire la visite de leur maison, soit par leurs architectes ou par les jurés experts qu'ils jugeront à propos , lesquels architectes ou jurés dresseront aussi des déclarations de l'état et péril desdiles maisons, en feront faire les étayemens , s'il y a lieu, lesquelles déclarations ils seront tenus de déposer en notre greffe au Palais , sans aucuns frais , au plus tard trois jours après lesdites visites, pour sur icelles être par nous statué.

24o TRAITÉ

soit par notre transport sur les lieux, ou celui des jurés et maîtres de la visite et police des bâtimens par nous préposés à cet effet , et être par nous ordonné , pour la sûreté et l'intérêt public, ce que déraison; et attendu le cas dont il s'agit , qui ne peut , sans un risque évident , être différé , ordonnons que les architectes , les jurés et maîtres de ladite communauté , et les propriétaires des maisons , seront tenus , chacun h leur égard , de se conformer à la présente ordonnance sous les peines de droit; enjoignons aux syndic et adjoint de ladite communauté, et aux jurés et maîtres d'icelle, de tenir la main à l'exécution des présentes; et pour qu'elles ne puissent être ignorées , ordonnons qu'à la diligence du syndic, elles seront iiuprimées, distribuées à chacun des maîtres, et affichées partout, où besoin sera, et exécutées nonobstant oppositions ou appellations quelconques, et sans préjudice d'icelles , comme s\Tgissant de fait de police, etc. »

[[ 11 n'y a point lieu 5 intenter une action en indenmité dans le cas où les inondations sont arrivées sans la faute des voisins.

Les principales mesures h prendre dans les inondations, consistent h lever les vannes, à supprimer les batardeaux et digues établis dans les fossés d'écoulement , à rehausser et réparer les bords des fossés , des ruisseaux, ravins, rivières, etc., l\ reboucher les saignées qui auraient pu être pratiquées, h surveiller la hausse et la baisse des relais et vannes , afin que les eaux trouvent un libre cours (i).

Les maires, qui représentent aujourd'hui les corps municipaux, sont autorisés , par la loi du 24 août 1 790,

{i) Manuel des Maires , \" Inomluliui.

art. 3, n° 6, lit. XI, et par celle du 29. juillet 1791 , art. ij, tit. 1.*"^, h prendre les mesures qu'ils jugent nécessaires pour prévenir les inondations.

Les propriétaires de bois ou autres effets qui sont entraînés par la violence des eaux , dans des crues extraordinaires , ou par tout autre événement , ont le droit de réunir ces objets sur les rivages des cours d'eaux , de les reprendre sur les héritages où ils se trouvent , h la charge de payer aux propriétaires les dommages qu'ils ont causés. Mais si le maître de ces objets les abandonne, il n'est tenu à aucune indemnité envers le propriétaire du fonds sur lequel les objets ont été transportés (1).

Ces règles ont été consacrées par un arrêté des consuls du 7 floréal an 9 ; il fut pris pour le recouvrement des bois destinés à l'approvisionnement de Paris , entraînés par la crue des eaux.

Les dépôts de celte nature sont nécessaires , et peuvent être prouvés par témoins ( Cod. civ. , art. 1949» 1950 et 2060. )]]

Ceux qui reçoivent quelque dommage d'une inondation causée par le fait d'un voisin, ont une action en indemnité contre lui, si cette inondation est venue à la suite d'une contravention aux lois de police ou de réglcmens locaux , le Code pénal y joint une amende, et même en certains cas , la peine de Vemprisonneinent.

« Seront punis d'une amende qui ne pourra excéder « le quart des restitutions et des dommages et intérêts, « ni être au-dessous de 5o fr. les propriétaires ou fer- « micrs , ou toutes personnes jouissant de moulins , « usines ou étangs, qui par. élévation du déversoir de

(1) Foy. Domat , Lots civiles.

« leurs eaux au-dessus de la hauteur déterminée par « Yautorlté compétente , auront inonde les chemins ou « les propriétés d'aulrui.

0 S'il esl résulté du fait quelques dégradations , la « peine sera, outre V amende, un emprisonnement de « G jours à un mois , ( art. 457.)»

(Yoy. ces mots, Moulitis, Usines, Etangs. )

§ GLXVI. Inscription.

L'embarras d'un voyageur est extrême lorsque, au milieu d'une forêt, il voit s'ouvrir devant lui plusieurs chemins qui se croisent , sans pouvoir reconnaître celui qui lui convient.

Si , dans celte pénible incertitude , il vient h apercevoir une inscription indicative de ces diverses routes, il bénit la main fraternelle qui a tracé ces caractères , et le génie bienfaisant qui veille , d'avance , au repos du voyageur égaré.

Bénissez donc, 6 voyageurs, l'art, 6 du tit. 28 de l'ordonnance du mois d'août 166g, «qui enjoint aux officiers des maîtrises de faire planter dans les angles , aux coins des places , croisées , triviaires ou biviaires qui se rencontrent es grandes routes des forêls , des croix, poteaux ou pyramides, avec inscriptions et marques apparentes du lieu où chacun conduit , sans qu'il soit permis à aucunes personnes de rompre, emporter, lacérer ou biffer ces croix, poteaux, inscriptions et marques, à peine de ooo liv. d'amende et de punition exemplaire. »

Ces poteaux indicatifs sont établis aux frais du trésor public pour les forêts domaniales.

Mais à l'égard des forêts particulières , les frais sont à la charge des villes plus voisines et intéressées. Ce sont les lermcs de l'ar!. 6,

1)1 VOISKNAGE. 245

§. CLXVII. Irrigatio de pré.

Il y a des pays secs , tels que le Lyonnais , où l'irrigalion des prés donne lieu à des difficultés multipliées entre les propriétaires , chacun se disputant la jouissance de l'eau supérieure ou riveraine.

Cette eau ne pouvant passer dans le pré que précairement , et pour être transmise au pré inférieur , des contestations journalières s'élèvent sur le mode de Yirrigation, la quantité d'eau, et sur V heure où chacun doit la prendre, et le temps qu'il doit la garder, etc.

La loi I mperatores , au code, décide que chacun des propriétaires voisins n'a droit de prendre de l'eau qu'en proportion de l'étendue des ses héritages.

La loi 5, au Dig. de Aquâ quotid., veutqu'il soit fait entre les voisins une répartition de l'eau (1) par mesure et par temps (ss).

[[ La loi 5 , au fT. de Aquâ quotid. , autorise hien entre co-propriétaires de la même eau une jouissance séparée , mais les textes qui se trouvent dans la note sont tout-àfait étrangers à la loi , d'où l'on dit les avoir tirés. Voici sa disposition :

/> Cunx constet non soliun temporibus , sed etiain mensuris passe aquam dividi, potest eodem, tem,pore alius quotidianani , alius œstivam aquam ducere , ita ut œstate dividatur inter eos aqua : hieme solus ducat is i- qui quotidianœ jus habcat.

Inter eos qui eodem rivo aquam certis koris sépara-

it) hnperatores Antoniux , et Verus aitgusti rescripserunt aquam de flumlne pubtico, pro modo possessionum ad irri/^andos agros , dividi oportere.

(2) Non ^oliim temporibus sed el'tam mensuris aquam dividi.

tirn ducebant, convenit ut permutatis intcrsc temporlbus , aquâ utcrcntur : quœro cum amplius tcmpore servitiitlbus prœjlnlto îta duxissent , ut iieuter coruni pro tcmpore usus cssct , nuni jus utcndl ain'islsscnt? nes^avît amisissc.

Les propriétaires des prairies supérieures ne peuvent, sous prétexte que la totalité des eaux d'une source qui naît dans un héritage autre que le sien, leur sont nécessaires en totalité , s'en prétendre propriétaires exclusifs et en priver leur voisins, qui ont aussi des prairies ou des moulins inférieurs.

Il ne faut pas non plus préférer les moulins aux prairies. « Les moulins , dit M. Merlin (i), sont très-utiles au public , mais ils ne sont pas préférables à l'arrosement des héritages. L'eau est l'élément de l'agriculture : on peut construire des moulins à vent, on peut suppléer h l'eau par la mouture mécanique des grains : rien ne peut tenir lieu de l'eau pour la fertilisation des domaines » . Voy. Cours d'eaux , Moulins. ]] he Code, au titre 4 des Servitudes, a concentré tout ce qui est relatif h cette matière, dans un seul art. (644) en ces termes :

» Celui dont la propriété borde une eau courante , ( autre que celle qui est déclarée dépendance du domaine public , par l'art. 558 ) peut s'en servir à son T^a&sa^& ^ourV irrigation de ses propriétés,

» Celui dont cette eau traverse l'héritage , peut même en user dans rintervalle qu'elle y parcourt, mais h la charge de la rendre, à la sortie de ses fonds, à son cours ordinaire ».

A l'égard des difficultés qui peuvent naître sur la ré-

(i) Hèpertoire, v" Moulin, § 12.

DU VOISINAGE. t>45

partition de l'eau , le Code n'entrant dans aucun détail s'en réfère aux rcglcmcns locaux, et confie h la sagesse des tribunaux le soin de résoudre ces contestations, en ces termes :

» S'il s'élève une contestation entre les propriétaires » auxquels les eaux peuvent être utiles , les trihunaux', » en prononçant , doivent conciVievV intérêt' dbWàgrt-. » culture avec le respect du à la propriété', et dans tous " les cas les régleirwns particuliers et locaux sur le cours » et Vusage des eaux doivent être observes , ( art. » 6/,5 ) ».

Comme ces régleinmis particuliers e| locaux ne sont autre chose que des articles à& coutumes , des dispositions d'orf/o?mr<?icc* et arrêts de réirlemens , il s'ensuit ( comme je l'ai déjh observé ailleurs ) que ces articles de coutumes j, d^ ordonnances ;, statuts tocciux et ai^^êts de réglemcns sont exceptés de rabolition prononcée par l'art. 7 de la loi du 5o ventôse an XH (1).

§ CLXVIII. Jamde boutisse. .

On nomme /rt»i/>c boutisse (2) celle [[une chaîne de

(i) » A compter du jour où ces lois sont exécutoires, les loisromai- « ncs , \es ordonnances , les coulumcs ginéralis ou locales, les statuts , a les réglemcns , cessent d'avoir force de lot générale ou particulière , « dans les matièies qui A'OTi/ l'objet 'desdites lois composant le présent « Code. » ■

'L'abrogation ne portant que sur les matières qui sont traitées dans le Code civil, il en résulte que \gs ordonnances , coutumes, statuts et réglemetis corifîouent d'avoir force de loi , pour les matières qui auraient été omises dans le Code ; par ekempie , la dénonciation donouvel œuvre , etc. , etc. ; à plus forte raison les réglemcns locaitXy auxquels le Code civil applique lui-même /brce de loi, en s'y référant , ce qui lui arrive fréquemment;

[[ (2) Les jambes et chaînes de pierre de taille en un mur , sont la même chose. On nomme ordinairement yamZiei celles qui servent à porter les poutres, poitreaus et autres choses semblables ; et chaînes , celles qui ne servent qu'à fortifier la construction du mur. ]]

546 TRAirfv

pierres]] doiil la tête fait liaison de chaque côté dans les murs de deux maisons voisines, et dont la queue fait liaison par le derrière dans le mur mitoyen. {Dessodets, des lois des bâtimens. )

Un propriétaire ne peut contraindre son voisin à faire construire , à frais communs , une jambe houtisse de pierres de taille au mur qui leur est mitoyen , plus haut que le premier plancher de la maison , au-dessus des logemens de rez-de-chaussée, ce qu'il faut entendre seulement pour le cas où le mur de face de ce voisin est en pan de bois ou en moellon ; mais il peut exiger la reconstruction en pierres de taille , si la face est de pierres de taille ou de moellons avec chaîne de pierres , ou bien si la jambe boutisse h reconstruire était ci-devant en pierres; et même Goupil est d'avis que, dans tous les cas , la reconstruction de \ajam,be boutisse pourrait êtie. exigée en pierres de taille, sans tenir compte des considérations précédentes; car l'expérience fait connaître que lorsque [es jambes ou têtes de murs sont élevées en moellons , elles s'écartent facilement , et c'est toujours par ces endroits que les faces de bâtimens viennent à manquer.

§ CLXIX. Jambes etri^res.

Les Jambes étrières sont une chaîne de pierres de taille incorporée dans un mur , à l'effet de supporter les poutres, poitreaux ou autres choses semblables, introduites dans ce mur. C'est cette destination qui distingue \sk jambe étrière de la chaîne , laquelle n'est établie que pour mieux fortifier la construction du mur.

Le propriétaire d'un mur mitoyen peut s'opposer h ce que le voisin asseoie aucune poutre dans le mur , sans l'appuyer <\' une jam.be étrière.

Lorsque It^.s jambes étrières sont mises au momciil de

m VOISINA GK. «/{)

la construction du mur mitoyen par un voisin qui en a besoin pour asseoir ses poutres , Taulre voisin auquel \a jambe ne doit pas servir, n'entre pas dans la contribution de cette dépense extraordinaire , et il ne paie cette construction que sur le pied du reste du mur , la plus valeur étant à la charge de l'autre.

Mais lorsqu'un des voisins établit des jambes élrièrcs dans un mur mitoyen déjà construit , l'autre voisin est dispensé d'entrer dans une contribution du coût des jambes, ainsi que des percemens et rétablissement du mur mitoyen et des étaiemens , et de tous autres travaux accessoires.

§ CLXX. Jet de pierres»

C'est le droit qui appartient au propriétaire d'un terrain caillouteux ei pierreux , Ae jeter les cailloux et de faire rouler les pierres sur le champ de son voisin. Cette espèce de servitude ne peut s'exercer qu'en vertu d'un titre formel , et elle est placée au nombre des servitudes licites, qui peuvent faire l'objet d'une convention (i).

Il ne faut pas confondre ce jet de pierres, avec celui dont il sera parlé au § Scopélisme.

On connaissait à Rome un autre jef de pierres , jactus lapilli; c'était une formalité reçue entre voisins; quand l'un voulait s'opposer à ce que l'autre donnât plus d'élévation à son bâtiment, V opposant, en signe de résistance , jetait solennellement une pierre contre le bâtilient. La loi 6 , jf^iv. 8, tit. III , fait mention de cette formalité. Idem, , si lapilli jactu , impedierit.

(i) Ail Neratiiis , \'\c\no cuj as lapldicinor fnndu iuo immintaid, passe teccdcre, jus ci tssetcrram , rudits , saxa , jaccre , posi'.a habcrc , el ut in lu uni lapides pervohantur , tbiriue posid habeantur , indique e.r/'ortentitr. L. 3, fj\ de Servit, prccd. rustle.

§. CLXXI. JOUBS.

Il y a une grande différence entre le jour et la vue.

Le jour ne comprend que la portion de lumière nécessaire h l'habitation d'un appartôment, La vue entraîne l'idée d'un ciel à découvert , et la facilité d'embrasser par l'œil , des objets environnans , et une perspective étendue. 11 résulte delà que celui qui a sur l'héritage voisin le droit de rtte.j a nécessairement celui de joue; au lieu que le droit de jour ne donne pas nécessairement la servitude de la vue. ( Nous parlerons de la vue, ci-dessous , § Fuc. )

Nous ne nous occuperons ici que àwjour. La servitude du JOUR, servitus liuninuni, est de deux espèces : celle par laquelle je m'oblige envers mon voisin h. lui laisser prendre son jour sur moi , ut viciniis Imnina nostra excipiat ; et celle par laquelle je m'oblige , outre cela , à ne rien faire qui puisse le priver de ce jour , ne lumînibus ofîiciatur.

, Par la première cojnYenliop, le droit du voisin se ré.-; thjrt à tirer an jour de la maison assujettie, en me laissant la faculté de faire chez moi ,telïe construction que je jugerai h projpos , dut-elle obscurcir son jour ; car le droit de ûrerson jour àe mon héritage n'emporte pas, de ma part , roJ)li";ation de le lui «rarantir.

Mais la seconde convention , 7ie luminibus ofTiclatur , m'empèchè de rien construire m élever oui nuise à sou jour ( i). ,, ,

Quiconque a subi' la sermltu^è. de conserver le jour d'un voisin, doit donc s'abstenir de toute opération qui

(i) Cum autcm scrillux bnponiturnc luminibus , officiât tir , ne jus sit vicino invitis nobis , alliiis udijicare , al(/ite ità minucrc lumina noilrorum œdlficiorum. L. 4 . ff. de Servit, prœd. urban.

diminuerait l'étendue de ce jour. Ne luminaobscuriora fiajit. Celui qui a la jouissance du jour est en droit de s'opposer à. toute entreprise de cette nature , quodcunique igiliir faciat ad impedimentum lumlnls prokibcri potcst. lit dès le moment qu'il s'aperçoit d'un nouvel œuvre , il peut lui, faire signifier qu'il ait h le discontinuer. Opusijuc el navutn nuntiari poiest , si modo sic faciat ut lumini nocçat,.

Il n'importe que ce jiouvcL œuvre soit d'une espèce ou d'une autre; le seul point à considérer, c'est de savoir s'il est préjudiciable au jour. Ainsi le voisin ne peut pas planter un arbre qui produirait cet effet. Si arborent panât, ut lumini officiât, œquè diçendani erit , contra impositavi.servitutein eum faccre. (L. 17, ff. de Serv, prœd. urb. )

Sous le nom de jour, il ne faut pas comprendre le soleil ; car la jouissance du soleil ne fiiit pas partie n,é7 cessaire du droit du jpur. Si donc le nouvel œuvre pratiqué par lé voisin a l'effet d'intercepter l'introduction des rayons du soleil ( sans d'ailleurs supprimer le jour )', il n'y aura aucune action ouverte contre lui. Si tamen id, quod ponitur , lumen quidem nihil impediài, solem autem auferat. {j)ict. \eg.)

Si celui qui a acquis la servitude du jour sur l'Jiëriïa^e voisina ne peut pas se plaindre de ce qu'on lui ôte le soleil, a-t-il droit de se plaindre de ce qu'on lui donne le soleil malgré lui , et plus de lumière qu'il n'en a besoin , en élaguant des arbres ou en démolissant quelques constructions qui existaient au moment où la servitude a été imposée? La loi décide que ce n'est pas \h une infraction au droit du jour, en ces termes.

Per contrarium , si de- Par la raison contraire ,

%6iy TRAITÉ

ponat œdlficiuiny vel ar- si celui qui doit la servitiule boris ramos 3 quo facto , du jour jette à bas un bâ* locus opacus quondam cœ- timent, ou élague un arbre, pit solis esse plenus; non et que par là un lieu , somfacit contra servitutem; brc auparavant , devienne

ioul-à-coup surchargé de

lumière, on ne peut pas

dire qu'il porte atteinte à

Hanr enim debuit, ut la servitude; au contraire,

lumintbus officiât. Nunc il agit dans le sens de son

non luminibus officit, sed obligation, en facilitant

plus cvquo lumen facit. (L. l'entrée du jour, et le seul

17, § i.lF. de Serv. prœd. reproche à lui faire, c'est

urb.) d'en avoir donné trop.

Néanmoins il Hiut faire exception du cas où la destruction d'une maison peut opérer l'effet de causer l'obscurité et de nuire à la jouissance du jour. C'est ce qui aurait lieu si la maison qui aurait droit à la servitude ne tirait son jour qu'à l'aide de la réverbératio?i du soleil sur la muraille abattue, qui faisait l'office d'un miroir répercussif.

En pareille circonstance , abattre la muraille , c'est supprimer le moyen du jour, et par conséquent porter atteinte au droit du voisin. C'est la décision de la loi i"^, ff. de Servitutibus 3 lib. 8, tit. 2 (1).

Il y a encore un autre cas où la servitude an jour s'exerce dans un sens inverse, c'est-à-dire, en obligeant le propriétaire voisin d'élever son bâtiment de manière à réduire le jour et à modifier h lumière : c'est ce qui peut s'appeler servitus altius tollendi.

(i) InterdUm d'ici potesl eum quoque qui toUit œdificiiim , vcl dcprimit , luminibus ofjîcere ; si furie , KstTi «vT£tv«t>t>.stir;v , ('(/ esl , per refraclioncm scu repirciissiuiiciH , ici pressura quâdam , lumen in ens wdcs dcrolratur.

UL V01SI>Ai.J.. 25 1

Toute cette matière est n >lée dans le domaine de la jurisprudence, le Code civil n'en ayant pas dit un mot dans toute l'étendue du titre IV, qui semblait le siège naturel de ces questions.

[[ Il n'est pas exact de dire , que le Code civil ne s'occupe pas des servitudes de jours. Les articles 676 et 677, qui ne parlent que des jours , déterminent suffisamment le sens que l'on doit attacher h ce mot; et dans la section où ils se trouvent. Lien qu'elle soit intitulée , des vues sur la propriété voisine , il est facile d'apprécier la distinction que le législateur a établie entre les jours et les vues.

Le premier article de cette section , pose une règle générale qui s'applique également aux jours et aux vues ; » l'un des voisins , porte cet article , ne peut , sans le « consentement de l'autre, pratiquer dans le mur mi- « toyen aucune fenêtre ou ouverture , en quelque ma- « nière que ce soit, même à verre dormant. » Cette règle est une conséquence du principe qui ne permet pas à un propriétaire d'innover dans la propriété commune. \ oj. Vues, 1 , des vues en mur mitoyen.

Mais, comme il est pernn's à Un propriétaire de faire sur son fonds toutes \es constructions que bon lui semble, il devrait aussi lui être permis de pratiquer dans le mur qui lui appartient en entier, et qui borde son héritage, toutes les ouvertures qu'il juge à propos, sauf ensuite au propriétaire voisin à élever un mur contre ces ouvertures en usant aussi de sa liberté naturelle. Le législateur a restreint cette faculté; il permet seulement (art. 676) au propriétaire d'un mur non-mitoyen , joignant immédiatement l'héritage d'autrui , de pratiquer dans ce mur, àes jours ou fenêtres à fer maillé et verre dormant. Ces précautions ont été

202 TBAITÉ

dictées par la sûreté des propriétaires voisins, afin que celui qui a pratiqué des ouvertures dans le mur qui lui appartient, ne puisse s'en servir piour jeter quelque chose dans l'héritage voisin j ou pour satisfaire sa curiosilé en y portant ses regards.

Cependant , si le législateur accorde au propriétaire du mur qui. joint immédiatement l'héritage d'autriii , le droit d'y faire des ouvertures, en se confoi'mant aux articles 676 et 677 , cedroit, reste de liherlénatui^elle , n'impose aucune servitude au voisin, qui peut laire sur son terrain telle construction ou plantation qu'il juge à propos, élever môme un bâtiment contre le mur dans lequel le propriétaire a pratiqué des ouvertures de jours. •:; . M : -:.,, • •'

Et vainement ce dernier- prétendràit-il s'opposer* à ces constructions ;• en 'disant qu'il a depuis 5o ans , l'usage de ces fenêtres. Cet ùsagè n'est' pas suffisant pour opérer la prescription. En effet , le propriétaire voisin n'éprouve a ucnne gêne des ouvërtàres de j<îùrs' priàli -^ quées dans le' n^iir qui joint immédiatement son héritage. II. est aussi bien clos, que si' ces ouvertures rt'existaient pas; car on ne peut s'en servir, ni pourreg^àrder, ni pour rion jetei^dans sa propriété.' Il conserve donc la facttllé; de l'aire, dans son héritage toutes les constructions qu'il juge à ^ïropos; et comme on ne peut prescrire contre lujr cette faculté , qu'autant qu'on s'est opposé h son exercice , il en résulte que ce n'est qu'après l'expiration de 00 ans, depuis cette 'opposition , que le propiiétaireidu mur pourra empêcher le voisin d'élever un bâtiment qui lui serait nuisible. Autrement , l'exercice de la servitude de jour de la part du propriétaire du mur qui seul est assujetti à une servitude , par la restriction de sa liberté naturelle , causerait un grave préju-

DU VOISINAGE. a55

dice au propriétaire voisin, dont l'héritage est véritablement ici rbéritagc dominant; car après 5o années d'exercice de la servitude de jour , il se trouverait luimême grevé d'une servitude beaucoup plus incommode, qui l'empêcherait de faire sur son terrain , les ouvrages qu'il jugerait nécessaires.

Il est à remarquer que les articles 67G et 677 , qui déterminent la manière dont les ouvertures de jour devront être pratiquées, ainsi que la distance que l'on doit laisser entre la partie inférieure de la fenêtre, et le sol ou le plancher de la chambre, ne s'occupent nullement de la grandeur des fenêtres. Ainsi , leur largeur et leur hauteur ne sont pas fixées. Et pourvu qu'il y ait entre le plancher et la fenêtre , la distance exigée par la loi, cela suffit pour empêcher les personnes qui sont dans l'intérieur, de regarder au-dehors; et le but du législateur est rempli.

jMais il faut que pour le rez-de- chaussée , les huit pieds de hauteur se trouvent également des deux côtés du mur. Si le sol était plus élevé d'un côté, la distance de huit pieds n'existant plus, il serait facile de voir ce qui se passe chez le voisin.

On ne fait qu'une seule exception à cette règle , commandée par la nécessité. C'est pour les soupiraux des caves qui sont placés à fleur de terre. Il n'y aurait pas en effet, d'autre moyen de donner de l'air à une cave; et d'ailleurs, le voisin ne peut pas craindre que l'on se serve du soupirail d'une cave, pour porter chez lui un regard curieux.

L'article 670 combiné avec l'article 6t)i , peut donner lieu à quelques difficultés. En effet, si le voisin , en usant du droit que lui accorde l'article 66 1 , acquiert la mitoyenneté du mur dans lequel sont pratiquées des

ouvertures de jours, pourra-t-il, en vertu de l'articfe 675, obliger le propriétaire qui en fait usage, à les supprimer? Une telle faculté serait extrêmement rigoureuse pour l'ancien propriétaire. Il serait, en effet, contraire à l'équité, que le voisin qui acquiert la mitoyenneté, vint par un pur caprice, enlever à l'ancien propriétaire , un droit qui lui appartenait. Aussi le législateur donne dans l'article 676 , les moyens de repousser une pareille prétention; car il ne défend pas de conserver , mais seulement de pratiquer des jours dans le mur mitoyen , sans le consentement du propriétaire voisin. Or, l'ancien propriétaire ne demande pas à pratiquer de nouveaux jours , ni par conséquent à innover dans la propriété commune ; il conserve seulement les fenêtres qu'il avait pratiquées lorsqu'il pouvait le faire en toute liberté; loin d'innover, il laisse les choses dans l'élat où elles étaient lors de l'acquisition de la mitoyenneté : acquisition qui n'a d'autre effet que d'empêcher l'ancien propriétaire de pratiquer de nouveaux jours sans le consentement du propriétaire voisin, mais qui ne l'astreint pas à supprimer ceux qui existaient , et qui étaient connus du voisin avant qu'il usât du bénéfice de l'article 661. Ce dernier a acquis la mitoyenneté , mais la mitoyenneté d'un mur percé de quelques ouvertures de jour , qu'il doit laisser dans le même état, et qu'il ne peut faire condamner sans innover lui-même dans la propriété commune. Et à quel titre pourrait-il exiger la suppression des anciens jours? Il n'est point de loi qui lui en accorde le droit; en outre, il n'a pas d'intérêt à la demander; car ces ouvertures étant garnies de fer maillé et d'un verre dormant, le propriétaire ne peut en faire un usage nuisible à l'acquéreur de la mitoyenneté; tandis que celui ci

conserve la liberté de faire sur son terrain , tous les ouvra|:;e.s qu'il juj:;era h propos, adosser même un bâtiment au mur mitoyen dans lequel sont pratiqués les jours; et c'est alors seulement, et dans ce cas d'absolue nécessité, que la suppression des jours sera inévitable. Il peut arriver quelquefois que le mur mitoyen ait été exhaussé par un des co-propriétaires et à ses frais, conformément à l'article 658. Dans ce cas, la partie exhaussée n'étant pas mitoyenne , on rentre dans les termes de l'article 676 , et le propriétaire de l'exhaussement peut y pratiquer des jours en toute liberté, sans le consentement du propriétaire voisin. Yoy. Location. ]]

g CLXXII. Juges.

De même que le premier devoir d'un bon gouvernement est de placer les tribunaux à la portée des justiciables, de même aussi, est-il du devoir des juges de se tenir perpétuellement dans le i^oisinage de leur tribunal , pour être en état , à chaque moment , de remplir leurs fonctions.

C'est par cette considération que , chez les Romains , les membres des tribunaux ne pouvaient pas être nommés à des tutelles , dans un endroit éloigné (1).

§ CLXXIII. Juridiction.

Lorsque la juridiction ordinaire est interceptée par quelque empêchement légitime , sa compétence est dévolue de droit au tribunal le plus voisin.

(1) Nec senator uUrà ccntesimum lapidcm urbis iutelam gerere rogatur. L. 21 , de Extraord.

q56 traité

g CLXXIV. Laboureurs.

Il esl libre à tout cultivateur de Inbourcr son champ comme bon lui semble , et de donner aux sillons telle profondeur qu'il juge à propos, quand même il en résulterait quelque inconvénient pour l'héritage voisin. Le jurisconsulte Aiplienus propose l'espèce suivante dans la loi ^l\ff., lib. 69, tit. III. [[Ce n'est pas, ainsi qu'on l'indique au tit. 3 du liv. 09, ft". que se trouvent les textes ci-dessous, mais bien au titre 4 deylqtiâ et Aq. pluv. arc, on trouve sous ce litre un grand nombre de textes qui se rapprochent de l'espèce proposée. ]]

Vicinus loci superioris Le voisin propriétaire pratum ità arabat , ut per de l'héritage supérieur lasulcos , itcmque porcas bourait tellement son nqua, adiiifcrioremveni- champ, que l'eau pluviale ret. Oiiœsitum est > anper s'écoulait sur le terrain du arbitruin aquœ pluviœ ar- voisin inférieur par les cendcB possit cogi , ut in sillons et les rigoles qu'il alteram partem ararct , affectait de creuser profondément ; on a demandé si le voisin inférieur avait une action contre lui pour le contraindre h labourer dans un autre sens , et à donner à ses sillons une autre direction?

Respondit ; non passe II faut répondre qu'un

eum facere , quominus voisin ne peut empêcher agrunx vicinus, quemad- l'aulre de cultiver son moduni vellet 3 araret. champ h sa guise.

ne sulcl in ejus agrum spectarent?

Si cependant ce voisin affectait de creuser de pro-

DU VOISIISAGE. 367

fonds sillons , sans aucun intérêt et dans la seule intention de faire dégorger les eaux sur le fonds inférieur , alors il y aurait lieu à l'action aqtiœ pluviœ arcen-

§ CLXXV. Lacs. (Voyez ci-dessus Bateau,)

L'alluvion n'a pas lieu à l'égard des lacs; ils jouissent de la même condition que les étangs. (Voyez ci-dessus, Etangs. )

§ CLXXVI. Ladrerie.

Il semble que ce soit une loi de la nature d'entretenir perpétuellement un 'certain nombre d'instrumens de destruction, qui réduisent l'espèce humaine au même degré de population.

Quand un moyen de destruction est usé, soit par dégénérescence et par vétusté, soit par l'industrie des hommes , il est promptement remplacé par un autre qui le recommence avec plus de force sous une autre forme et sous un autre nom.

Aucun fléau contagieux ne disparaît de dessus le globe, sans laisser de successeur, et son anéantissement apparent n'est qu'une métamorphose.

Parmi les instrumens de mort qui ont désolé les nations , la lèpre a figuré avec éclat pendant plusieurs siècles , surtout chez lés Juifs.

Et partout , le malheureux qui en était frappé , devenait un objet d'effroi et de mépris.

Aux première» apparences qui annonçaient la lèpre , le malade devait se présenter chez le grand-prêtre, quî ,

(1) Sed si guis suleos transversos aquarios faceret , per qiios , inejus agrum aqua deflueret , hosce ut operiret , per arbitrum aquœ pluviœ arcendce passe cogère. Ibid. ( Voyez Passage, Fossés. )

à cet ('i^ariî , remplissait l'office de médecin ; et , si la réalité de la maladie se vérifiait h l'examen , l'individu était séquestré de la ville; il portait une espèce de vêtement qui avertissait les voisins de ne l'approcher qu'avec circonspection.

La lèpre ayant passé en Europe , elle y recueillit les mêmes témoignages de haine et de terreur.

Dans plusieurs endroits de la France, les malades étaient condamnés à la condition d'un mort. On leur établissait un tombeau qui devait leur servir de résidence, et, en entrant dans cette retraite, ils subissaient les cérémonies religieuses d'un service mortuaire.

La disposition de la coutume de Ilainault va donner une idée de ces procédés.

« Si une personne est renommée d'être entachée de la maladie de la lèpre, les échevins (dessous qui telle personne est résidente ) seront tenus la mener aux épreuves. Et si celte personne était trouvée entachée de ladite maladie, on lui devra bailler un chapeau, un manteau gris, une cliquette et une besace, et avec lui