TnAlTÉ

Le droit de puisage peut s'éteindre jyar le défauC d'usage pendant trente ans. ( Code civil, art. 706).

Il s'éteint encore par la destruction du puits , de la citerne, ou de la fontaine , ou de tout autre objet sur lequel il s'exerçait. (Art. 700 j.

Mais en cas de rétablissement du puits , de la fontaine, etc. , le droit de puisage reprend sa force. (^ Art.

Ce droit peut encore se perdre par l'intervention des jours, des heures el même des lieux auxquels il est limité, soit par le litre, soit par un jugement. Par exemple , si j'ai le droit d'aller puiser de l'eau tous les après-midi seulement, et que, pendant trente ans, j'aie usé du puisage dans le temps du malin , la prescription est acquise contre moi , faute d'usage, et sans que je puisse m'aider du puisage du malin.

Si celui qui a le droit de puisage durant la nuit , s'en sert durant le jour, et pendant le temps requis pour la prescription , il perd le droit dont il n'a pas usé. Il en est de même de celui qui ayant l'exercice du droit pour certaines heures , s'en serait servi pendant d'autres (1).

Autre exemple : ayant dans votre champ deux fontaines , vous m'accordez le droil de puisage sur l'une : au lieu d'aller à cette fontaine , j'exerce ma prise d'eau sur l'autre. A l'expiration du délai utile à la prescription , j'ai perdu mon droit de puisage (2 j.

Le Code a passé légèrement sur ces interversions

(1) Si is qui noclurnnm aqiicim habel inlevdiit , per constilittum ad amissionem tempiis , usas ftieril , amislt noclurnam servilutcm qttii usus non eut ; id<:tn est in eo qui certis horis aquoi duclum habcns , aliit usus fucril , ncc ullà parle earum liorariim. L. lo, ff. Qusmadmod. servit, mnitluntur. L. S , lit. 6.

(2) Siquis aliâ aquà ususfucrit , qiiiim de qua in servit itte, in.poiicndri iirlinn i'sl . ^frvitns amillitur. Il)irl. , 1. iS.

dans le mode de jouissance; tout ce qu'il en dit se réduit à ceci :

« Le mode de la servitude peut se prescrire comme la servitude et de la même manière. ( Art. 708 J.

Le droit de puisage se pcrdrait-il, parce que celui auquel il est accordé , en allant à la Ibntaine , n'userait pas de son droit ? Exemple , un propriétaire a le droit de puisage à une fontaine située dans le bois de son voisin ; mais les propriétaires de cet héritage n'ont attaché de valeur à ce droit qu'en ce qu'il leur procurait celui d'aller au bord de la fontaine, sans d'ailleurs flure aucun usage de l'eau.

Au bout de trente ans, sont-ils déchus du droit de puisage, et leur fréquentation de la fontaine ne les sauve-t-elle pas de la prescription , quoiqu'elle n'ait rien eu de commun avec l'exercice de ce droit.

Labèon décide que ce droit est prescrit (1).

Pour celte fois, j'ai peine à me rendre à la décision de Labéon ; et en pareil cas, je ne prononcerais pas Y extinction du droit Ae puisage , par les raisons suivantes :

On avoue que les propriétaires de l'héritage dominant se sont maintenus dans l'usage d'aller à la fontaine.

Or, cette fontaine étant sur l'héritage àyx voisin, ils n'ont pu user du passage qu'accessoirement au droit de puisage ; car c'était du droit de puisage que dérivait le droit de passage.

Donc , chaque visite qu'ils ont fait à la fontaine était autant d'actes de jouissance de leur droit de puisage,

(1) Labeo ait : «Si is qui liaustiim hubct , per tempiis (jiio scrvitus « aiiiillitiir , ieri! ruf fnnte :■> , n'T ;iq;n.ni h.in e, i! , iicr qurtiue ciini « antteixse. » J,. i-.

448 TKAITÈ

sans lequel l'accès de la fontaine leur aurait été interdit. C'était une protestation perpétuelle contre la présomption (le l'abandon de leur droit; et je trouve la décision de Labéon plus subtile que solide.

Au surplus, la déchéance du droit de puisage entraîne aussi celle du droit de passage, qui n'était qu'un accessoire. Ite7' quoqtie admittitur.

§ CCXXIV. Puisard (Voyez Cloaque, Egout.)

Puisard et cloaque sont synonymes ; on trouve sa définition au § Egout ci-dessus.

L'usage des puwarc^s, quoique ancien , est très-incommode :, par le rassemblement d'ertwa; croupies, qui, d'une part, renvoient des exhalaisons fétides, et qui de l'autre corrompent et infectent l'eau des puits voisins , auxquels ils communiquent.

Diverses coutumes ont cherché h prévenir les inconvéniens de ce pernicieux voisinage, en prescrivant im intervalle entre le puisard et l'héritage voisin.

Celle de Paris , art. 217, prescrit une distance de six pieds en tous sens.

Reims exige dix pieds , etc. etc.

Le forfe réfère , sur ce point, aux usages et réglemens locaux. (Art. 674. )

Mais, quel que soit cet intervalle ^ il ne dispense pas le propriétaire du puisard de prendre toutes les autres précautions convenables pour prévenir les mauvais effets du puisard , sans se tenir sliictement à l'observation de la distance déterminée; il vaut mieux poser en principe que le puisard doit être établi à telle et si longue distance, qu'il soit hors d'état de nuire , soit par son odeur, soit par l'infiltration de ses eaux. ('<'est par

le résultat du puisard , plutôt que par sa situation , qu'il faut statuer sur la réclamation des voisins.

Il n'est pas permis à un propriétaire de convertir en puisard son puits qui ne serait pas éloigné de l'héritage voisin h. la distance requise par la coutume du pays pour l'établissement d'un puisard.

Ln puits ne doit être employé qu'à tirer de l'eau , sans qu'on puisse y laisser couler l'eau des combles et des cours; encore moins les eaux de cuisines. Si les circonstances exigent cette destination , il faut prendre les précautions convenables pour qu'il n'en résulte aucun inconvénient.

Un puisard peut être creusé jusqu'à Veau vive, pourvu qu'il n'y ait pas de communication à craindre avec les puits voisins.

S'il est prouvé que les eaux d'un puisard incommodent l'héritage voisin, soit par leur odeur infecte, soit en gâtant les puits et en dégradant les murs , le propriétaire du puisard est tenu de faire faire tous les travaux convenables pour arrêter cet inconvénient, au moyen de massifs de maçonnerie , corrois de terre glaise , et autres procédés semblables; et si ces efforts n'ont pas de succès , il faut changer le puisard de place , le reculer, ou même^ en cas de besoin, le supprimer toutà-fait.

La vuidange des puisards communs est soumise aux mêmes règles que celle des fosses d'aisances. (Voyez le § Fuidange et Lois des bâtimens. )

§ CCXXV. Puits. — Pi its communs.

Les puits sont des excavations pratiquées en terre , jusqu'à la profond<Hir de l'eau.

Dcsçodrts assure que l'entroprcneur qui fait un puits,

4oo trait/c

doit y fournir au moins deux pieds d'eau , dans les plus basses eaux.

Mais il est contredit par Goupil, qui n'admet pas cette obligation de la part de l'entrepreneur.

« Il n'y a point , dit-il j, de règlement là-dessus qui soit autorisé, et un entrepreneur ne peut être tenu de donner au moins deux pierls d'eau à un puits dans les plus l)asses eaux, à moins qu'il ne s'y fût engagé par son marché; quelque sécheresse qu'il vînt à arriver ^ on n'est jamais certain de la profondeur des plus basses eaux. En 17^4- et 1755 les eaux ont été plus basses qu'on ne les avait jamais vues; il a fallu renfoncer presque tous les />fuf« de Paris ; il n'est pas possible (|u'un entrepreneur puisse prévoir ces aridités : on ne peut répondre de ce qui dépend de l'inconstance des saisons. Lorsqu'on fait un puits , on examine en quel état sont les eaux; si elles sont hautes, l'on enfonce le plus que l'on peut, ce qui quelquefois est très-difficile, surtout à Paris, où les éboulis des terres ou sables ^ quelque précaution que l'on prenne , exposent presque toujours les édifices voisins; si elles sont basses, il suffit de donnera ces puits trois pieds de profondeur d'eau. Lorsqu'un entrepreneur s'est ainsi comporté , il ne peut être tenu du manquement d'eau. "

La construction d'un pulls est d'obligation dans les villes , à moins qu'il n'y ait impossibilité absolue par la situation locale. ( Onioiinances de police des 2 1 jui7i 1720 et "îo janvier 1727.)

L'utilité des pulls , et leur usage habituel , ont donné lieu h des réglemens qui ont deux objets; l'un de veiller à la conservation et h la salubrité des eaux; l'autre, de maintenir la concorde entre voisins.

La salubrité des eaux d\iïi puits ne peut manquer

d'être altérée par la proximité d'une fosse d'aisance , et par rinfillration des matières^ qui eu est une suite nécessaire.

Pour prévenir cet inconvéuienl-là , presque toutes les coutumes déterminent un intervalle plus ou moins considérable entre le /)««75 et la fosse, et celte diversité de distance procède de la différence du sol.

La coutume de Paris , article 191 , exige entre l'un et l'autre une maçonnerie de quatre pieds d'épaisseur.

Etampes , Dourdan, M ont fort. Mantes, Cambrai, Reims, prescrivent dix pieds de distance avec un contre-mur de chaux et de sable, aussi proiond que les fondemens du puits et de la fosse.

Laon recule les latrines à dix-sept pieds du puits voisin, avec contre-mur de grosse muraille d'un pied d'épaisseur.

Montargis n'exige qu'un pied et demi.

Tournaj, trois, etc.

Le Code se réfère aux usages et ré gieniens locaux , pour prévenir tout rapprochement qui pourrait nuire au voisin. (Art. 674)-

A l'égard des altercations qui s'élèvent entre voisins, au sujet de la construction ou de l'usage des puits, voici quelle est la jurisprudence actuelle :

Quoiqu'il soit libre à tout propriétaire de disposer de son sol, ainsi qu'il le juge à propos, néanmoins il peut, renoncer au droit de creuser un puits pour ne pas tarir la source qui alimente le puits de son voisin (1).

Mais cet engagement n'est valable que dans les campagnes, et cesse d'être licite dans les villes où la cons-

(1) Si qtiis hoc cessent , ne liceal sibi acfiiam quœrere , ea cexsio valet.

Iruclion des puits est une obligation imposée à chaque propriétaire de maisons.

Tout propriétaire qui fait creuser un puits, peut l'établir h un pied de l'héritage voisin; mais s'il établit ce puits auprès d'un mur mitoyen , derrière lecjuel est un autre puits, il ne peut l'établir qu'à une certaine distance,, avec la précaution d'un contre-mur.

Dans le fonds des puits, les eaux lavent les murs et m dégradent les joints. Les contre-murs conservent la fondation du mur mitoyen , en s'opposant à la pénétration de l'eau; et au-dessus de l'eau, ces conlre-murs défendent cette même fondation du mur mitoyen, contre le lavage continuel de l'eau qui tombe des seaux lorsque l'on tire de l'eau des puits.

Cette distance varie encore suivant les diverses coutumes , et en raison de la nature du sol.

La coutume de Paris la fixe à trois pieds, au moins, avec un mur de la même épaisseur entre deux.

Celui qui fait un puits , peut le creuser aussi profond qu'il juge h propos, sans que les voisi?is ayent droit de l'empêcher, même quand cet enfoncement ferait tarir le puits. Car les propriétaires voisins ne sont pas assujettis à garder le niveau dans le creusement de leur puits.

Si par l'enfoncement da puits , il arrive quelque fracture au bâtiment du voisin , ou qu'il en résulte quelque autre espèce de dommage , il est à la charge de celui qui fait faire le puits, sauf le recours de celui-ci contre l'entrepreneur , s'il était prouvé que le dommage provînt de sa faute.

Lorsqu'un puits est commun entre deux propriétaires , ils sont tenus l'un et l'autre de l'enrrrtien et des réparations du puits , à irais communs , et l'un des^

UV VOISINAGE. 4^'^

deux peut conlraindre l'autre 5 la contribulion , aux termes de l'art. 3o3 de la coutume de Paris , qui fait en cela le droit commun.

Cette disposition a été reproduite dans le Codk implicitement.

« La réparation , la reconstruction d'un mur mitoyen '< sont à la charge de tous ceux qui y ont droit, et pro- « portionnellement au droit de chacun. » ( Art. 655. )

Celui qui veut se libérer du coût des réparations et d'entretien du puits commun , est admis à faire l'abandon de son droit de mitoyenneté, comme il se pratique en fait de mur mitoyen. ( Voyez Abandon de initojenneté , Mur de clôture. )

Mais par cette abdication, il n'abandonne que ce qui est au-dessous de son sol , et il a droit de faire supprimer la portion de la inargi'Ue(\u\ avance sur son fonds , sauf au voisin à user de la partie qui reste ouverte de son côté.

Ce qui ne doit cependant s'entendre que du cas où la margelle serait divisée entre les deux parties par deux poulies.

Mais si la Tnargelle est restée indivise , avec une seule et même poulie servant aux deux propriétaires , le voisin qui abandonne sa mitoyenneté, ne peut rien chanji;er à la margelle du puits ^ ni à la hauteur nécessaire audessous de la margelle , pour attacher^la poulie et favoriser le puisage ; seulement , il aura le droit de faire murer de son côté la margelle du puits, pour se clore.

§ CGXXVI. Qualité.

Ce n'est p^s assez , pour exiger une servitude .surl'héritage voisin , que celui-ci soit assujetti à cette servitude , il faut encore que le propriétaire qui en provo-

que l'exéciilion, ait (jualité sufTisante, sans quoi il est non-recevable à exciper du droit à\intrui.

Ce défaut de (jualité est développé d'une manière fort claire, dans le § 7 de la loi 4> ff- !'!>• 8, tit. 5. (Tirée des ouvrages àWlpicn.)

Competit auteni descr- hc propriétaire d\\nhêi-

vitutc actio, domino ;edi- timent grevé de servitude, ficii neganti servltutem vi- est autorisé à intenter l'accino deberc , ciijus œdcs tion en complainte contre 71071 711 totwn liberœ sintj, le voisin qui le trouble scd et cum quo a^itur dans l'exercice de sa proservitutem non debcnt. priété, sans avoir lui-même Verbi gratiâ : aucun droit à Tobservatiou

de la servitude. Exemple :

j'ai une maison voisine de

Habeoœdcsquibm sunt celle de Séjan et de Seinvicinae Sejanac Sempro- pronius. Je suis grevé cn-

nianœ.

Sempronianis scrvitulein debco.

Advcrsiis doniintun, Sejanarum volo experlri altiits me tollere , prohibentem : in rein actione , cxpcriar.

vers la maison de Sempronias , de la prohibition d'exhausser; ayant néanmoins élevé ma maison au préjudice de cet empêchement , je suis troublé dans mon opération par Séjan , mon autre voisin , à qui ma maison ne doit aucune servitude : en pareil cas , j'ai droit de former action contre lui , comme étant âans qualité pour s'oppo- Liceteniniserviant cèdes ser à mon entreprise ; car inecc et , tamen , cum quo s'il est vrai que ma maison as^itur, non serviunt. soit grevée de la servitude

BV VOISINAGE. A'><J

Uoc iiîitar intendo ha- non altiiis toUcndl , il est

bere me jus altiùs tollendi, également vrai que ce n est

invito co cum quo ago. pas envers lui que celle

Quantum enim ad eum condition a été consentie.

periinet, libéras œdes ha- Je suis donc en droit de

fjQQ^ soutenir ma maison libre à

son égard.

Les voisins ont qualité suilisaiite pour réclamer contre les contraventions ou délits de police qui seraient commis par l'un d'eux , et qui compromettraient l'ordre public auquel tout le voisinage est intéressé ; tels que l'encombrement du chemin, le défaut d' éclairage , etc.

Cette qualité est consacrée par l'arl. i du titre 1 1 du décret du 24 août 1790.

« Chacun a le droit d'intenter en son nom personnel, une action contre les contrevenans en matière de police, lorsqu'il eu résultera quelque tort ou un danger personnel. »

Cette dernière condition se rencontre surtout dans les voisins.

§ CCXXVII. Querelles de voisins. ( Voyez Bail , tome I".

Les femmes ont de tout temps joué un grand rôle dans les querelles de voisinage , et il faut que cette habitude date de loin , puisqu'on en trouve des traces dans les lois anglo-normandes du XIP siècle. Une de ces lois nous fournit un exemple assez bizarre de la police usitée en pareil cas, et de l'autorité donnée aux maris sur leurs femmes querelleuses.

« Dans le cas , dit le chapitre i5i, où une femme mariée aura cherché querelle à un voisin, et aura Oll

456 TRAITK

traduile en justice pour ce cas, le mari ne pourra pas être obligé de payer plus de quatre deniers d'amende pour le lait de sa femme ; mais il lui est enjoint de la châtier à la manière des enfans qui n'ont pas encore l'âge de raison » (i).

Cette police correctionneUc d'un mari sur sa femme , fut une pratique assez conmiune jusqu'au XYI^ siècle.

Elle était en pleine vigueur sous saint Louis et consacrée par la loi , les 7'églcmens et la jurisprudence.

On ne connaissait pas au barreau de demande en séparation de corps , pour cause de sévices , mauvais traitemens de la part du mari , qui n'avait fait qu'user du pouvoir discrétionnaire accordé par la loi.

C'est ce qui est attesté par Beaunianoir , dans ses coutumes de Beauvoisis.

c En plusieurs cas , dit-il , les hommes peuvent être excusés de mauvais traitemens envers leurs femmes , sans que la justice ait le droit de s'en mêler. Car il est bien permis à l'homme de battre sa femme , pourvu que la chose n'aille pas jusqu'à La tuer ou même l'estropier (2) , surtout si la feu. me s'est attiré ce mauvais

(1) Uxor Biirgenslx xi dcUquerii vici^o suo....

Vir situs non tenetur respondcre utloUts quam ad valorem quatuor dcnarioruni....

Sed tenetur , cam.... castigare quasi pucrum infrà œlatcm , exlslcnicm , chm non .slt suijuris. Lois Jngl. Norm. , tome 11 , page 45 1.

(9) En pliiriex (plusieurs) cas, pueent li oùmes Ctre ascusés des griés (giiels) que ils font à leur fàme ; ni ne s'en doist la justiche entrenielre ; car il loist bien à l'oume à battue sa fàme sans mort et sans méhaing ( mutilation démembres ) quand de le mestet. — Si comme quand de ne vient obéira ses renables quomandeuiens.

» En tous ciefs cas et en semblables, il est bien mestiers (ilfaut bien) que li mari soit chaslieres (cbâtienr) de sa fàme runablement ( laisonablenienl) , ne pourquant selon le i-ice ; li maris la doist chaslier selon toute la manière que il verra que bon sera , excepté mort mi mchaing. » Beaumanoir . spï.

DU VOISINAGK. 'iO'J

traitement par quelques fautes graves, comme le relus d'oLéir à ses commandemens ; en ces cas , et autres sembLabUs (parmi lesquels il faut rang;cr l'humeur querelleuse avec les voishies) , il est convenable que le mari use des corrections corporelles , en raison du vice dont il veut la corriger, en la châtiant de la manière qu'il lui paraîtra convenable, à l'exception de la mort et de la inutilation des membres.

Cette brutale jurisprudence se maintint jusqu'au règne de François I".

A celte époque , le droit de correction des maris sur leurs femmes tomba en discrédit , et , parla plus bizarre révolution , il changea de mains , et l'on vit des femmes l'usurper contre leurs maris, surtout lorsque une union mal assortie mettait un mari faible et chétifàux prises avec une femme puissante et robuste.

Ijne interversion aussi scandaleuse de l'autorité maritale fut promptement réprimée par des peines rigoureuses contre les maris assez lâches pour laisser ainsi flétrir l'honneur de leur sexe.

La justice populaire venant s'associer aux lois , l'usage s'introduisit dans plusieurs provinces de la France, de promener , affourché sur un àne , la tête tournée vers la queue, tout mari qui aurait été convaincu de s'être laissé battre par sa femme.

Cette cérémonie (qu'on appelait chevauchée) se pratiquait avec ie plus grand éclat, sous les yeux et avec la permission des magistrats municipaux (i).

(i; Le mrine usage se pratiquait en Italie, au témois^nage de Mura ton'.

Jn asellà retrorsiim xedens et caitdam !n manu teneiis.

Un petit livre , imprimé à Lyon en 1.S66, intitulé : Recueit fait au vrai (le la chevauchée de l'ane commencée I» premier jour de septembre

Ce qu'il y avait de plus étrange , (et ceci se rattache à mou ouvrage ) c'est de voir les voisins du mari battu exposes à la même ignominie , par le seul fait du voisinage. Car quand le mari s'était évadé, c'était son plus proche voisin qui représentait à sa place dans la citevaucliéc. ("Voy. lom. i.'''', le § Ane.) --

Quel pouvait être le motif d'une pratique aussi originale? C'était j sans doute, pour punir l'insouciance du voisin h. porter du secours au mari , ou bien , peutêtre encore , pour intéresser les voisins , par leur danger personnel, à sauver un affront à l'autorité maritale.

§ CGXXVIII. Relais des fleuves et de la mer.

On appelle lais et relais les portions riveraines de la mer et des fleuves qui sont abandonnées des eaux , et forment un terrain sec et solide.

Les lais et relais de la mer sont une dépendance du domaine public , aux termes de l'arlicle 558 du Code, et les propriétaires riverains n'ont rien h y prétendre h

i566 , avec tout l'ordre contenu en icclle , contient la relation d'une pareille céréuionie subie parquatrc uiaii.s de la ville de Lyon.

On y voit que la cérémonie avait été reculée de quelques jours , à cause du mauvais étal des pauvres martyrs qui avaient clé de celle force battus et mutités par leurs femmes.

L'auteur de l'ouvrage , après avoir détaillé avec complaisance l'ordre et la marche delà céré'nonie, se livre à une sainte indignation envers les lâches »>aiis a qui , contre l'ordre de Dieu et devoir de nao ture, se laissent, ainsi, battre , mutiler et sulijuguer par leurs femmes ; et car , dit-il , il n'est chose plus monstrueuse , ni plus grande drôlerie , » que de voir l'homme ainsi abaissé , et être sous ta main et obéissance Cl de sa femme ; il n'est possible de voir drôles ni autres animaux plus « monstiueux que les hommes endurants tels hauts faits, indignes de " porter le nom d'homme. »

DU VOISIiNAGE. 4^9

l'ilre d'ail iivi 071 ou d'attcn'ssement. ( Code civil, article 557.)

A la différence des lais et relais des fleuves et rivières, sur lesquels le droit d'alluvion et d\ittérisscnient appartient aux propriélaires riverains. (Art. 556 et 557.)

§ CCXXIX.. RiPARAïIONS.

Les propriétaires voisins qui jouissent en commun d'un mur., d'un fossé, d'une fosse d'aisance , d'un puits, etc. etc. , doivent en faire la reconstruction ou les réparations en commun.

Telle était l'ancienne jurisprudence que le Code a cousacrée par l'article 665, en ces termes :

« Chacun peut contraindre son voisin, dans les villes et fiuibouï'gs j à contribuer aux constructions et réparations de la clôture faisant séparation de leurs maisons 3 cours ei jardins assis ésdilcs villes et faubourgs; la hauteur de la clôture sera fixée suivant les réglemens parti' culiers ou les usages constans et reconnus ; et h défaut d'usages et de réglemens , tout mur de séparation entre voisins qui sera construit ou rétabli à l'avenir , doit avoir au moins trentcrdeux décimètres (dix pieds) de hauteur, compris le chaperon, dans les villes de cinquante mille âmes et au-dessus , et vingt-six décimètres (huit pieds) dans les autres » .

Cette disposition du Code est incomplète sur deux points ;

1.° En ce que fixant la hauteur, elle ne dit rien de V épaisseur , qui est néanmoins un objet digne d'attention ',