XXX DISCOURS

savoir à quelle disiance commence et finit ce voisinage pwJiibé.

Quelques auteurs ont pensé que le voisinage s'entendait de Xhahitation dans la même rue.

Mais cette opinion est fautive, en ce qu'il est possible que deux marchands, quoique demeurant dans la même rue ^ soient néanmoins fort éloignés l'uu do l'autre;, c'est ce qui arrive lorsque chacun d'eux est établi à l'extrémité d'une longue rue; l'intervalle qui les sépare ne permet pas de leur appliquer la qualité de voisin.

Et, vice versa , il est possible qu'étant établis chacun dans une rue différente, ils soient cependant voisins, par le rapprochement des deux rues.

Dans un cas si peu susceptible d'une indication uniforme , il faut remonter au motif de la loi prohibitive.

L'intention de cette loi a été d'empêcher l'abus qu'un ancien commis pouvait faire du voisinage des deux boutiques pour attirer à soi des pratiques de son ancien maître.

Et à l'égard de la prohibition relative aux ensei' gnes^ le motif de la loi est de prévenir la méprise des acheteurs , qui entreraient chez l'un en croyant entrer chez l'autre.

C'est donc aux juges à vérifier si la situation respective des deux habitations laisse craindre quelqu'un de ces inconvéniens, et c'est le résultat de cet examen qui déterminera s'il y a voisinage ou non.

En pareille matière, le voisinage s'opère moins par l'espace du terrain, que par la nature de l'accès et des

PllÉLIMlNAIRE. XXXJ

passages, d'où Ton peut tirer cette deuxième règle :

ce En fait de boutiques et magasins, le voisinage « se calcule non seulement sur la distance des lieux, ce mais encore sur les moyens et les facilités de nuire ce au débit d'autrui. »

Mais il faut cliercber une autre règle pour déterminer le voisinage des habitations rurales, quand il s'agit de les appeler à la participation d'une charge ou d'un bénéfice commun.

La manière la plus simple serait de regarder comme voisines toutes les habitations qui sont soumises à la même jurisdiction. Mais on aperçoit l'insuffisance de cette mesure, quand on vient à considérer que les mêmes habitations sont assujetties à plusieurs jurisdictions différentes, qui finissent par composer un rayon trop étendu pour y concentrer toutes les habitations justiciables, sous le titre de voisinage.

Et si l'on cherchait à réduire ce cercle en adoptant une circonscription par préférence à une autre, on risquerait de tomber dans un arbitraire dénué de base et de guide.

L'opinion assez générale sur ce point , est de placer dans le cercle du voisinage toutes les habitations qui peuvent être frappées du son de la même cloche. Ainsi donc , dans cette manière de calculer les distances , ce n'est pas le terrain qui est soumis à la mesure , c'est le son qui fait l'office d'indicateur (i).

En adoptant cette voie, nous obtiendrons cette regle-ci :

(i) Et cùm ratio sit ^ ob exaudilionem , distantla alque vicijnitas <:onsid&rantur , non ratione itinehis , sed in aère. Alexaad. Consil. 22.