XXXIJ DISCOURS

« Les habitations rurales qui peu\^ent entendre te « son d'une même cloche sont réputées en état de « voisinage (i).

Voisinage des villes. Il y a une grande discordance entre les docteurs, pour déterminer ce qui constitue le voisinage d'une ville à l'autre, et cette question est souvent du ressort de la jurisprudence.

En voici quelques exemples :

. Un testateur a légué 1 0,000 francs aux pauvres aveugles d'une ville ; à l'ouverture de la succession il ne se trouve dans la ville indiquée aucun pauvre aveugle ; que deviendra le legs ? .

La loi veut qu'il soit transféré aux pauvres aveugles de la ville voisine; mais si la ville la plus prochaine est éloignée de vingt lieues, faudra-t-il malgré cette distance , lui conserver le titre de voisine ?

Autre exemple: La loi divus jdugustus (ff. de l'ut, et curât, dat.) porte : « S'il ne se trouve personne « dans la ville natale d'un mineur capable de prendre « sa tutelle, on lui choisira un tuteur dans la ville « voisine, »

Sans entrer dans le détail des diverses opinions qui ont été hasardées à ce sujet , aucune ne me paraît satisfaisante, parce que les auteurs ont sans cesse raisonné d'après les localités et les mesures itinéraires de leur pays, lorsqu'au contraire mon objet est d'indiquer une règle générale qui soit commune à tous les lieux. Or , cette règle universelle , je l'établis ainsi :

(1) Du temps de Cicéron , c'était le son de la trompette militaire qui servait d'indication. Slgnutn vicinitaiis buccinia erat. ( Orat. itt Verrem ,6).

PRÉLIMINAIRE. XXxiij

» Il y a voisinage entre deux villes, quand un « homme peut aller et revenir à pied de l'une à « l'autre ville le même jour , et entre les deux soleils. »

A mon avis, la condition indispensable pour caractériser le voisinage d'une ville à l'autre, c'est la facilite à faire de pied le voyage sans découcher ; calcul d'autant plus avantageux , qu'il peut s'employer dans tous les climats , et s'adapter à toutes les nations.

Cette règle n'est pas d'invention moderne , puisque je la retrouve dans l'ancienne pratique judiciaire yà?iglo-normande du X^ siècle.

Il est question de savoir à quelle distance il y a voisinage entre deux marchés.

Et undè imprimis videndum est quale mercatum dici deheat vicinum et quale non vicinum sii^e remotum.

La réponse est : qu'il y a voisinage quand un homme de pied peut employer un tiers du jour à aller, un tiers du jour à revenir, l'autre tiers réservé pour son séjour.

c( Dividatur ergo diœta in très partes. Prima aua tem matutina detur euntihus versus mercatum ; ce SECUNDA detur ad emendum et vendenduni ; et a T^ViTi^ pars relinquatur redeuntihus demercato ad « propria, (Lois Anglo-normandes^ tom. 3, p. 585).»

Il existe aussi sur les ean^ une espèce de voisinage qui a ses règles et ses principes particuliers.

Ce voisinage est de deux espèces; le voisinage politique et le voisinage cii^il.

J'applique la dénomination de voisinage politique, en mer y à Tétendue d'eaux que quelques nations con- I. c

XXxiv DISCOURS

fondent avec leur domaine continental y comme en étant raccessoire, à raison du voisinage et de la proximité des cotes.

Mais jusqu'à quelle distance en merle domame national étend-il son effet? C'est ce qui n'est pas encore bien déterminé par les publicistes.

Les uns fixent cette étendue à toute la distance que peut parcourir un boulet de canon tiré du rivage ; d'autres lui assignent tout l'espace qui peut être atteint par la sonde; quelques uns se règlent par la circonscription de \ horizon, et placent dans le domaine national tout ce que l'œil peut embrasser; mais l'usage le plus commun est de réduire cette distance a deux lieues en pleine mer.

Sous le nom de voisinage cii^il, en mer, je comprends les rapprochemens de vaisseau à vaisseau, leur abordage dans les ports, rades et quais, leur distance respective et celle qu'ils doivent garder a l égard des bouchots, écluses, madragues, etc., etc., etc.^ On pourrait classer le voisinage en trois espèces r Le voisinage personnel, Le voisinage réel.

Et le voisinage mixte. , , s

Le voisinage /?moAi/ze/ comprend tous les intérêts qui naissent du voisinage àes personnes, sans intervention de propriété foncière. ^

Tel est, par exemple, le droit d'empêcher quelqu'un d'infecter le voisinage par de mauvaises odeurs, ou de le troubler par des bruits nocturnes.

Il en est de même du droit Reprise d'eau, de puisage, etc.