L. 2 , C4od. tit. sont restituables

DU .VOISINAGE. I i $

. Oiv, il y à'caràclèrb à^ mauvaise foi quand il existai^ èjit^fe les deux héritages des 6 or w,<5& indicatives des liïXjifjBS : de iChacun d'eux. ^

En ce cas, il n'y a pas d'accès à la j)r e script ion ^ parce que les bornes font un titre commun aux parties , et.q.UAUGÛne d'elles ne peut prescrire contre son propre

On trouve dans quelques coutumes des dispositions particulières pour prévenir les anticipations, à l'époque des; récoltes. ^

^'i îTe^ile iest , entre autres , ila boutume de Montdidier , dont l'art. i3 est ainsi conçu :

« lyaboureurs ayant champ et pièces de terre conti^ M ^u^S l'une à /'«wi/*^ ^ chargées de blés ou autres « gràtfts, sont tenus en la moisson de les déranger et « igép'aJ^pr d'avec leurs voisins , et avant la dépouille , jKu|i>Pur .éviter entreprinse et querelle, à peine dé «I Wamende Contre . les çpfitrevenans , refusais ou âé^ <k' iaya^nts , ayant été interpellés de ce faire*!»

Il arrive souvent que le propriétaire sur iequél le voisin a anticipé cherche à reprendre ce qui lûî appartient, en faisant repasser sa cha-rrue : c'est ce qui ««apipelle ?*eî:it;6r56r /» terj^e^ retourner /« tiaye^ùiireppisé dç terrain*. . . .. • - .':;'^ -'.^. m ■-■.,■:■.'■. > -.

Cette manière de se faire justice à soi-même (qui est d'tjspge dans beaucoup >de pays ) , est oontpair© au bien de l'agriculture et à la paiK des campagnes j^ en ce <ju'eli<à est Je, gçr me d'une fbulé de rixes et de procès.- VïUvr, » .,, Di^ns le recueil xdes Lettres et Instructions ptibh*ées par l'ex-ministre jFra/if oî5 c/e Neufckûteau, on trouve uq#i*A^<?u/<ïtV^qpii«ïst relative. à cet abus; elle fut adressée par lui durant le cours de son minim^t^h^^^ ^imalrë ^ri.yn), aiùc )çmri>inlssaires du Birecitùire exécutif

Il6 TRAITÉ

près les administrations centrales de département.

Le ministre s'élève contre l'inconvénient attaché à ces reprises de terrain qui se renouvellent à chaque printemps et à chaque automne. •

Il y est dit :

« Que sous l'/incien régime quelques centimètres de « terre disputés dans les tribunaux faisaient manger « plusieurs hectares.

« Mais que sous le régime actuel et depuis l'établis- « sèment des juges de paix, il est si simple et si facile « d'arrêter à l'instant toutes les entreprises des hommes « de mauvaise foi , sur la propriété d'autriii , qu'on est inex- « cusable de recourir à \aforceei aux voies de fait , pour « arracher dans V ombre ce que l'on peut obtenir légale- « ment et au grand jour : que les limites des héritages « sont sous la sainte institution des justices de paix. »

Le ministre^arle avec éloge des corps de fermées réunies en « grandes pièces contiguës , et closes pour la « plupart de fossés ou de haies s qui ne laissent pas de « prise aux usurpations et aux anticipations. »

Il s'élève contre l'extrême morcellement (f des terres « et des champs, ouverts de tous cotés, et parmi les- « quels on voit un demi-hectare exploité souvent par « cinq ou six cultivateurs , qui cherchent à l'envi à se « dérober un sillon» »

,;sll assure que ces morcellemens et subdivisions à l'infini des terres , sont un reste de barbarie , et une me- « </«t7/e subsistante de nos vieilles lois féodales, et une (( triste preuve du très-mauvais gouvernement qui a fL opprimé nos ancêtres, y>

Le m^inistre^ venant ensuite aux moyens de réprimer ces abus, indique celui-ci : '"b iiiî -.(.^

• Vous pouvez requérir, en vertu de Tarticle 29 dis

DV TOISINAGE. 1 I7

« Code des délits et des peines , du'h brumaire an IV, « les officiers de police judiciaire, de dresser un pro- « cès-verbal de ces nombreux délits dans chaque tcrri- « toire. »

« Le commissaire du directoire exécutif, près Tadmi- « nistration municipale du canton , préviendrait sur le « champ le commissaire de police ou l'agent municipal « de chaque commune; au jour qu'il prendrait, et qui « devrait être annoncé , l'officier de police , ou l'agent « municipal , assisté des gardes champêtres pour lui ^ servir d'indicateurs , et de deux experts choisis dans « chaque lieu , parmi les anciens laboureurs non sus- « pects d'être eux-mêmes coupables du délit , et qui « auraient prêté serment devant le juge de paix , ou de « l'un des assesseurs ; l'officier de police procéderait « publiquement à la visite générale des ^champs ense- « mencés , afin de reconnaître, i" combien il y a de « sillons renversés, ou (comme on dit plus communé- « ment) combien de rayons retournés; 2** la quantité « de grains à laquelle la perte de ces renversemens sera « évaluée par des cultivateurs experts; S.** tous les ren- « seignemens qu'on pourra recueillir sur cette espèce « de délit, les dires mêmes des parties, si elles compa- « raissent , comme elles en ont le droit , à cette opéra- « tion; on dresserait du tout un état détaillé»

« En attendant une loi générale , et justement sévère, n qui garantisse la propriété et V agriculture de ces at- « teintes partielles , il est de votre devoir de faire du « moins exécuter les lois actuelles qui peuvent être re- « latives à cette matière.

« Or les reprises du terrain , par cela seul qu'elles « sont des voies de fait, sont soumises à la disposition •tf du n° del'article 6o5 du Gode des délits et des peines ,

tïB . TRAITÉ

jc'lél doivent être, par conséquent , punies conformëmènt u à c«t article, indépendamment des dommages et inlé*»- «■ rets que les tribunaux de police sont autorisés par « l'article 1 54 à adjuger aux parties lésées. >

« Mais si , par ces reprises de terrain, celui qui se les « permet détruit du blé en vert ou d'autres productions « de la terre , il doit être puni conformément à l'article M;*s8dt,i titre 2 de la lot dii 28 septembre 1791 , ainsi |fc conçu : . '

^. « Si quelqu'un , avant leur maturité, coupe ou détruit 0 de petites parties de blé en vert ou d'autres produc- « lions de la terre , sans intention manifeste de les vo- « 1er, il payera en dédommagement au propriétaire une « somme égale h la valeur que l'objet aurait eue dans sa « maturité; il sera condamné k une amende égale à la « somme du dédommagement, et il pourra l'être à la « détention dé poUâe municipale.

« Il est important que vous fassiez parvenir j avec vos « observations , l'analyse des procèis-verbaux qui seront « rédigés dans ces circonstances : c'est de la réunion de « ces différens renseignemens que le gouvernement « pourra tirer des résultats propres à éclairer le corps « législatif sur cette espèce de délit, et à provoquer « une loi générale pour le faire cesser, et le punir parce tout où il pourrait se reproduire.

« Je connais trop l'esprit des citoyens Juges de paix <c dans leurs sublimes fonctions , pour douter de l'em- « pressement et du concert avec lequel ils vont vous se- « conder.

« Plusieurs ne dédaigneront pas de se mettre à la tête a do l'opération dans le lieu de leur résidence , par eux <L et parleurs assesseurs ; ils doivent recevoir le sernwiu * àts experts y suivant l'article 7 du titre 2 de la loi du

« 2 8 septembre 1791 ( v. st.) Leur zèle, leurs lumière» « doivent animer et guider les autres officiers de police <( judiciaire,

■ « Vous ferez remettre aussi le procès- verbal négatif « que Ton devra adresser dans les communes agricoles « où cet abus n'aurait pas lieu; et dans les Bans ou « territoires qui , par leur genre de culture ou la nature <i de leur sol, ne sont pas exposés aux délits de ce « genre.

« Hâlez-vt)us , citoyens , de rendre à la patrie un « service aussi important ; profitez de la saison , s'il en « est temps encore, dans la localité que vous habitez, « pour commencer cette opération; préparez -la du « moins, et assurez-en le succès pour les semailles du « printemps. Consacrez-en l'usage, attachez-en le sou.- « venir à cette haine des abus, à cet amour du bien (( public , qui caractérisent tout bon citoyen , mais qui a doivent principalement se faire remarquer dans l'exer- « cice de vos fonctions. »

Les revendications du terrain pour cause d^antici'pation sont de la compétence du juge de paix de la situation de l'objet litigieux , quand elles se réduisent au possessoire , et qu'elles ont été formées dans l'année du trouble, ( Art. 5 du Code de procédure civile, )

Mais quand elles s'engagent aupétitoire, elles rentrent dans la juridiction du tribunal civil de première instance. (Art. 26.)

Néanmoins il n'est pas nécessaire que le réclamant passe par la voie du possessoire ^ même dans le cours de Vannée de l'anticipation; au lieu du possessoire , \\ lui est permis d'engager de piano le pétitoire au tribunal civil; et quand même la demande serait formée contre un fermier qui serait désavoué par le propriétaire , la

contestation n'en conserverait pas moins le caractère de pétitoire^ et continuera de rester sous la compétence du tribunal civil.

On trouve dans le journal de la cour de cassation , an 1810, 11" cahier , un exemple qui assure cette doctrine.

Jean Besse ^ fermier, en cultivant ses terres, avait anticipé sur celles de Pierre Moral ;

Moral forme sa demande en désislemenl devant le tribunal de première instance d'Issoudun , et accompagne ses conclusions de tout ce qui constituait le péil-^ toire.

Besse comparaît sur l'assignation , et déclare que , s'agissant d'une action réelle , il était , comme fermier, sans qualité pour défendre à cette action , et requiert la mise en cause de son propriétaire.

Cette mise en cause est ordonnée par jugement du 28 décembre 1807, sur le motif que la demande de Moral engageant une question de propriété sur le terrain anticipé, le fermier manquait de qualité pour y défendre.

Le propriétaire est donc mis en cause;

Mais il ne comparaît que pour demander son renvoi, déclarant ne pas vouloir prendre le fait et cause de son fermier pour une anticipation qu'il n'avait ni commandée ni autorisée.

Sur cette déclaration , Besse demande le renvoi de l'affaire devant le juge de paix, attendu, disait-il, que la question se trouvait réduite au possessoire , par la défection du propriétaire.

Mais Moral se refusait à ce renvoi et au caractère de possessoire que l'on voulait donner à sa demande; il prétendait qu'ayant jugé à propos d'introduire l'action au pétitoire , la défection du propriétaire n'avait pas

refFet de la dénaturer, et il persistait à rester au tribunal civrl.

Mais par jugement du tribunal d'Issoudun du i." février 1808 , Morat est renvoyé devant le juge de paix, sur le motif qu'au moyen de la retraite du propriétaire la cause ne présentait plus qu'un possessolre , qui est exclusivement du ressort de la justice de paix.

Appel de Morat à la cour d'appel de Bourges , où il intervient, le 6 décembre 1808 , arrêt confirmatif, motivé sur ce que , s'agissant d'une usurpation de terrain commise dans l' année , la loi en attribuait la connaissance au juge de paix.

Ainsi , voilà la cour de Bourges qui établit en principe que , durant L'année du trouble , une demande formée contre le fermier en revendication d'un terrain anticipé , emporte nécessairement le caractère de pos- $essoirej, quand le propriétaire ne prend pas le fait et cause du fermier.

Morat se pourvoit en cassation pour excès de pouvoir.

Il propose pour moyens , que la cour d'appel de Bourges et le tribunal d'Issoudun ont interverti l'ordre des juridictions, et attribué aux justices de paix une compétence qui leur est refusée par la loi , en supposant qu'une demande formée au pétltolre, dans un tribunal civil de première instance , pouvait se convertir au possessoire ^ malgré le demandeur : « J'étais libre , « disait-il , de choisir entre le possessoire et le pétitoire, <i aux termes des art. 25 et 2 6 du Gode de procédure; j'ai « préféré la voie du pétitoire^ et , par conséquent , j'ai « dû saisir le tribunal de première instance; il importe « peu que le propriétaire n'ait pas voulu prendre le fait « et cause de son fermier, c'est une affaire à discuter

«!«nlre eux, mafs qui ne peut rien changer au carac^ « tère de ma demande , laquelle est restée au pétitoire, « et n'a pas pu , sous ce rapport , devenir de la compé- « tence du juge de paix, etc. »

Ces moyens ont été accueillis à la cour de cassation par son arrêt du 3 octobre 1810 , au rapport de M. Batille , rapporteur.

Les motifs de cet arrêt sont :

i.° Qu'une demande en revendication d'une portion de terrain usurpée peut être l'objet d'une demande au pétitoire, même pendant l'année du trouble;

a." Que l'une ou l'autre action est au choix du demandeur;

3.° Que l'action étant une fois formée, il n'est pas permis aux juges de la dénaturer ; que le refus du propriétaire de prendre part à la contestation n'avait pas pu faire perdre à l'action de Morat sa qualité primitive , qui était purement pe^/^otVe; ^

4.° Qu'il ne pouvait pas dépendre de ces deux tribunaux d'assujettir Morat à avoir d'abord un premier ^TOn ces au possessolre j, et ensuite un second au pétitoire , ni lui faire cumuler deux actions que l'art. 25 du Code de procédure déclare incompatibles.

§ XXXI. Appui.

C'est un principe général et de droit commun qu'un propriétaire ne doit pas appuyer les poutres et solives de son bâtiment sur le bâtiment voisin.

L'art. 209 de la coutume de Paris en contient une disposition expresse :

« N'est loisible à un voisin de mettre ou faire mettre « les solives et poutres de sa maison dans le mur à*en- « tre lui et son voisin j si le mur n'est pas mitoyen »;

DU VOISINAGE. iàS

Néanmoins un voisin peut , à l'ai dé d*ùnë stipulation expresse j acquérir le droit à^ appui»

C'eist ainsi qu'on peut traduire ëfl finançais le droit tigni immittendL

La loi autorise entre vojtsins cette stipulation , et accorde une action pour en poursuivre l'exécution (Voy. ci-dessus le § Actions juridiques ^ n." III).

Le droit d'appui ne doit pas se confondre avec celui ût support:, appelé, y^*^ oneris ferendi. ( Voyez Sup^ port. ) ^

Une différence essentielle est que celui qui n'a que le droit d'appui , est obligé de ftiire tous les frais et de réparer les dommages qui résultent de l'exercice de soit droit, de manière que l6 voisin soit indemnisé ; celui-ci n'est tenu qu'à recevoir les solives , ut ligna suscipiaty sauf au voisin à se chhrgèr de l'exécution,' au lieu qxië fe droit de support impose au propriétaire assujetti , l'obligation de fournir aux frais du support. Refectio parietis ad viciNl pertinet. •

Si un testateur, qui avait deux maisons contiguëSj m'en lègue une ^ et à vôui l'autre , et qu'il se trouvé entre les deux maisons un mur mitoyen, Javolenus (i) décide qu'en pareil cas , le mtir devient commun entre nous deux j, comme s'il eût été légué à chacun de nous. C'est pourquoi aucun de nous deux n'a droit d'empê-' cher l'autre d'appujer ses poutres et solives sur le mur indivis (2).

(1) Javolenus (Priscus), un des plus habiles juri-sconstrfféiè an tl* litècle , fut admis au conseil à'Jntonin le Pieux , qui le fît ensuite ftréfet de Syrie.

Il a composé un grand nombre d'ouvrages , dont il ne nous reste que quelques passages dispersés dans le Digeste.

' (2) Ideôque , ne que me, neque te agere posse , jus non esse alteri , itd immissas hnbere (tigna). L. 4 5 /f- de servit, legatâ. Lib. 33 , tit. 3.

Lorsqu'un propriétaire appuie, sans aucun titre, ses poutres et solives sur le bâtiment du voisin, celui-ci est en droit d'interrompre ses travaux par la voie de la dénonciation du nouvel œuvre.

§ XXXII. Aqueducs.

Uaqueduc a deux acceptions dans notre langue.

Par l'une , il signifie l'établissement matériel d'une conduite d'eau. Tels sont les aqueducs à^Arcueil, de Coutances, de Metz, de Nismes, etc. (i).

Par l'autre acception , il se prend pour le droit de conduire ses eaux sur le fonds voisin ; ju^ aquœ ducendi per fundum alienum.

Nous parlerons de V aqueduc considéré sous cette dernière acception au § Cours d*eau. Il n'est question ici que de la matérialité de V aqueduc.

Quand un particulier acquiert un fonds qui jouit du droit à^ aqueduc sur un fonds voisin , il succède à la propriété des canaux , conduits et tuyaux qui se trouvent établis sur le fonds , quand même il n'en serait pas fait mention dans le contrat de vente (2). '

(1) Le premier aqueduc qui ait amené à Paris de l'eau des sources éloignées , est l'aqueduc d'Arcueil, dont l'établissement est attribué à l'empereur Julien ( Arcus J ulius. )

li'aqueduc de Coutances , bâti par les Romains dans le III* siècle , s'est conservé jusqu'à présent , à l'exception de onze arcades , qui ont été réparées en iiSg.

L'aqueduc de Melz était un chef-d'œuvre de l'art. On en voit encore un grand nombre d'arcades qui donnent la plus haute idée du surplus. (Voy. Montfaucon. )

L'aqueduc de Nîmes , plus connu sous le nom de pont du Gard , est formé de trois rangs d'arcades les unes sur les autres , et d'une construction admirable.

(2) Si aquaeductus debeatur prœdio , et jus aquœ transit ad emptorem ,. etiàmsl nihil dictum sit ; et ipsce fistulae pcrquas aqua ducilur , licet artra tRd£4 sint. Lib. 18 , lit. 1. L. 4/ et 48 , ff. de Contrahend. empt.

Cette décision s'applique môme au cas oh le droit à^ aqueduc se trouverait éteint par la prescription (i).

Celui qui est grevé du droit à' aqueduc n'est pas tenu de l'entretien ni des réparations ; cette charge regarde le voisin, au profit duquel le droit à^ aqueduc a été constitué , par le principe général , qu'en toute espèce de servitude, la réparation esta la charge de celui qui en jouit.;

Lorsqu'on n'a pas déterminé la matière de V aqueduc, celui qui jouit du droit de servitude peut faire construire des canaux de bois , plomb , et autres matières (2).

Mais il ne peut pas le construire en pierre, à moins qu'il n'y en ait une stipulation expresse, conformément à la loi 17, ff. de aqu. pluv» arcend. Car la stipulation à^aqueduc suppose toujours un conduit souterrain , et non à découvert (5).

Les aqueducs publics ont une destination respectable ^ celle de conduire les eaux au sein d'une ville , pour se? besoins ou pour son ornement. j^iMi. >

Il importe donc beaucoup à l'ot'dre public que les aqueducs iïé^vo\x\Gui dans leur cours aucune altération de la part des propriétaires t^of^m^^ soit par des saignées et des dérivations qui appauvriraient Vaqueduo, eï rendraient sa destination illusoire, soit par des dégradations qui altéreraient la solidité de l'édifice ou la pureté des

eaux. :q ^/j5 Jii-;;;-;;.i^ 'MJ /\\u)<."*V, >-.i»'iiJÙÎii:

;Çhez les Romains la construction dés «</"^^"^'^ ^^^9 de tous les temps, portée jusqu'à la magnificence, et soumise à une police sévère.

(1) Quanquam jus aqucenon seguatur, quod amissum est. Lib. 18» tit. 1. L, 49- ,

(2) Licet fistulam suam , vel cujuslibet gen&ris , in rivo ponerc^ L. i-5 , f[. de servit. Prœd. rustic.

(i)).Reciè plaçait y nâh-^aliàs per lapidem aqupi^n.,fiuci posse^ nisi hoc in servtiute conslituendit cçmprehemum sit ^ /2^, JLib* Sg , t. 3 ^ 1. i j , §1^

J26 . r»AiDi :

Les eaux, conduites par les aqueducs y étaient reçues et rassemblées dans de grands hdi^sXm on château (Veatl ( Castellum ).(ï)i.r •.■. v/h iloil, ub ;w /i- ir'.'>joji Uil .

De là , elles étaient distribuées , à Taide de p/fosleurs canaux, artistement combinés , aux /«votV^, aux fori-' taines jaillissantes , aux bains d^iis les maisons *j>articu'^" lières.'. •::•• ''■\-, - ■ • -•'■i';^

, L'abondance des eaux fut portée à un tel point st) us Auguste ,<iu^\\ Tij avait poilït de particulier qui n'eût un petit ^rtc au sein de sa maison.

;:.0a ménageait sur les toits un r^5e7'^'OtV , d^bù l'ëau descendait dans les différens appartemens , par dès tuyaux introduits dans les miirg (2).

Chaque canal avait son ruisseau clair et limpide , iibùt^ le besoin ou pour le luxe. v;Ov »\> i, non

C'était' surtout dans les salles à mander gué èettè "rivière fiactice produisait les plus agréables effets , fonrtiî^^ sant un vivier toujours prêt ë garniir la table.'l ' " "'«^«^

« Les poissons , dit iS^né^ùc y nagent sous'îeiîfits des <( convives, et c'est sous la table qu'on les pte^nd, àfîn^ K qu'ils soient plutôt dessus (3)'^). '{ ^'''' '''"^I '"» ""

Ces distributions à! eau fiiblhue étaient assujetties ^' sous le temps de la république , à dés mesures de dff/J^<{-' nens poids pu calibre' par onoésj njuinaireÈ, oboles j, e\xii'

Les concessionnaires des eaux ne devaient les prendre qu£. dans le ohàteau d'èaui^ ^\r notidaAs^'rdqiêedtic

(1) Ex eo receptacuto quod aquam fublicetm suscipif, eastéllûift ÀyÀ")f)è. L. 1 , § 39. Deacqu. quotidi. __ , ^

dastellum exquofistulisdqua </a<;ér6<^.£l 78 , BigSék^l^viîe cpntréh.

.()( .1.4 .1 .'il

emp. . \ .;^^„- . ;

(a) C'est ce que la loi 6i auDlge.<itei dé usufruct. appelle' nivùm irripQnere parietibus ; expressions qui n'ont pas été bîèn' ènfendues'par Cujas.

(3) In cubill<natans piscis , et sub îpsâ mensâ capitur, qui itaUm transferatur in mcnsam. (Qusest. natur. , lib. 3 , cap. 17. )

DU VOISINAGE. ri 2^

même, pour prévenir la dégradation des aqueducs (i)^ ^.j [] ne constitution de l'empereur Théodore a fit.défenseç » à tous propriétaires de jardins , terres , moulins placés a sur la route des aqueducs ou dans le voisinage des cA^r « teaux d'eaux , de les percer ou d'en détourner furti»- « vement l'eau, sous peine de restitution, et môme d§ J;^ « confiscation du fonds ».

Cette constitution porte mêmei dans ses expressions un caractère de sévérité, qui annonce la haute importano<? q-ye le gouvernement attachait à la conservation des eau^ publiques. ,^

'^'^Siquis de cœtero , vetiti II y a plus que de la^té-

furùnsîxuôuciùi ,florentissi- mérité, il y a de la furétir

fmœkirbts eommoda volue- à détourner dans son fondi

irit mutilare j, aquam ad et pour son utilité particu-

suuin fundum ert? aquae- Hère, des eaux dësfihéèd

àuciu piiblieo derivafido, aux besoins d'une ville flo-

sciât , eundem fundutri fis- rissante : qu'on sache àonih

tdlîis tituii prœscriptioTte qu'un pareil attentat en-«

ètgnatunt^ privatis rébus traînera la confiscation dii

nàstris dggregàndum. L. fonds , et la réiiriion à liôti^feJ