Cod. de aquœductu. domaine. i /iii^j

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^jf^es propriétaires des fonds , à travers lesquels lied aqueducs avaient leur conduite , étaient chargés de veili 1er à la conservation des eaux ^t de les garantir contre les inomondices et souillures , 4© f^ir^ arracher Içs ar^ kf%ss&^ux , Ites fl&n^ parasytes, les J>ou«ttr<?* idont le*

(3) Nequee^frum fistu(arum , quœ^ matrices vpcaniur ^ aursum^c$p^i(i'tta~ tern aUeniare, vet ab ipso aqucpductu trahefe. If^ 3 , Dig- dçaq^çedjtçtUf

Lalaure , qui a traduit cette loi dans son Traité des Servitudes , p. 636 , n. 1021 , a fait un contre-sens, en traduisant qu'il est permis de tirer de l'eau publique de.i'a9uc</ucmôme.

racines y en s'introduisant dans Tintérieur des canaux, pourraient porter atteinte à leur solidité et troubler la pureté de l'eau. En récompense de ces soins , ils étaient exempts de toutes charges publiques , et obtenaient un dégrèvement de leurs impositions. Mais , en cas de négligence , ils étaient punis par la confiscation da fonds (i).

Dans nos mœurs , l'inspection des aqueducs est confiée à une administration particulière , qui décharge [gs propriétaires t^ot^ins de responsabilité ; toutes les foi^ qu'il n'y a pas de leur faute.

Il était défendu , sous la même peine ( de confiscation du fonds ) , de planter des arbres à une distance de quinze pieds de l'un et de l'autre côté des aqueducs,, pour prévenir le dommage causé par l'extension des racines ; l'officier chargé de l'inspection des aqueducs , devait faire couper les racines toutes les fois qu'il y avait à craindre qu'elles fussent nuisibles (2).

Nous n'avons pas de lois générales sur la distance entre les plantations d'arbres et les aqueducs ; mais on trouve des réglemens particuliers qui mériteraient d'être convertis en lois.

Tel est, par exemple, l'arrêt du conseil, du 22 juillet 1669, rendu au sujet àQ Y aqueduc d* Arcueil ^ qui fait:

: « Défenses à toutes personnes de prendre les eaux>i « et gâter et fouiller les pierrées , planter aucuns arbresi « le long d'icelles ni des aqueducs et conduits à quinze « toises près , à peine de 1 ,000 liv. d'amende » .

fi)Quod si neglexerint j amissionepossèssl&Aurhf mulctaùanttir. Ibîd.

hi) Prœtereà scire eos opportet, per <juorum prœdia aquaeductus commeat , utdextrâ Icevâqu'e ebû t/j^^ quindécim podibns tnlemiissis , arbores habeant ; observante officio Judicis , ut si quo temporc pullalaverint, excidantur , ne eorum radiées fabricam formœ corrumpant. Ibid.

rr VOISINAGE. 12<)

Tel e'st cîicoTC celui du iG mars 1764 pour Vciqueduc de Languedoc, qui porto :

« DEFENSES aux propriotaircs voisins de l'aqueduc « do travailler sur ies fonds dos francs-bords ni au-dcst< sus do la conduite^ dans les parties cntcrrëcs , d'y « planicr des arbres, h moins que ce ne soit à la dis- « tance de dix toises des fî'ancs- bords, si ce sont des « mûriers, figuiers ou ormeaux, et à celle de cinq toises « pour les oiivicrs , chônes verds et autres, et enfin ?i « c^îlle de trois pieds pour les souches de vigne » .

Les entrepreneurs ou fermiers de rentrcticn et réparation de V aqueduc ;, sont tenus. de veiller à l'exécution de ce règlement , et responsables des dégradations et écrouîenions que les entreprises qu'ils auraient tolérées à cet égard pourraient occasionner. Ils sont aussi obligés , par leur bail , de tenir toujours Vaqucduc en état de neuf, et d'empêcîier que les voisins n'en détournent Fcaupour leur usage particulier, soit en perçant la condr.itc, soit de toute autre manière , etc.

Une ordonnance de i6G(j, sur les fontaines publiques

dé la capitale, porte les dispositions suivantes : Afin que

« les eaux de ces fontaines puissent venir sans intermis-

<( sion aux rcs:ards et lieux de distribulion en ladite

« ville, seront les aqueducs, pierrées , conduites, et <( réservoirs nQ\ïojésQl rétablis soigneusement; tant en « la campagne qu'en ladite ville et faubourg, etc.

« Pour tenir un ordre exact en la distribution des « eaux et fontaines publiques, et faire en sorte que le « public et les particuliers en reçoivent h proportion do « la quantité qui sera conduite à chaque regard, seront <( les bassinets des particuliers ouverts par des cui- « vrcanx qui ne contiendront que la jauge de concès-^ a sion; et pour empocher toutes contravonfions, sera

1 3o TRAlT/i

« mis en chacun regard une plaque de cuivre , qui « marquera la quantité des eaux tant du public que des « particuliers. »

Il y a au village d^Issy , près de Paris > des aqueducs qui reçoivent les eaux de la montagne et qui les conduisent dans des cuvettes.

Une partie de ces eaux est destinée pour la communauté des habitans. L'autre pour difjerens particuliers qui possèdent des maisons dans ce village.

L'un de ces propriétaires (le sieur Delahaye) ayant creusé un puits dans un terrain qui lui appartenait sur la montagne , plusieurs habitans du village réclamèrent contre cette opération , sur le prétexte que ce puits , envahissant les eaux, intercepterait leur écoulement dans la plaine et contrarierait la destination de V aqueduc.

Sur quoi il intervint arrêt au parlement de Paris , qui ordonna la visite des lieux , à l'effet de vérifier si cette construction portait quelque préjudice aux aqueducs.

Le résultat ayant été favorable aux réclamans , un autre arrêt ordonna la suppression du puits. (Voy. BriUoriy au mot £'rtua?^ N"* 3. (i)

[[ Le propriétaire de l'héritage asservi peut , aux termes de l'art. 701 du Code civil, demander que l'aqueduc soit changé de place , lorsque l'exercice de la servitude par l'endroit précédemment assigné, lui est devenu trop onéreux et qu'il offre d'ailleurs un emplacement aussi commode que le précédent. Mais lorsque l'emplacement a été fixé par convention formelle, par l'établissement sans réclamation, ou par la justice, le concessionnaire ne peut le changer sans le consentement du

(1) Britlon ( Pierre- J ac ques ) , né en 16-1 , avocat au Parlement de Paris en 169g, et mort en ijSG. 11 est auteur d'inie énorme compilation connue sous le nom de Dictionnaire des ÀrrCis , 6 vol. in-fol, , publiés en Ï75!7.

DU VOISINAGE. l3l

propriétaire du fonds , h moins que cette innovation ne soit devenue tellement nécessaire que , sans elle , il ne pourrait user de son droit. Si cependant il avait été expressément convenu que telle partie du fonds serait seule affectée h l'usage de la servitude, non seulement aucun changement ne pourrait être fait; mais il serait encore vrai de dire que la servitude serait éteinte s'il n'était plus possible d'en user par l'endroit déterminé.

L'art. 696 du Code civil porte : « Quand on établit une servitude , on est censé accorder tout ce qui est nécessaire pour en user ». Ainsi la servitude de puiser de l'eau à la fontaine d'autrui emporte nécessairement le droit de passage.

Il en doit être de même pour celui à qui appartient une servitude d'aqueduc. II doit avoir la faculté de passer sur la propriété asservie, h l'efFet d'inspecter la prise, le cours d'eau et l'état du canal, et d'y faire les réparations qu'il exige. Celui auquel est duc une servitude a droit de faire tous les ouvrages nécessaires pour en user et la conserver. (God. civil. , art. 697 ) ]]

§ XXXIIÏ. Arbitrage.

V arbitrage est le moyen le plus simple qui a du s'offrir aux hommes dans l'enfance des sociétés.

Ja-COB dit à Laban: Porte kle corani fratrlbus mets et fratrlbus tuis, adjudlcent inter me et te. Gen, 3i. V» 36 et 37.

Les premiers souverains étaient les arbitres des querelles de leurs sujets , et même très-souvent de celles des peuples voisins. (Grotius et Barbeyrac , Droit de la guerre. Liv. 2., ch. 23.*, § 8).

Les Perses avaient beaucoup de considération pour le

voisinage. Ils le regardaient comme une espèce de parenté civile , qui , en certaines occasions , entraînait les mêmes efTets que la parenté naturelle. Plus le voisinage était rapproché, plus l' afflnitélcuv paraissait étroite, et c'était par la voie de V arbitrage que les différends enlpe voisins éi^Xcni jugés (i).

On rencontre les traces de cette opinion chez les Romains.

Dans l'ordre des liaisons , le voisinage tenait le premier rang , après l'amitié.

CiiremJîs , dans Térence, dit : « Voire vertu , et le « voisinage que je regarde comme une espèce d'amitié, « m'autorisent h vous parler avec franchise.

« Veivirtus tua me, vcl vicinltas ( quod ego in pro- « pjnquâ parte aarlcitife pulo facit ut te audacter mo- « neam etfamiliarilcr. (lieautontimorumenou , act. I"„ « scène I.".)

La loi des doitze tables , en assimilant les voisins à des parens, ordonnait que les contestations qui s'élèveraient entre eux, au sujet des limites de leurs propriétés, seraient jugées par trois arbitres. Sijurgant ad fines , flnibtis rcgundis , prœtor arbitros ires addicio.

Ces trois arbitres se prenaient dans un collège de douze prêtres, institués par Romulus sous le nom de frères ou compagnons Arvales [9.), et qui, étant consacrés au dieu Tlierme, avaient des connaissances particulières en matière de limites^

Mais les frères Arvales ne jouissaient pas , h cet égard du droit exclusif de servir d'arbitres entre voisiiis; et ceux-ci pouvaient prendre des arbitres ailleurs.

(1) Perscti viciniam , in proxlmâ parte sialuer uni , ut qui viciniures , hos arclioris necessltudinis vinculo , Junctos , cxistbnabant.

(2) Idclrcà , dit Gujas , terminorum finiiimqa^ ,Jurgiis finicndis saccr-^ dotes intçri'cniimt , iRAints arvales.

iii) VOISINAGE. l35

Dans une comédie de Térencc , l'un des interlocuteurs rappelle cet usage :

« Mes voisins , dit-il , ont un différend sur leurs lift mites , et m'ont choisi pour arbitre (i) ».

Suétone rapporte quOtlion^ ayant été choisi pour arbitre dans une contestation sur des limites, il acheta le champ qui était l'occasion du procès , et en fit présent à l'une des parties (2),

Cet arbitrage s'est maintenu dans quelques endroits de l'Italie , et Menockius fait mention d'un statut de Mikn , qui soumert à V arbitrage forcé toutes les contestations qui s'élèvent entre voisins (5).

Notre législation ne contenait rien de particulier sur cetle matière, elle rentre dans l'ordre commun des contestations.

§ XXXIV. Arbres. (Voyez Haies. )

Les arbres jouent un grand rôle dans le voisinage , l\ Kaison de la distance de leurs plantations , de leurs abattis, delà récolte de leurs fruits, de leur ombrage, tante, éiagage , bornage, etc.

Pour éclaircir cette matière avec plus de facilité , je vais considérer les arbres sous leurs divers rapports.