Des arbres considérés sous le rapport de la plantation

Le rapprochement des arbres étant un sujet fréquent d'altercations entre propriétaires voisins, il a été pourvu,

(1) ViciM noslri hic amb'tp;unt de fînibus: me ccbperc arbitrum.... Heautontimorumenou , acte III , scène i.

(2) Cuidam etiam de parte fini um cum vicino Htiganti , adhibitus arbitcr , iotum agrum rcdemit mancipavitqiie.

(5) Quo caidum est , quod v\c\^i Utignntcs passent competli ad csmprO' mittendinn.

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de tout temps , par des lois do police à rétaLlissement d'une distance convenable.

Cette restriction est , au premier aperçu , une atteinte portée h la propriété, car il semble que le maître d'un terrain doit rester libre d'y planter ses arbres où bon lui semblera , sans que son voisin soit en droit de gêner l'exercice de cette faculté.

Mais cette modification de l'exercice du droit de propriété est commandée par une loi supérieure h toutes les autres; c'est celle à^ ordre et à' intérêt public , qui protège les productions de la terre , et veille à écarter tous les obstacles qui pourraient nuire à sa fécondité.

D'ailleurs on peut considérer celte modification comme une espèce de servitude légale, qui prend sa place parmi tant d'autres servitudes légales qui ont été établies pour l'avantage commun des voisins.

Une loi de Soloii défendait de planter les oliviers et les figuiers à une distance moindre que celle de neuf pieds du fonds voisin, aveu faculté de planter à cinq pieds les autres espèces d'arbres.

Lorsque les commissaires romains allèrent eh Grèce à la recherche des lois les plus utiles , ils en rapportèrent cette même loi de Solon, et la placèrent sur l'une des douze tables, d'où elle passa ensuite dans le corps du droit civil.

In actione flnium re- Il faut savoir qu'en ma-

gundorum illud observan- tière de bornage on doit

dum esse, quod ad exem- suivre les règles qu'on dit

plum quodammodo ejus avoir été autrefois iutrodui-

legis scriptuni est, quam i(ts h Athènes ^ar Solon, Athenis SOLON tulissedicitur : Nam ilUc4,ta est.

Si quis sa'pem ad alic- Par exemple , si quel-

nuniprœdlum fixera , in- qu'un plante une souche,

foderitque, terminum ne une haie, ou autre chose

excedito, semblable , auprès de l'héritage voisin, il ne doit pas anticiper sur celui-ci.

Si maceriain , pedcm Si c'est une muraille

relinquito, qu'il élève , il doit laisser U7i

pied de distance.

Siverô domwn, pedes Pour une maison, deux

duos; pieds,

Sisepulcrwnautscobem S'il creuse une fosse, ou

foderit, quantum profun- un sépulcre, il doit laisser

ditatis habuerint , tantam un espace égal à sa profou'

spatii relinquito, deur.

Si puteum, , passas lati- Si c'est un puits, il doit

tudinem, laisser l'intervalle d'unpas,

At verà oleam aut ficum Pour la plantation d'un oll-

aballeno, adnovempcdes vier ou d'un figuier, il y

plantato, aura neuf pieds ; et si ce

Cœtei^as arbores ad qu'in- sont d'autres arbres, ilob-

que pedcs. servera la distance de cinq