Des Arbres considérés dans leur rapport avec les

racines.

Quelle que soit la prudence des hommes pour circonscrire des limites aux racines des arbres , la nature se, joue de ces précautions; et dans le cas même où là règle des distances a été soigneusement observée, il arrive souvent que l'arbre étend ses racines sur V héritage voisin, aux dépens duquel il se nourrit, ou sous les fondemens d'un mur ou d'un bâtiment dont il ébranle la solidité. .

En pareille circonstance , quel est le droit du propriétaire voisin (\i\\ reçoit ces racines? Peut-il les couper, les arracher, ou bien doit-il les respecter?

Le Droit romain établit une distinction.

S'il s'agit de la propagation des racines sous un bâtiment ou un mur, qui en éprouvent un préjudice évident , alors le propriétaire du bâtiment ou du m^ur en péril , est fondé à exiger du propriétaire voisin qu'il détruise ces arbres danerereux.

Celui-ci doit le sacrifice de sa propriété à une considération majeure qui tient à V ordre public.

Mais si l'extension des racines pénètre dans un champ, la loi ne permet pas au propriétaire du champ de couper les racines (2).

(1) Favard de TAnglade , Répertoire , v° Servituçle , sect. 2 , § 5 , n. 2.

(2) Si arbor in vicini fundum radiées porrexit , recidere cas vicmo non Ucçbit. li. 2 ,ff. de arb, cœs^

l48 TRAITÉ

Par la raison qu'il n'est pernïis à personne de se faire justice soi-même : Tienio slbl jus potest dlccre\, ne occasto sit tmnultus. L. 176, derejudicatâ.

Seulement il est en droit de former une demande à l'effet de se faire autoriser à couper les racines , comme il le pourrait faire pour l'extraction d'une poutre ou d'une solive mal-à-propos introduite dans ses murs (1).

Mais la jurisprudence française s'écarte de cette rigueur; et il a toujours été permis à chacun de couper sur son fonds les racines des arbres voisins , sans encourir aucun reproche , comme l'observe Basnage sur l'article 608 de la coutume de Normandie.

Cette doctrine a été consacrée par l'art. 672 du Code civil , qui porte :

« Si ce sont les racines qui avancent sur son héritage « (du voisin) , il a droit de les y couper lui-même. » .

Mais, d'ailleurs, le Code n'admet pas la distinction du Droit romain entre les racines qui s'étendent sur un champ et celles qui s'étendent sous un édifice. L'une et l'autre propriétés sont confondues sous la dénomination d'héritage.