Ckemlns de traverse
[[ «Outre les chemins vicinaux, dit M. TouIIierv tom. III, pag. 565 > qui conduisent d'une ville ou d'un bourg à une autre ville ou bourg, ou à une route royale et départementale , il y a d'autres chemins publics qui conduisent d'un village ou hameau à un autre, ou même à une ville ou bourg, ou à une route royale; on les appelle quelquefois chemins de traverse. »
« Il y a des chemins qui ne sont que pour l'utilité de quelques particuliers, pour aller et venir à leurs maisons, ou pour le service de leurs terres; on les appelle sentiers. Ces chemins ne peuvent être considérés comme vicinaux, ils ne font pas partie du domaine public ni du domaine municipal. Les contestations auxquelles pourrait donner lieu une anticipation faite sur cette voie par des particuliers sont du ressort des tribunaux et non de la compétence de l'autorité administrative ( Voyez le Décret du 3i octobre 1809).
« Les chemins de traverse et les chemins particuliers doivent être réparés et entretenus par tous les propriétaires intéressés, qui doivent former d'accord un tableau de toutes les propriétés auxquelles le chemin est utile ^ afm de fixer la contribution de ces propriétés. S'ils ne peuvent s'accorder , il faut pour contraindre les réfractaires , recourir à la justice ordinaire et non à l'administration. C'est aux tribunaux qu'il appartient de rendre exécutoire le rôle qui fixe la contribution de chaque propriété et de juger les contestations qu'il peut faire naître » . ]]
Les chemins de traverse exigent 24 pieds , quand ils conduisent d'une ville à un bourg ou à un endroit où il y a
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foireei marché. Autrement ils ne prennent que 1 8 pieds , non compris , pour les uns et les autres , les fossés qui doivent être de 5 pieds de large sur deux de profondeur.
( Arrêts du parlement de Paris des i5 mai et 22 août 1786, 27 mars et 2 mai 1788).
La fabrique et l'entretien de cette espèce de chemin sont à la charge des propriétaires riverains. Publicam dominas prœdiÎMCim, viam, reflceretenetur, autviam prœstare (i)«
