‹ Traité du voisinageChapitre 69 sur 78 · L. i5,liv. 8jtit* 5* rai, en cet endroit, tout · texte numérisé non relu

L. i5,liv. 8jtit* 5* rai, en cet endroit, tout

ce qu'il croira convenable j de manière , cependant ^ que ce travail ne nuise pas au propriétaire.

Quand le droit ô' aqueduc résulte d'un titre, le pro-^ priétaire supérieur ne peut user de son droit que conformément aux conditions énoncées dans le litre constitutif de la servitude.

S'il y a quelque ambiguité dans le titre, elle s'expliqua en faveur de l'héritage assujetti.

Mais le propriétaire inférieur est teau de se soumettre aux conditions consenties par ses auteurs;

Non ignorabis:, si pria- Vous n'ignorez pas que

ires possessores aquain du- si vos prédécesseurs n'ont

ci, per prœdia prohibire, pas eu le droit d'empêchei*

jure non potuerlnt y cum que les eaux supérieures

eodem onere perferendœ soient dirigées sur leur

servitutis ^ -transire ad fonds j celte même obliga-

4o4 TRAITÉ

emptorem eadem prœdta tlon s'est transmise à l'acposse. quéreur.

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