Quelle espèce d' œuvre peut donner ouverture à la
dénonciation.
Pour autoriser celte action , il faut le concours de cinq conditions.
Première condition. Qu'il y ait un commencement d'ouvrage qui manifeste la réalité du nouvel œuvre.
Ut proponatur quasi faciès quœdam facta opcris , dit
Uipien, loi yi , ad edict. ff\ 69 , tit. 1, 1. 1; quand
même l'imperfcctiori de l'œuvre ne permettrait pas d'en
assigner la destination. Etiam i^norans quod opus fierait*
Deuxième condition. Que l'ouvrage ^oiijomt au sol
fît y soit adhérent, de manière que la face du terrain éprouve quelque changement par le fait de la construction ou de la démolition.
Si donc il s'agissait d'une moisson ou d'un abattis d'arbres , il n^y aurait pas lieu à la dénonciation de nouvel œuvre , il faudrait se pourvoir par une autre action.
Troisième condition^ Que V œuvre ne soit pas encore achevé; au cas contraire la dénonciation de nouvel œuvre n'est pas applicable; car c'est un remède introduit contre l'inconvénient d'un mal avenir, et non contre le mal qui est déjà consommé (i).
Quatrièm,e condition. Que le nouvel œuvre apporte quelque innovation dans l'ancien état des lieux (2).
Cinquième condition. Que le nouvel œuvre ne soit pas au nombre de ceux qui n'admettent aucune suspension , comme serait le curage d'un cloaque , d'un ruisseau ou toute autre opération qui intéresserait la sûreté publique ou particulière.
En pareil cas , la dénonciation du nouvel œtivre n'est pas applicable (3).
En effet, dit Ulpien, pourrait-on mettre les prétentions d'un voisin en balance avec la sûreté publique {/^)?
Au surplus , en pareil cas , c'est au juge à vérifier s'il y a urgence ou non dans le nouvel œuvre (5).
(i) Hoc auiem remeclitim opei'îs novi nuntlationis adversus futura opéra inductum est , non adversus praeterita. Ibid. L. 1 , § i.
(2) Opus novum /acere videtur , qui, aut œdificando , aut detrahendo aliquid , faciem pristlnam operis mutât.
(3) Generaliter , pr^etor et ea quoque opéra excepit , quorum mora periculum aliquod allatura est. Nam in liis quoque contemnendum puiavit operis novi nuntiationem.
(4) Quis enim dubitat multo meliiis esse, omtfft operis novi nuntiationem , quam impedirl operis neccssarii urgentem extractionem. L. 5 , §is.
(5) Apudjudicem quœri débet an talia opéra fuerint , ut contcmni nunl'iAtiodeberet. Ibid.
2. De quelle cauàe peut dériver la dénonciation du nouvel œuvre.
Sextus Pedius (i) assigne trois causes pour justifier la dénonciation de nouvel œuvre enivQ voisins y sayoïv t lia cause naturelle , la cause publique et la ciduse impositive.
Mais je préfère la division àWlpieny qui donne plus clairement le même résultat. ' ' :
La dénonciation de nouvel œuvre y' dit-il , doit êtrô déterminée par Tun des trois motifs suivans î
Ou pour Se conservet* un droit acquis sur V héritage voisin y et qui serait compromis par le nouvel œuvre (tel qu'un drbit de vué^àe passage ^ de gouttières , etc. , etc. ) ;
Ou pour éloigner de dessus son propre fonds un dommage dont il est menacé par le résultat du nouvel œuvre (par exemple, la destruction d'une chaussée y le creusement d'un puits ) ;
Ou enfin, par un mouvement de zèle ou d'intérêt ^ourle bien public, (pour empêcher, par exemple , d'élever un bâtiment au-delà de la hauteur permise par les règlemens , ou bien de faire une saignée à un aqueduc, etc. ) (2).
(1) Sextus Pedids, habile jurisconsulte, était contemporain de Coelius Sabinus.
On croit que c'est de lui qu'il est question dans les satires de Perse ^ où il est représenté comme un orateur éloquent :
Fur es , ait Pedio , Pedius quid ? carmiua rasis Librat ia antitbetis doctas posuisse Cguras.
Il a laissé plusieurs ouvrages de jurisprudence , qui sont cités plusieurs fois dans le Digeste.
(2) Denuntiatio fit, autjuris nostri conservandi causa, Aut damni depellendi.
Aut publicijuris tuendi gratiâ. L. 1 , § i6.
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5. Quelles personnes ont le droit de former lu dénonciation de nouvel œuvre,
, S'il s'agit de X intérêt public, la dénonciation appartient à quiconque veut s'en saisir (i).
Jl faut néanmoins sous-entendre que M opposant sera lui-même maître de ses droits. Ainsi, la dénonciation de nouvel €euvre , même pour cause du bien public , ne peut pas être formée par un m^iiiçurj, sans l'assistance de son tuteur {2).
A l'égard des deux autres motifs [juris conse^^vandi et datnni depellendi^, la dénonciation appartiçnt à quiconque ^intérêt de prendre cette voie, même à l'twu^ fruil(ier^ C'çst la décision de JxuUen (5 ) ,
4. Contre quelles personnes la dénonciation dé nouvel œuvre peut être exercée.
Je puis la former, non-seulement contre mon voisin immédiat 3 mais encx)re contre le voisin supérieur qu? se permet un nouvel œuvre , dont le contre-coup retombera sur moi (4). ''*' "'^^
Si mon voisin établit un nouvel œuvre sur un fonds qui est commun entre lui et un autre particulier, je puis l'arrêter par la voie de la dénonciation, sans le secours de son co-propriétaire (5). ■ -
(\) Siln piibllco atlquid flatf omnes cives opus tiovum .denuntiar& possunt. Jj. 3.
(2) Non aliter pupilli rata habebitur nuntiatio , quam inlercedentè titlore auctore. h.5. .
(3) Item Juliano placet fructuario , vindicandarum servitutum jus esse ; secunditm quod opus novum nuntiare poterit vicino. L. i , § 4i de Rémission.
(4) iVon solum proximo vicino, sed etiam superiori , opus fiicienii nuntiare opus novum /)0<cro, nam et servit utes qucedam , întcrvenientibus mediis lacis, velprivatis esse possunt. L. 8.
(5) Si in loco communi qiiid fi, nuntiatio, tocum bnhcbit adversus vicinuiïi, L. 1 , § 1-
Mais si c'est mon co-propriétaire qui fait l»i-même ce nouvel œuvre , Je n'aurai pas contre lui la voie de la dinonciatlon (i).
5. De quelle manière s'effectue la dénonciation d^ nouvel œuvre.
Cette question se subdivise en plusieurs autres ; savoir, dans quel lieu, quels jours , etc.
La dénonciation doit se faire en présence de C œuvre même (2).
Si donc cette dénonciation était signifiée au voisin trouvé liors du lieu , elle ne serait d'aucun eiFet , et cette condition est judicieuse , puisque l'objet de la dénonciation étant de suspendre sur-le-champ les travaux, il est nécessaire que cette signification soit faite sur le lieu même, 1. 5, § 4«
Mais s'il y avait des travaux com,mencés en plu^ sieurs endroits séparés, faudrait- il autant de^ significations qu'il y aura à^œuvres distincts ; ou suffit-il d'une seule pour toutes ? c'est la question que se fait Julien-, et qu'il résoud ensuite ainsi : « Il faut, en ce ca^, « autant de significations qu'il y a de travaux sèpa^ « rés , autrement on ne pourrait pas dire que Ist dénow- « dation a été faite en prése^ice de la cliose. Quia in re « prœsenli fit denuntiatio plures nuntiationes esse neces^ « sarias. L. 5, § i6. »
