A qui la dénonciation doit-elle être faite
Il n'est pas nécessaire que la dénonciation ^oii «îgnùh-
(i) Plané , si unus nostrum in communi loco faciat, non possum e^o socius , opus novum et nuntiare. L. 3 , § i.
(») In ro prœsmtl nuntiationem faciendam meminisse oportet , 1. 3. Eo loco libi opus fiât f sivc guis œdificet , sive inclwct œdificare.
fiée au propriétaire lui-même; il suffit de la signifier à quelqu'un qui se trouve sur le lieu de Vœuvre^ même aux ouvriers maçons et charpentiers qui travaillent au nouvel œuvre,
La loi s'explique sur ce point d'une manière si claire , que je ne puis mieux faire que de laisser parler le texte même :
Nuntiari autem non uti- ' Il n'e&t pas absolument ijue domino opoi'tet; suffi- nécessaire que la signifiçit enim in re presenti fue- cation soit laite en parlant rit, Usque adeô ut etiam à la personne du proprié-r fabris, vel opificibus qui eo taire. Il suffit de la faire loci operantur y opus no- sur le lieu^ à la personne Yum nuntiari possit. Et qui préside pour lui aux generaliter einunt'mv'io^^us travaux , jusques-là même novum potest y qui in re qu'elle peut être faite aux presenti fit, domini^ ope- ouvriers ei manœuvres. En risve nomine ; neque re- général , la dénonciation ferty quis iste^ vel cujus peut être signifiée à quiconditionis qui in re pre- conque se trouve sur le senti fuit ; nam et si servo lieu , soit pour l'intérêt du nuntietury vel puero, vel maître, soit pour celui de puellœ y tenet nuntiatio ; l'ouvrage ; et il importe suffîciteniminre^vadsenti peu quelle est cette peroperls novi nuntiationem sonne, ou sa qualité pour factam, sic ut domino p os- être là, il suffit qu'elle y sit renunclari, L. 5 , § 3 , soit. Ainsi , la signification /3^. lib. 59, tit. 1. est valablement faite à un
serviteur, à une femme, à un enfant , à une servante; la seule condition requise pour la validité de la signi-
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fication , est qu*elle ait élé faite en présence des travaux, et dti manière que le propriétaire en puisse avoir connaissance.
La raison de cela , c'est que la signification est faite , moins à la personne qu'à la chose : operis enim nuntiatio in rem fit, non in personam.
S'il y a plusieurs propriétaires indivis , la dénoncia-' tion faite à un seul vaut pour tous. Ibid. ^ 1. 5 (i).
