CHAPITRE H

La banque en général.

1, — Les fonctions générales du banquier.

La banque mérite une place immédiatement à côté de la monnaie, parmi les institutions qui dominent le mécanisme moderne des échanges. En effet, le règlement des transactions ne suppose pas seulement l’intervention de la monnaie, mais aussi celle d'un personnage qui fait profession de manier la monnaie : le banquier. Sans doute, les affaires de banque ne se limitent pas strictement au règlement des échanges ; mais toutes les opérations qu’accomplit un banquier proprement dit s’y rattachent très étroitement ; et, en outre, elles présentent un caractère de généralité tel qu’elles dominent

toutes les autres opérations commerciales.

Le banquier se présente sous deux aspects principaux .

D’une part, c’est un caissier et un comptable ;

D’autre part, c’est un donneur de crédit.

Mais le caissier et le donneur de crédit ne sont bien que les deux faces d’un même personnage: car les deux fonctions sont

intimement liées, et l’une découle de l autre.

Le banquier est tout d’abord le trésorier de ses clients : non seulement il reçoit leurs fonds, mais, le plus souvent, il lient leur caisse, et leurs comptes, — car la grande majorité des dépôts de fonds sont accompagnés de l’ouverture d’un compte-courant . C’est donc lui qui paie ce qu ils doivent, en versant le montant des chèques tirés sur lui par eux, et qui encaisse, dans la ville, par ses garçons de recettes, ou fait recouvrer au loin, par ses correspondants, les sommes qui leur sont dues. Tl se charge aussi des règlements avec les pays étrangers.

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gjj^p ,1. LA BANQUE EN GENERAL

s 2 — Les principales opérations de banque proprement dites : escompte, avances, crédit à découvert, crédit d’acceptation.

Cependant, les placements qu’ils opèrent doivent être regis par des principes très stricts. D’abord, ils ne doivent ctre faits, dans une banque ordinaire, que pour une échéance très rapprochée ; les fonds déposés étant exigibles a vue, il faut qu ils puissent être éventuellement recouvrés à bref delai. D autre Lrt, le banquier ne doit pas confier l’argent de ses clients à qui bon lui semble, sans aucune garantie. U faut que celui qui emprunte donne à penser que, au moment de I échéance, il sera en mesure de rembourser la somme avancée.^

Ces deux conditions — rapide exigibilité el sécurité — sont assez bien remplies par V escompte des elTets de commerce, e

principalement des lettres de change.

La lettre de change, ou traite, est une invitation de payer adressée, en matière commerciale, par un créancier — le tireur — à son débiteur — le tiré. — Elle peut être endossee au profit d’un tiers, c’est-à-dire que le débiteur peut être invité à payer, non entre les mains de son créancier, mais entre les mains d’une autre personne, dont le nom est mentionné au dos ou verso. — Une lettre de change est payable tantôt à vue, c’est-à-dire, au moment même de la présentation, tantôt au bout d’un certain délai, généralement assez bref (un mois ou quelques mois), qui est indiqué. — Quand la traite n’est pas

monte à la plus haute antiquité civilisée. M. Revilloot (Les obligations en droit égyptien, comparé aux autres droits de l'antiquité, y. 374) cite un banquier babylonien du vi* siècle avant J-G., qui recevait des dépôts et prêtait à intérêt. Cependant, les banquiers anciens étaient surtout des changeurs. Au début du Moyen Age, ils ne furent pas autre chose. Au III» siècle, les changeurs de Gênes commencent à être dénommés banchieri, parce qu’ils s’installenl sur des bancs, près des places publiques. Ces cambistes deviennent peu à peu des banquiers modernes, Us reçoivent des dépôts, font des virements, font du crédit sous la forme de prêt ou de commandite. Au début du xin® siècle, les banquiers passent d’Italie en Krance, en Angleterre et en Allemagne, plus tard en Hollande. Ce sont d’abord, outre les Juifs, des Lombards, puis des Toscans, et, en France, des gens de Cahors qui s’adonnent au co^mmerce de banque. Enfin, au xvii» et au xvin» siècles, ce commerce se développe et se perfectionne surtout en Hollande et en Angleterre. (Voir l’article de R. Ehrenberg dans le Hdw, a. Staatsw.)

CIRCÜLATIO.N

tri

payable à vue, elle doit, en principe, être acceptée par le débiteur ou tiré. Après quoi, elle peut être négociée par le tireur, c’est-à-dire vendue à quelqu’un qui l’encaissera à l’échéance (1). Le tireur, en effet, a généralement accordé un crédit à son client, en lui fixant un délai de paiement plus ou moins éloigné, et postérieur a la livraison. Mais il peut désirer de son côté, pour faire de nouvelles opérations, entrer immédiatement en possession de la somme qui lui est dùe. En ce cas, il se tourne tout naturellement vers son banquier. C’est à lui, en effet, qu’il remet ses traites à encaisser ; il peut donc lui demander de lui remettre leur montant avant leur échéance. Si le banquier consent à lui en faire ainsi le paiement anticipé, il retient immédiatement (2) l’intérêt ou escompte^ correspondant à la durée de l’avance. De là les expressions escompte, escompter que l’on emploie pour désigner le prêt fait par le banquier lorsqu’il consent à verser par anticipation le paiement d’une lettre de change.

L escompte constitue, pour le banquier, un placement qui correspond très bien à la nature de ses propres engagements. Les fonds disponibles d’une partie de sa clientèle lui permettent de consentir des avances : mais, les dépôts étant faits, pour la plupart, avue, et les demandes de retrait pouvant augmenter rapidement, le banquier ordinaire est généralement tenu de ne faire que des, avances à court terme. Or, les lettres de change sont tirées, pour la plupart, à un, deux ou trois mois, — parfois six mois ou un peu plus, dans le commerce avec les pays lointains. — Si le banquier veut, à un moment donné, renforcer son encaisse, il laisse rentrer progressivement le montant des effets échus, et restreint ou arrête ses opérations d escompte. En mettant les choses au pis, s’il venait à manquer d'argent pour faire face à des retraits précipités, il pourrait du moins endosser au profit de ses clients des promesses de payer exigibles à bref délai.

Les lettres de change ou traites ne fournissent pas seule-

(1,1 En fait, cependant, le banquier se charge souvent de faire accepter lui-même la traite, et, plus souvent encore, se passe de l’acceptation, lorsqu’il connaît le tireur et le tiré.

(2) En principe, l’escompte est retenu d’avance. Cependant, en fait, il n’en est pas toujours ainsi. Sur la façon de calculer l’escompte (escompte en dehors, escompte en dedans), consulter les traités de comptabilité.

CHAP. II

LA BANQUE E.N GÉ.nÉRAL

ment l’occasion de prêts à court terme et promptement réalisables ; mais elles donnent aussi une certaine sécurité au prêteur. Et cela, non seulement en raison de la garantie morale que donne une créance au nom de l’emprunteur, mais parce qu’elle implique l’engagement de deux personnes au moins. En effet, l’acceptation du tiré l’engage sans décharger le tireur. Ainsi, le banquier escompteur aura, au moment de l’échéance, deux débiteurs au lieu d’un, et qui, sont d’après le droit commercial, des codébiteurs solidaires (l).

En matière de commerce international, le banquier demande souvent que la traite qui lui est présentée à l’escompte soit accompagnée de documents attestant l’expédition, dans les conditions de sécurité voulues, de la marchandise, tels que connaissements, certificats d’assurance, etc., qui permettent au banquier de s’assurer de la réalité de l’opération, et peuvent en outre lui servir de gage. Le banquier peut, en effet, envoyer ces documents, indispensables pour prendre livraison de la marchandise, à un correspondant qui ne les remettra au tiré que contre paiement de la traite. Une traite ainsi accompagnée est qualifiée de traite documentaire, et le banquier qui l’escompte fait du crédit documentaire (2).

Les banquiers font aussi, de nos jours, beaucoup de prêts à court terme, garantis par des^a^ci tels que valeurs mobilières, métaux précieux, warrants et récépissés délivrés par les magasins généraux (3). Les plus usités sont les prêts sur les valeurs mobilières ou avances sur titres, qui, après l’escompte, constituent le mode de placement le plus courant des banques ordinaires. Celles-ci ne fournissent généralement qu’une somme

(1) Cela signifie que la somme due peut être réclamée intégralement

par le créancier à l’un ou l’autre des débiteurs, à son choix. |

(2) En ce cas, la lettre de change est tirée en deux ou trois exemplaires ; et, tandis que l’une d’elles, appelée original ou première est ainsi conservée par le banquier escompteur, une autre est envoyée à l’acceptation.

Sur le mécanisme du crédit bancaire, et tout particulièrement du crédit relatif au commerce international, on trouvera un très remarquable exposé d’un technicien dans une brochure de M. Dufoürcq-La- GELousE, Le crédit et les banques, Paris (Société de comptabilité de France) 1919.

(3) Sur les warrants et récépissés, consulter, au point de vue juridique, les traités de droit commercial et, au point de vue économique,

A. Dany, Manuel pratique des opérations commerciales.

sensiblement inférieure à la valeur du titre au cours présent de la bourse (60 ou 80°/o au maximum, dans la plupart des cas) afin de se couvrir complètement, s’il arrive que le client ne puisse rembourser, et qu'on se trouve dans la nécessité de le « faire exécuter », c’est-à-dire de vendre le titre remis par lui en gage.

Par dérogation aux principes très généraux qui viennent d’ètre exposés, les banques font aussi du crédit à long terme y et du crédit sans garantie.

Les crédits à long terme, doivent être fournis normalement par des banques qui ont lait elles-mêmes des emprunts à long terme (par exemple, les banques hypothécaires) (1), ou qui disposent de capitaux propres, dans la mesure précisément où elles opèrent avec leurs propres capitaux. Mais, même des banques ordinaires, dont les disponibilités sont essentiellement constituées par des dépôts, consentent parfois des immobilisations assez longues, en accordant des renouvellements, c’est-à-dire en escomptant des traites fort au delà de l’échéance primitive.

D’autre part, les banquiers font aussi parfois du crédit à découvert, c’est-à-dire du crédit sans aucune garantie réelle ni personnelle, et sans autre base que la confiance inspirée par le client. Le crédit à découvert se présente sous diverses formes. Ce peut être d’abord un crédit « en blanc » en faveur du titulaire d’un compte-courant : son crédit est épuisé ;■ cependant, la banque lui fournit de l’argent, ou l’autorise à tirer des chèques, jusqu’à concurrence d’une certaine somme, en attendant que des encaissements rétablissent l’équilibre du compte. Ce peut être aussi un escompte d’ « effets de complaisance » : le directeur de l’établissement de banque, pour avoir sa comptabilité en règle, fait une avance sous forme d’escompte, mais il sait que le tiré n’est pas débiteur du tireur ou même qu'il n’est pas solvable : il fait en réalité une avance sans garantie.

H y a lieu enfin de signaler une forme du crédit indirecte, très usitée dans le commerce international , le crédit d’acceptation.he crédit d’acceptation consiste, de la part du banquier, à laisser son client tirer sur lui une traite qu’il accepte. Cetle traite acceptée par lui est ensuite négociée par son client auprès

(1) Voir plus loin, § 4 et aussi 3® section ch. ji, § 3.