CHAP. 11. — LA BANQUE EN GENERAL

§ Diverses catégories de banques ; banques privées, par

actions et coopératives ; banqnes d’émission ; sociétés de crédit ; haute banque ; banques d’affaires ; banquiers arbitragistes ; banques d’exportation ; banques hypothécaires ; sociétés de crédit agricole.

tn dépit de 1 unité que l’on retrouve sous l’apparence diversité des opérations de banque, il s’en faut de beaucoup que toutes les banques accomplissent toutes les opérations que nous avons décrites, et qu’elles se ramènent à un type unique. H nous laut donc les classer par catégories (f).

Or cette classification est fort complexe, car elle varie selon les points de vue auxquels on se place.

On peut, en elTet, classer les banques d’après leur constitution juridique, d’après leur importance, d’après leurs fonctions, d’après leurs moyens d’action.

f- Ln ce qui concerne leur constitution ju7'idique, on peut distinguer; f° les banques àMes privées, qui appartiennent à une famille ou à un petit nombre d’associés, et qui sont ou des entreprises individuelles, ou des sociétés en nom collectif ; 2° les sociétés par actions ; 3® les banques coopératives ou de crédit miuiicl ; 4° les banques privilégiées ; 5° les banques à' Etat (Pour ces deux dernières catégories voir, au chapitre suivant, les banques d’émission.)

Quand à 1 importance , il en est des banques comme des autres entreprises commerciales : on rencontre à la fuis de grands, de moyens et de petits établissements. Les établissements de banque les plus importants sont généralement constitués sous la forme de sociétés par actions ; ils ont le plus souvent leur siège central dans une capitale, telle que Paris ou Berlin, et possèdent, pour la plupart, des succursales : à ce type correspondent notamment les grandes sociétés dé crédit françaises, telles que le Crédit lyonnais, le Comptoir

(1) On se heurte, en français, a une petite difficulté de terminologie. Le mot banque est employé dans des acceptions très variées, qui ne rentrent pas toutes dans le cadre, pourtant très vaste que nous venons de tracer : c’est ainsi que, à Paris, on qualifie de banques des maisons de coulisse, qui remplissent en réalité, sur le marché libre, la

même fonction que les agents de change sur la bourse officielle des valeurs.

PART. II

CIRCÜLATIOJl

â' Escompte, la Société générale {{), et beaucoup de banques allemandes.

Cependant, il y a aussi des banques privées fort importantes, ne serait-ce que par leur ancienneté et leur notoriété, que l’on désigne souvent sous le nom de Haute banque : telle la banque Rotbschild.

11 existe, en outre, en tous pays, un grand nombre de sociétés ou de banques privées de moyenne envergure, dans les grands centres de province, comme, en France, à Nancy, Lyon, Grenoble, Marseille, etc. Et enlin, on trouve, jusque dans d'humbles petites villes, de petits banquiers, qui ont à peine quelques employés (2).

3. — La classification des banques iVaprès leurs fonctions est plus délicate. On rencontre d’abord des établissements qui accomplissent sensiblement toutes les opérations mentionnées au paragraphe précédent : ce sont notamment les

(1) Sur Ips grandes sociétés de crédit françaises, on peut consulter notamment l’article de M. Albin Hüart. Le développement des opérations de crédit des grandes banques françaises, dans la Revue économique internationale, août 1912.

(2) Il s’est produit, en matière de banque, comme pour le commerce en général, un mouvement de concentration qui a abouti à la prédominance des grands établissements, ou plus exactement, depuis la seconde moitié du XIX* siècle, des pi'andes sociétés par actions. Ces sociétés se sont constituées, pour la plupart, entre 1852 et 1865.

Elles ont généralement engagé une lutte avec les petites banques : en France, la concentration a été particulièrement énergique, et s’est opérée le plus souvent par la substitution des succursales des grands établissements aux banques locales. (Voir Saurel, Sociétés de crédit contre banques locales, th., Paris 1901). Cependant, les plus solides des banques régionales se sont maintenues ; les unes, en Lorraine notamment, sont devenues des banques d’affaires ; les autres se sont consacrées aux placements de titres, et ont obtenu, grâce à la Société centrale des banques de province, établie à Paris, une importante participation aux grandes émissions. (Voir L. Brocard, Concentration et centralisation dans le commerce de banque (Bulletin de la Chambre de Commerce de Meurthe et-Moselle, janvier-février 1908).

Un mouvement de concentration analogue s’est opéré à l’étranger, notamment en Allemagne et en Angleterre. (Voir E. Depitre, Le mouvement de concentration dans les banques allemandes, Ih., Paris, 1905 ; Haffard, Le mouvement de concentration dans les banques anglaises, th., Paris. 1909; Baréty, La concentration des banques en Angleterre. Ilev. d'éc. polit., 1917, p. 266.

Pour l’ensemble de ce sujet, consulter B. Nogaro el W. Oüalid, L’éüolution du commerce, du crédit et des transports. Paris. Alcan. 1913.

CHAP. II. LA BANQUE EN GÉ.NÉraL

I crédit françaises. En effet, elles reçoivent des dépôts, ouvrent des comptes, font les encaissements et recouvrements, les opérations de change ; elles font l’escompte et les avances sur titres, ouvrent, à la rigueur, quelques crédits à découvert, et font des acceptations ; elles ont un service de garde collectif (dépôt libre des titres) et individuel (coffres-forts) ; elles transmettent les ordres de bourse de leur clientèle, se chargent de ' toutes les opérations que comporte la conservation et le maniement des titres ; elles participent aux émissions, en ouvrant leurs guichets aux souscriptions et en envoyant des démar. cheurs au domicile de leurs clients, et elles interviennent môme directement sur la bourse (voir 3» sect., ch. II, § 4 et .-)).

Cependant, nous verrons plus loin que, en raison môme de la multiplicité de leurs opérations, ces établissements de crédit ne peuvent donner une égale extension à toutes leurs affaires : en France, ils font peu de crédit à découvert et interviennent jusqu’ici beaucoup plus dans l’émission des fonds d’Etat que dans les émissions de valeurs industrielles.

En dehors des sociétés de crédit, les banques sont généralement spécialisées. En France, notamment, on peut distinguer tout d’abord celles qui s’occupent des affaires commerciales courantes (encaissements, recouvrements, escompte) : ce sont notamment beaucoup de moyennes et petites banques privées. Puis, celles qui s'occupent spécialement des ordres de bourse et du service des litres ; il y a ainsi des banques dont la principale fonction est de gérer la fortune mobilière d’une clientèle, souvent peu nombreuse, mais riche. Elles sont, par là môme,' tout naturellement amenées à s'intéresser aux émissions. On peut classer dans cette catégorie à la fois les vieilles et importantes maisons dont certaines constituent la Haute banque d’autres maisons plus modestes, mais anciennes, delà capitale et de la province, et enfin de très petites maisons de médiocre

surface, fondées souvent par d’anciens employés des établissements de crédit.

Dans une catégorie un peu différente, on doit ranger les

banquesquisechargentMmÿMemtfn/ouprincipalementd’émc/fre

des valeurs nouvelles, surtout des valeurs industrielles, et qu'on qualifie de banques d'affaires. Ce sont, d'une part’, de

! grandes sociétés par actions comme, à Paris, la Banque de

\ as, ou le Crédit Mobilier ; d’autre part, des K sociétés de moindre envergure ou des banques privées, et

I Nogaro ,,

notamment un certain nombre de banques locales, telles que celles de la région de Nancy.

En dehors de ces grandes catégories, il y a des banques très étroitement spécialisées : d’une part, celles qui se consacrent aux règlements internationaux (banquiers arbitragistes) ; d’autre part, celles qui se consacrent à des branches (le crédit très particulières : banques d'exportation, pour le crédit à l’exportation ; banques hypothécaires pour le crédit foncier; sociétés — souvent coopératives — de crédit agricole. etc. Nous reviendrons sur les plusimportantes d’entre elles dans le chapitre relatif à l’organisation du crédit, (3® sect, chap.ll).

4, — On doit aussi distinguer les banques d’après leurs moyens d'action. La banque du type le plus banal, la banque de dépôt et d’escompte, fait principalement ses opérations avec les fonds de ses déposants. Son capital propre sert surtout à la mettre en mouvement, mais il ne joue qu’un rôle accessoire dans la conduite de ses opérations, et nous avons pu, jusqu’ici, en faire abstraction, dans un exposé nécessairement un peu schématique.

Mais il y a des banques qui se procurent des ressources plus stables en recevant des dépôts à échéance fixe, auxquels elles servent un intérêt plus élevé qu’aux dépôts à vue (obligations à six mois). D’autres, comme les banques hypothécaires, émettent des obligations à long terme? 11 y en a enfin qui font leurs opérations avec leurs propres capitaux, et pour lesquelles' les dépôts ne jouent qu’un rôle insignifiant, ou même qui ne reçoivent pas de dépôts des particuliers ; telles sont certaines banques d’affaires ou sociétés financières.

Enfin, il y a des banques qui accomplissent leurs opérations actives (escomptes et avances) non pas, pour la plupart, avec le numéraire de leurs déposants, mais avec des billets. C’est à ces banques que la terminologie moderne réserve la dénomination de banques d'émission (1). Elles méritent, non pas seulement en vertu de la place qu’elles tiennent, par tradition, dans les écrits des économistes, mais bien en raison du rôle éminent qu’elles jouent parmi les autres banques, qu’on leur consacre une étude particulière.

(1) Du moins, eu langue française ; car, en allemand, le terme à'Emissionsbank continue à s’appliquer aux banques qui se chargent des émission? de valeurs. (Les banques d’émission, s’appellent en allemand Zÿttelbanken ou Notenbanken).

CHAPIÏHE 111

LES 15ANQUES d’ÉMISSION (1)

§ 1. — Conditions générales de leur fonctionnement : les opérations d’une banque d’émission comparées à celle d’une banque ordinaire.

Pour bien comprendre le fonctionnement d’une banque d’émission, il convient tout d’abord de déterminer en quoi l’émission des billets différencie le fonctionnement d’une banque d’émission de celui d’une banque ordinaire.

Une banque d’émission accomplit les opérations de banque les plus simples : celles d’une modeste banque de dépôt. Elle reçoit, en effet, des dépôts de fonds, ouvre des comptes à ses clients et procède aux paiements, virements, encaissements et recouvrements que ces ouvertures de comptes comportent. D’autre part, elle escompte des effets de commerce, fait des avances sur titres et sur diverses autres garanties. En somme, en ce qui concerne la nature des opérations, la banque d’émission ne sort guère du cadre de celles qu’accomplit le moindre petit banquier local.

Mais, les conditions dans lesquelles elle les accomplit sont essentiellement différentes, et les différences essentielles que nous allons analyser résultent du mécanisme de l’émission des billets.

C’est, en effet, grâce au billet que la banque d’émission peut ; /® accumuler dans ses caisses des stocks de monnaie considérables ; 2^ faire, avec un même chiffre de dépôts , beaucoup plus d'opérations actives [escomptes et avances) ([u'une ban-

(1) Ce chapitre a été publié précédemment sous le titre : Les banques d'émission et leur évolution contemporaine dans la Revue économique internationale de juin 1912, à l’occasion de l’ouvrage de M. II. -G. Lévy, Banques d’émission et Trésors publics.

que ordinaire; 5® faire ces opérations dans des conditions toute spèciales de sécurité, dont peuvent d'ailleurs bénéficier en partie les autres banques,

a) La première proposition est de beaucoup la plus évidente. 11 vaut cependant la peine d’analyser en quelques mots le mécanisme de l’émission — dont le public se fait généralement une idée confuse — et le mécanisme corrélatif de la constitution de l’encaisse.

Lors de sa création, une banque d’émission, dans l’hypothèse simple et fondamentale où elle est le premier établissement de ce genre, reçoit des dépôts en espèces métalliques. }*ar contre, elle fait ses escomptes au moyen de billets ; sans doute, ceux-ci sont remboursables à vue, donc immédiatement; et, en vertu de leur droit au remboursement immédiat, les clients de la banque qui ont recours à son escompte ou â ses avances peuvent demander qu’une partie tout au moins de la somme avancée le soit en monnaie. Mais cette partie est généralement minime, les sommes de quelque importance étant beaucoup plus faciles à emporter sous la forme de billets. Des billets acceptés à l’occasion d’une opération d’émission peuvent, il est vrai, être présentés au remboursement dans la suite. Mais, en général, le public, trouvant les billets beaucoup plus commodes que le métal pour le maniement des grosses sommes, les conserve volontiers, pour cette raison toute matérielle. Et même, lorsque les clients de la banque lui rapportent des fonds en dépôt, ils lui portent de préférence la monnaie métallique qui les encombre, au lieu de lui rendre ses billets. De cette façon, lesdits billets circulent fort longtemps avant de revenir à l’établissement émetteur; et, comme, par suite de cette préférence du public pour un instrument d’échange commode, ils ligurent dans une proportion moins grande dans les entrées que dans les sorties, la circulation fiduciaire tend à s’accroître, par le fonctionnement normal de l’émission, tandis que l’encaisse métallique s’élève corrélativement.

Il suffit, pour vérifier ce phénomène, de consulter un bilan comme celui de la Banque de France ; on constate immédiatement ces deux faits : premièrement, le montant de l’émission est très supérieur au total actuel des escomptes et avances de toute sorte — preuve qu’une partie de cette émission est restée en circulation à la suite d’opérations antérieures — ;