CHAP. III. JÆS BANQUES D EMISSION

sales (1), assumé progressivement la charge des règlements de place à place à l’intérieur du pays. Elle est parvenue aussi, en assurant, sur tout le territoire, le réescompte, à faire bénéficier les autres banques de la sécurité que lui donne à ellemême l’emploi des billets dans ses opérations actives. Bar là. elle est arrivée à exercer une influence sur les opérations des autres banques \ celles-ci, exposées à faire réescompter les effets qu’elles ont pris en portefeuille, sont obligées de prendre en considération le taux de l’escompte officiel, et de suivre, souvent assez étroitement, ses fluctuations. Lorsque l’établissement émetteur relève le taux de son escompte, les autres banques, dans le pays tout entier, se sentent invitées à suivre son exemple ; ainsi, de proche en proche, l’appel au crédit se ralentit, parce qu’il devient trop onéreux. Lorsque, au contraire,! escompte officiel s’abaisse, le crédit devient plus facile, et 1 essor reprend. La grande lianque centrale d’émission joue donc dans la nation, le rôle d’un chef d’orchestre, qui ou ralentit à son gré le rythme de la vie économique. Et depuis qu’elle sait jouer opportunément du taux de l’escompte, son influence régulatrice est de nature à atténuer les crises (2).

Les transformations de la législation ont généralement favorisé cette évolution. Dans beaucoup de pays, comme nous l’avons vu, le régime du monopole légal a été établi. Ailleurs — notamment en Angleterre et en Allemagne — la loi a préparé l’absorption des petits établissements par le grand.

Quant à la réglementation de l’émission, elle tend à s’uniformiser et à s assouplir tout à la fois. L’expérience a donné tort aux partisans du currency principle: en fait, les mesures tendant à assurer trop rigoureusement la convertibilité du billet se sont montrées à la fois superflues et dangereuses. On ne se préoccupe généralement plus de suivre trop rigoureusement les fluctuations de l’encaisse (3). On tend à adopter, dans la plupart de^ législations, une limite d’émission très large (le triple de l'encaisse) ou assez élastique (système du contingent non taxé). Les effets de commerce sont considérés, dans l’usage, et parfois aussi dans les statuts, comme constituant une couverture normale des billets. Et l’on peut dire que

(1) Voir plus loin, 4« section, ch. i.

(2) Voir plus loin, 3* partie, ch. ii.

(3) Le tableau suivant indique les principaux éléments du bilan des grandes banques d’émission (en raillions de francs) à une époque

Nogaro -19

^-8 part. n. — ClRCULATlUi^

la préoccupation dominante est, en temps normal, de permettre à la banque d’exercer librement ses fonctions commerciales, -en limitant d’ailleurs autant que possible ses rapports

financiers avec l Etal (1).

normale d’avant guerre (fin du dernier trimestre 1911. d’après le Bull, de statut, et législ. comparée, fevr. 1912) :

Comptes du trésor

Reichsbank. . . •

Banque d’Autriche- Hongrie . . . .

Banque de France .

» d’Angleterre » de Russie .

(Déposés à l’étranger)

Ce tableau permet de constater que, pour toutes ces banques, sauf pour la banque d’Angleterre, la circulation est supérieure a 1 encaisse, et que l’encaisse est supérieure aux dépôts (comptes courants es p.

““(irPelto'u: contraire, ta lùche essentielie des in.Wut,

d’Lîission a été de procurer du crédit aux Etats, en leur faisant des

avances au moyen^d’émissions supplémentaires liTds

nue la Banque de France en est arrivée à faire plus de 25 ®

d’avances à l'Etat, et son maximum d’émission a été releve en con quettce (acwellemenl 43 milliards). En Angleterre, afin de ne pas vtoler ?ii abroger l'act del'eel, mais de le tourner, les nouvelles émissions ont été constituées surtout par des currency notes, billets d Etat l’intermédiaire de la Banque Mais on doit constater qu il y a eu dans tous les pays un accroissement de la circulation fiduciaire, et que cet accroissement a été la condition essentielle du développement des finances de guerre ; en effet, les billets nouvellement émis n’ont pas seulement perinis aux Etats qui les empruntaient de payer une partie de leurs dettes a 1 egard de leurs fournisseurs nationaux ; en continuant à cirtu.er, ont grossi les revenus en argent non seulement des fournisseurs de guerre fl de leurs salariés, mais de l’ensemble des individus qui avaient des produits et des services à vendre, ce qui a permis de percevoir des impots et de prélever des emprunts pour des sommes très supérieures a celles qu'auraient pu fournir les disponibilités de l'épargne sans cet acroissement de

la circulation monétaire.