LA JUSTICE ADMINISTRATIVE

Au cours des développements qui ont été donnés sur les principes généraux du droit administratif, aussi bien que sur les services publics et leur fonctionnement, nous avons rencontré à maintes reprises la question des recours accordés aux administrés contre les actes de T autorité administrative.

Les solutions diverses données, au passage, à cette question, toutes les fois qu’elle s’est présentée, doivent être rapprochées les unes des autres pour constituer une théorie d’ensemble. C’est l’objet de ce troisième livre .

Dans un premier chapitre, je résumerai les règles dominantes du contentieux administratif.

Un deuxième chapitre traitera de l’organisation des principales juridictions administratives.

Un troisième chapitre contiendra le tableau de leurs attributions.

Un quatrième et dernier chapitre exposera la procédure des actions administratives.

^ Bibliographie : Laferrière, Traité de la juridiction administrative^ 2® éd., 1896. — Dareste, La justice administrative en France, 2® éd., 1898. — Dlgrogq, Cours, 7® éd., t. II, Les tribunaux administratifs. — Brémond, Traité de la corn-pétence. — L. Béquet, dans son Répertoire, v® Contentieux administratif. — Serrigny, Compétence administrative. — Gaston Jèze, Les principes généraux du droit administratif, — etc...